Conception, fabrication et acquisition d'un pilote de filage de fibre creuse en polymère

Conception, fabrication et acquisition d'un pilote de filage de fibre creuse en polymère Conception, fabrication et acquisition d'un pilote de filage de fibre creuse en polymère (marché global)

CPV: 38000000 Equipo de laboratorio, óptico y de precisión (excepto gafas), 71320000 Servicios de diseño técnico, 73300000 Diseño y ejecución en materia de investigación y desarrollo
Lugar de ejecución:
Conception, fabrication et acquisition d'un pilote de filage de fibre creuse en polymère
Organismo adjudicador:
Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Número de premio:
2024PANFS07200

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Conception, fabrication et acquisition d'un pilote de filage de fibre creuse en polymère
Description : Conception, fabrication et acquisition d'un pilote de filage de fibre creuse en polymère
Identifiant de la procédure : f1f146b8-f9cb-4bc0-ae00-8ac5f983bf70
Identifiant interne : 2024PANFS07200
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71320000 Services de conception technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite : Cf. règlement de consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Cf. règlement de consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social : Cf. règlement de consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Conception, fabrication et acquisition d'un pilote de filage de fibre creuse en polymère (marché global)
Description : Conception, fabrication et acquisition d'un pilote de filage de fibre creuse en polymère (marché global)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71320000 Services de conception technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : TOULOUSE
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures n°1 : Expérience de l'entreprise dans le domaine concerné, sur la base des références remises
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures n°2 : Compétences et expérience de l'équipe dédiée
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures n°3 : Capacités techniques (dont logiciel de modélisation / calculs utilisés)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 18/11/2024 23:59 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, anglais
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 26/11/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Numéro d’enregistrement : 19311384200010
Adresse postale : 118 route de Narbonne
Ville : Toulouse Cedex 09
Code postal : 31062
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : service-marches.fcs@univ-tlse3.fr
Téléphone : +33561556214
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Ville : Toulouse Cedex 07
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : +33562735757
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 13002927500083
Adresse postale : Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Ville : BORDEAUX Cedex
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33554689956
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a65d0282-9eae-4d73-af86-f319bc30ec26 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/10/2024 09:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00653973-2024
Numéro de publication au JO S : 210/2024
Date de publication : 28/10/2024