Conception, fabrication et l'installation d'un ensemble plénum-chambre de combustion-tuyère pour le laboratoire EM2C CNRS.

Dans le cadre d’études sur la combustion sous pression de combustibles liquides, nous souhaitons réaliser un ensemble plenum - chambre de combustion - tuyère fonctionnant à environ 3 bar avec de larges accès optique. La conception et la fabrication de ce système se fera en accord avec la DESP 2014/68/UE. …

CPV: 38540000 Máquinas y aparatos de pruebas y medida
Lugar de ejecución:
Conception, fabrication et l'installation d'un ensemble plénum-chambre de combustion-tuyère pour le laboratoire EM2C CNRS.
Organismo adjudicador:
Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Número de premio:
24038-EM2C

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Conception, fabrication et l'installation d'un ensemble plénum-chambre de combustion-tuyère pour le laboratoire EM2C CNRS.
Description : Dans le cadre d’études sur la combustion sous pression de combustibles liquides, nous souhaitons réaliser un ensemble plenum - chambre de combustion - tuyère fonctionnant à environ 3 bar avec de larges accès optique. La conception et la fabrication de ce système se fera en accord avec la DESP 2014/68/UE. Ce nouveau système devra rependre des éléments déjà présents sur la version à pression atmosphérique du banc BIMER (notamment l’injecteur) et s’intégrer dans les locaux déjà existants avec leur environnement. Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché. Les prestations comprennent à minima (description des étapes à reprendre dans le CCTP) : - La conception ; - Le lancement de la fabrication ; - L’installation ; - La documentation ; - La garantie d’un an.
Identifiant de la procédure : 3331e14b-922e-470c-b4a7-ad3257a81a35
Identifiant interne : 24038-EM2C
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38540000 Machines et appareils d'essai et de mesure

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : LABORATOIRE ENERGETIQUE MOLECULAIRE ET MACROSCOPIQUE COMBUSTION - EM2C CNRS 3 rue Joliot Curie
Ville : Gif sur Yvette
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Conception, fabrication, installation d'un ensemble plenum-chambre de combustion-tuyère pour le laboratoire EM2C CNRS.
Description : Dans le cadre d’études sur la combustion sous pression de combustibles liquides, nous souhaitons réaliser un ensemble plenum - chambre de combustion - tuyère fonctionnant à environ 3 bar avec de larges accès optique. La conception et la fabrication de ce système se fera en accord avec la DESP 2014/68/UE. Ce nouveau système devra rependre des éléments déjà présents sur la version à pression atmosphérique du banc BIMER (notamment l’injecteur) et s’intégrer dans les locaux déjà existants avec leur environnement. Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché. Les prestations comprennent à minima (description des étapes à reprendre dans le CCTP) : - La conception - Le lancement de la fabrication - La livraison - L’installation - La documentation - La garantie d’un an
Identifiant interne : 24038-EM2C

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38540000 Machines et appareils d'essai et de mesure

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : LABORATOIRE ENERGETIQUE MOLECULAIRE ET MACROSCOPIQUE COMBUSTION - EM2C CNRS 3 rue Joliot Curie
Ville : GIF SUR YVETTE
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Conception, fabrication, installation d'un ensemble de plenum - chambre de combustion - tuyère pour l'EM2C CNRS
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La sélection a été faite sur la conformité technique de l'offre aux exigences techniques indiqués dans le CCTP.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 202 000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Seules des offres irrégulières ou inacceptables ont été reçues en réponse à un avis antérieur. Tous les soumissionnaires et uniquement les soumissionnaires de la procédure antérieure qui ont satisfait aux critères de sélection, n'ont pas été pas concernés par les motifs d'exclusion et ont satisfait aux exigences formelles ont été inclus dans les négociations
Autre justification : SEULE OFFRE RECUE

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COMBUSTION BAY ONE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2029208 Conception, fabrication, installation d'un ensemble plenum-chambre de combustion-tuyère pour le laboratoire EM2C CNRS.
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 202 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2029208 Conception, fabrication et installation d'un ensemble plenum-chambre de combustion-tuyère pour le laboratoire EM2C CNRS
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Numéro d’enregistrement : 18008901300635
Adresse postale : Avenue de la terrasse
Ville : Gif sur yvette
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Benoit Forêt
Adresse électronique : Dr04.achats@cnrs.fr
Téléphone : 0169823285
Adresse internet : https://www.cnrs.fr/fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : COMBUSTION BAY ONE
Numéro d’enregistrement : 30-031-6269
Adresse postale : Schuetzenhofgasse 22
Ville : GRAZ
Code postal : 8010
Subdivision pays (NUTS) : Graz ( AT221 )
Pays : Autriche
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Département : Yvelines
Adresse postale : 56 Avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 85365750-8655-4970-968a-4e9a7632ea7b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/12/2024 11:40 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00775710-2024
Numéro de publication au JO S : 246/2024
Date de publication : 18/12/2024