Caractérisations optiques (2 lots)

Dans le cadre de l'Equipex ADD4P, l'IEMN de Villeneuve d'Ascq souhaite compléter ses capacités de mesures optiques. Lot n°1 : Un réflectomètre optique haute résolution Lot n°2 : Un ensemble de 5 sources optiques continues (non impulsionnelles) destinées à l’illumination de réseaux de photomélangeurs optiques Réflectomètre optique capable de mesurer …

CPV: 31712348 Diodos láser, 38600000 Instrumentos ópticos
Plazo:
20 de enero de 2025 a las 14:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Caractérisations optiques (2 lots)
Organismo adjudicador:
CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Número de premio:
202429111612 Caractérisations optiques (2 lots)

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Caractérisations optiques (2 lots)
Description : Dans le cadre de l'Equipex ADD4P, l'IEMN de Villeneuve d'Ascq souhaite compléter ses capacités de mesures optiques. Lot n°1 : Un réflectomètre optique haute résolution Lot n°2 : Un ensemble de 5 sources optiques continues (non impulsionnelles) destinées à l’illumination de réseaux de photomélangeurs optiques
Identifiant de la procédure : 5592cae3-6be4-4147-bb45-7548a6faeebc
Identifiant interne : 202429111612 Caractérisations optiques (2 lots)
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38600000 Instruments d'optique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31712348 Diodes laser

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : IEMN Avenue Poincaré
Ville : Villeneuve d'Ascq
Code postal : 59650
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Paiement par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 158 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Réflectomètre optique haute résolution
Description : Réflectomètre optique capable de mesurer les interfaces optiques à haute résolution, en réflexion et en transmission, pour des systèmes optiques dont l’injection est réalisée par fibre optique
Identifiant interne : Lot n°1 : Réflectomètre optique haute résolution

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38600000 Instruments d'optique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : IEMN Avenue Poincaré
Ville : Villeneuve d'Ascq
Code postal : 59650
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Critère Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Critère valeur technique divisé en 5 sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais
Description : Critère délais divisé en 2 sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Critère valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité du SAV
Description : Critère qualité du SAV
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 14:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/01/2025 14:10 +01:00
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Ensemble de 5 sources optiques continues (non impulsionnelles)
Description : Ensemble de 5 sources optiques continues (non impulsionnelles) destinées à l’illumination de réseaux de photomélangeurs optiques. Ces sources laser spectralement fines seront utilisées pour les besoins de caractérisation. Celles-ci devront, à la fois, être les plus fines possibles (largeur instantanée de la raie laser) et disposer d’une dérive de fréquence la plus faible possible. Ces sources sont destinées à couvrir le besoin de génération en mélange optique.
Identifiant interne : Lot n°2 : Ensemble de 5 sources optiques continues (non impulsionnelles)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712348 Diodes laser

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : IEMN Avenue Poincaré
Ville : Villeneuve d'Ascq
Code postal : 59650
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Critère Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Critère valeur technique divisé en 5 sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais
Description : Critère Délais divisé en 2 sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Critère valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité du SAV
Description : Critère Qualité du SAV
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 14:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/01/2025 14:10 +01:00
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement : 180 089 013 03894
Département : Nord
Adresse postale : 43 avenue le Corbusier BP 30123
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59001
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Achats et Marchés Publics
Adresse électronique : dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr
Téléphone : 0320125800
Adresse internet : https://www.cnrs.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 6203
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a82021cd-10eb-48d2-96da-b46ff9753cdf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/12/2024 14:48 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00758946-2024
Numéro de publication au JO S : 242/2024
Date de publication : 12/12/2024