Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit des patients des Hôpitaux d'Instruction des Armées (2024)

Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit des patients des Hôpitaux d'Instruction des Armées (2024) Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'HIA Clermont-Tonnerre à Brest (29) Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'HIA Sainte-Anne …

CPV: 33184000 Artículos y aparatos de prótesis, 85131000 Servicios de odontología
Lugar de ejecución:
Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit des patients des Hôpitaux d'Instruction des Armées (2024)
Organismo adjudicador:
Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit des patients des Hôpitaux d'Instruction des Armées (2024)
Description : Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit des patients des Hôpitaux d'Instruction des Armées (2024)
Identifiant de la procédure : 97af38d2-4fae-43eb-8a10-07943d6f5215
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit des patients des Hôpitaux d'Instruction des Armées (2024)

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HIA CLERMONT TONNERRE Rue du Colonel Fonferrier
Ville : BREST
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : le marché sera reconduit tacitement, au 1 er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 4 ans (4 reconductions maximum)

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HIA STE ANNE Boulevard Ste-anne
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires : le marché sera reconduit tacitement, au 1 er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 4 ans (4 reconductions maximum)

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Relance de la procédure d'appel d'offres n°DAF_2023_000828, intitulée « Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques pour les patients des Hôpitaux d'Instruction des Armées », publiée le 16 octobre 2023 sur la plateforme PLACE. Deux lots ont été déclarés sans suite : le premier, en raison d'une offre unique non conforme aux exigences du cahier des clauses techniques particulières, et le second, à cause d'une mauvaise définition du besoin initial. En conséquence, nous relançons les deux (2) lots précisés au paragraphe 1.2 du règlement de consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 1 - Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'HIA Clermont-Tonnerre à Brest (29)
Description : Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'HIA Clermont-Tonnerre à Brest (29)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85131000 Services de soins dentaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HIA CLERMONT TONNERRE Rue du Colonel Fonferrier
Ville : BREST
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère n°1 : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°2 : Qualité des matériaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°3 : Logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°4 : environnementale et sociale
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°4 : environnementale et sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le délai de stand still de 11 jours permet aux candidats non retenus de contester la décision. Sans contestation, l'acheteur peut signer le contrat avec le soumissionnaire retenu. Le référé contractuel est un recours qui permet de constater la validité d'un contrat après sa signature. Il doit être introduit au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de six (6) mois après la conclusion du contrat en l'absence de publication.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans -
Informations relatives aux délais de recours : Le délai de stand still de 11 jours permet aux candidats non retenus de contester la décision. Sans contestation, l'acheteur peut signer le contrat avec le soumissionnaire retenu. Le référé contractuel est un recours qui permet de constater la validité d'un contrat après sa signature. Il doit être introduit au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de six (6) mois après la conclusion du contrat en l'absence de publication.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées -
Organisation qui signe le marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 2 - Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'HIA Sainte-Anne à Toulon (83)
Description : Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'HIA Sainte-Anne à Toulon (83)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HIA STE ANNE Boulevard Ste Anne
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère n°1 : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°2 : Qualité des matériaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°4 : environnementale et sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°3 : Logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°4 : environnementale et sociale
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le délai de stand still de 11 jours permet aux candidats non retenus de contester la décision. Sans contestation, l'acheteur peut signer le contrat avec le soumissionnaire retenu. Le référé contractuel est un recours qui permet de constater la validité d'un contrat après sa signature. Il doit être introduit au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de six (6) mois après la conclusion du contrat en l'absence de publication.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans -
Informations relatives aux délais de recours : Le délai de stand still de 11 jours permet aux candidats non retenus de contester la décision. Sans contestation, l'acheteur peut signer le contrat avec le soumissionnaire retenu. Le référé contractuel est un recours qui permet de constater la validité d'un contrat après sa signature. Il doit être introduit au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de six (6) mois après la conclusion du contrat en l'absence de publication.
Organisation qui signe le marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3 200 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AVENIR DENTAL
Offre :
Identifiant de l’offre : AVENIR DENTAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/02/2025
Date de conclusion du marché : 13/03/2025
Organisation qui signe le marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Laboratoire MATA
Offre :
Identifiant de l’offre : MATA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/02/2025
Date de conclusion du marché : 13/03/2025
Organisation qui signe le marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Numéro d’enregistrement : 15100002301258
Département : LOIRET
Adresse postale : Camp Orléans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Ville : Fleury-les-aubrais cedex
Code postal : 45404
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Pouvoir adjudicateur
Adresse électronique : emilie.laptes@intradef.gouv.fr
Téléphone : 0234085366
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : AVENIR DENTAL
Numéro d’enregistrement : 48925734500020
Adresse postale : 15 rue Point de Goarem Braz
Ville : GUILLERS
Code postal : 29820
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Point de contact : LABORATOIRE PROTHESE
Adresse électronique : avenir.dental@orange.fr
Téléphone : 0298477728
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Laboratoire MATA
Numéro d’enregistrement : 34537799800025
Adresse postale : 5 Esplanade Gustenberg
Ville : LE SEINE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : LABORATOIRE MATA
Adresse électronique : mataprothese@free.fr
Téléphone : 0494940538
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Département : 28 rue de la Bretonnerie
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans Cedex 1
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.taorleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1203d693-7d1d-4688-a401-d324738f482f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/03/2025 11:03 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00195668-2025
Numéro de publication au JO S : 60/2025
Date de publication : 26/03/2025