Chenillettes 2025-2026-2027

La présente consultation a pour objet la fourniture de 16 engins de damage pour livraison en Décembre 2025, décembre 2026, et décembre 2027 Acquisition de 7 chenillettes Treuils Acquisition de 9 chenillettes standards

CPV: 43312100 Alisadoras de asfalto, 43500000 Vehículos oruga, 15981320 Nieve
Plazo:
14 de marzo de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Chenillettes 2025-2026-2027
Organismo adjudicador:
Société des Trois Vallées
Número de premio:
2025S3V005-F00

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Société des Trois Vallées
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Chenillettes 2025-2026-2027
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de 16 engins de damage pour livraison en Décembre 2025, décembre 2026, et décembre 2027
Identifiant de la procédure : a759802f-0cde-4253-9efd-ae936456d917
Identifiant interne : 2025S3V005-F00
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43312100 Engins de nivelage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43500000 Véhicules à chenilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981320 Neige

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 110, rue de la Croisette
Ville : Courchevel
Code postal : 73120
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les candidats devront, à ce stade, remettre uniquement leur candidature ; si cette dernière est recevable, ils recevront une invitation à remettre leur offre dans un second temps
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : 7 Chenillettes équipées de treuils
Description : Acquisition de 7 chenillettes Treuils
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43312100 Engins de nivelage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43312100 Engins de nivelage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43500000 Véhicules à chenilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981320 Neige

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 110, rue de la Croisette
Ville : Courchevel
Code postal : 73120
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 33 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc2) disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. , Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants dument remplie et signée par une personne habilitée à engager le candidat (Dc1) et comprenant la déclaration sur l'honneur. Le modèle de Dc1 est disponible depuis le lien suivant : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat , Déclaration sur l'honneur (imprimé Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclarations appropriées de banques, ou attestation d'assurance en cours de validité, couvrant les risques professionnels
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.s3v.com/marches-publics/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Indications en phase offre
Date limite de réception des offres : 14/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Capacités suffisantes pour livrer les fournitures objet du présent marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d'attribution à un groupement, l'acheteur se réserve le droit d'imposer le groupement conjoint avec solidarité du mandataire
Montage financier : Indications en phase offre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société des Trois Vallées -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : 9 Chenillettes standards
Description : Acquisition de 9 chenillettes standards
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43312100 Engins de nivelage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43312100 Engins de nivelage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43500000 Véhicules à chenilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981320 Neige

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 110, rue de la Croisette
Ville : Courchevel
Code postal : 73120
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 33 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc2) disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. , Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants dument remplie et signée par une personne habilitée à engager le candidat (Dc1) et comprenant la déclaration sur l'honneur. Le modèle de Dc1 est disponible depuis le lien suivant : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat , Déclaration sur l'honneur (imprimé Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclarations appropriées de banques, ou attestation d'assurance en cours de validité, couvrant les risques professionnels
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.s3v.com/marches-publics/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Indications en phase offre
Date limite de réception des offres : 14/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Capacités suffisantes pour livrer les fournitures objet du présent marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d'attribution à un groupement, l'acheteur se réserve le droit d'imposer le groupement conjoint avec solidarité du mandataire
Montage financier : Indications en phase offre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société des Trois Vallées -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2D2B42FD-9107-1A2F-7B232B7C51BCCF2B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Société des Trois Vallées
Numéro d’enregistrement : 49669
Adresse postale : Service Marchés Publics 110 Rue De La Croisette , Courchevel 1850
Ville : Courchevel
Code postal : 73120
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : de Thiersant Pascal
Adresse électronique : marchespublics@s3v.com
Téléphone : 0479080409
Adresse internet : http://www.s3v.com/
Profil de l’acheteur : http://www.s3v.com/marches-publics/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Société des Trois Vallées
Numéro d’enregistrement : 2D2B431A-BB72-717B-F76003ED8C6200E5
Adresse postale : 110, rue de la Croisette
Ville : Courchevel
Code postal : 73120
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : M. Franck PLACENT
Adresse électronique : f.placent@s3v.com
Téléphone : 0479089938
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 2D2B4327-A9B9-51D8-1ECB6F74AE82267C
Adresse postale : 2 Pl. de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 188c20e1-bded-4100-bf4a-1de740e9db8b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/02/2025 12:28 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00123367-2025
Numéro de publication au JO S : 39/2025
Date de publication : 25/02/2025