CONCEPTION - REALISATION CONSTRUCTION HORS SITES ET/OU MODULAIRES D'ENVIRON 10 MAISONS INDIVIDUELLES ACCOLEES Commune de Monnières (44)

Le projet portera sur la construction d'environ 10 logements sous forme de maisons accolées de types T2 à T5 (élévations à RDC et/ou R+1) pour une surface habitable d'environ 820 m² sur une parcelle d'environ 3 275m² située en périphérie de la commune. L'opération est réalisée dans un cadre calendaire …

CPV: 45211000 Trabajos de construcción de inmuebles de viviendas colectivas y unifamiliares, 71200000 Servicios de arquitectura y servicios conexos
Lugar de ejecución:
CONCEPTION - REALISATION CONSTRUCTION HORS SITES ET/OU MODULAIRES D'ENVIRON 10 MAISONS INDIVIDUELLES ACCOLEES Commune de Monnières (44)
Organismo adjudicador:
HABITAT 44 - OPH
Número de premio:
2023TRAV02

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HABITAT 44 - OPH

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : CONCEPTION - REALISATION CONSTRUCTION HORS SITES ET/OU MODULAIRES D'ENVIRON 10 MAISONS INDIVIDUELLES ACCOLEES Commune de Monnières (44)
Description : Le projet portera sur la construction d'environ 10 logements sous forme de maisons accolées de types T2 à T5 (élévations à RDC et/ou R+1) pour une surface habitable d'environ 820 m² sur une parcelle d'environ 3 275m² située en périphérie de la commune. L'opération est réalisée dans un cadre calendaire fortement contraint qui implique nécessairement le recours en tout ou partie à des modes constructifs de type hors site et / ou modulaire et / ou préfabrication. La reproduction, dans un principe d'adaptation au contexte immédiat, d'expériences déjà réalisées pourront également être proposées par les différents groupements
Identifiant de la procédure : 1aab91a1-133c-466c-bf66-c078773cd91d
Identifiant interne : 2023TRAV02
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : CONCEPTION - REALISATION CONSTRUCTION HORS SITES ET/OU MODULAIRES D'ENVIRON 10 MAISONS INDIVIDUELLES ACCOLEES Commune de Monnières (44)
Description : Le projet portera sur la construction d'environ 10 logements sous forme de maisons accolées de types T2 à T5 (élévations à RDC et/ou R+1) pour une surface habitable d'environ 820 m² sur une parcelle d'environ 3 275m² située en périphérie de la commune. L'opération est réalisée dans un cadre calendaire fortement contraint qui implique nécessairement le recours en tout ou partie à des modes constructifs de type hors site et / ou modulaire et / ou préfabrication. La reproduction, dans un principe d'adaptation au contexte immédiat, d'expériences déjà réalisées pourront également être proposées par les différents groupements
Identifiant interne : T-PA-1241216

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DIRRECTE PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché relève des services énumérés à l’annexe II de la directive 2009/81/CE
Autre justification : Marché lancé conformément au code de la commande publique en procédure adaptée

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOISSEAU BATIMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : BOISSEAU BATIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1 430 005,16 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-00153
Titre : Conception - Realisation Construction Hors Sites Et/Ou Modulaires D'Environ 10 Maisons Individuelles Accolees Commune de Monnières (44)
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : HABITAT 44 - OPH
Numéro d’enregistrement : 34211972400017
Adresse postale : 3 Boulevard Alexandre Millerand
Ville : Nantes
Code postal : 44204
Pays : France
Point de contact : CARASSOU Stéphane
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0240127100
Adresse internet : http://www.habitat44.org
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 649155
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : DIRRECTE PAYS DE LA LOIRE
Numéro d’enregistrement : 650137
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : nantes
Code postal : 44042
Pays : France
Point de contact : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse électronique : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : BOISSEAU BATIMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 4 Za De La Croix De Pierre
Ville : Mauges-Sur-Loire
Code postal : 49110
Pays : France
Adresse électronique : conception@boisseau-batiment.com
Téléphone : 0241805154
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7c1f32dd-25ab-4180-81fd-6822f91e7e14 - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 30/08/2024 16:57 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00526959-2024
Numéro de publication au JO S : 171/2024
Date de publication : 03/09/2024