Bus-Tram Antibes Sophia Antipolis - Lot n°21 - Travaux de voirie et réseaux divers de la section n°7-2

La consultation a pour objet : les travaux de voirie, réseaux divers et ouvrages d'art de la section n°7-2 - Rue Jean Joannon du Bus-Tram Antibes Sophia Antipolis. Les spécifications techniques relatives aux prestations sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulière. Lieu d'exécution des prestations : Sophia Antipolis. …

CPV: 45112500 Trabajos de movimiento de tierras, 45200000 Trabajos generales de construcción de inmuebles y obras de ingeniería civil, 45221111 Trabajos de construcción de puentes de carretera, 45231110 Trabajos de construcción de tendidos de tuberías, 45233120 Trabajos de construcción de carreteras
Plazo:
6 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Bus-Tram Antibes Sophia Antipolis - Lot n°21 - Travaux de voirie et réseaux divers de la section n°7-2
Organismo adjudicador:
Agglomération Sophia Antipolis
Número de premio:
Bus-Tram Antibes Sophia Antipolis

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Agglomération Sophia Antipolis
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Bus-Tram Antibes Sophia Antipolis - Lot n°21 - Travaux de voirie et réseaux divers de la section n°7-2
Description : La consultation a pour objet : les travaux de voirie, réseaux divers et ouvrages d'art de la section n°7-2 - Rue Jean Joannon du Bus-Tram Antibes Sophia Antipolis. Les spécifications techniques relatives aux prestations sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulière. Lieu d'exécution des prestations : Sophia Antipolis.
Identifiant de la procédure : 7567a111-c20f-4694-a58a-3ab049901b21
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45221111 Travaux de construction de ponts routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45231110 Travaux de pose de conduites
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE..

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Bus-Tram Antibes Sophia Antipolis - Lot n°21 - Travaux de voirie et réseaux divers de la section n°7-2
Description : La consultation a pour objet : les travaux de voirie, réseaux divers et ouvrages d'art de la section n°7-2 - Rue Jean Joannon du Bus-Tram Antibes Sophia Antipolis. Les spécifications techniques relatives aux prestations sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulière. durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement. Lieu d'exécution des prestations : Sophia Antipolis.
Identifiant interne : Bus-Tram Antibes Sophia Antipolis

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45221111 Travaux de construction de ponts routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45231110 Travaux de pose de conduites
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 9 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai global, comprenant la période de préparation et le délai d'exécution est de neuf (9) mois, hors délais de validation CASA, à compter de l'ordre de service prescrivant le commencement de la période de préparation. Conformément à l'article R. 2151-8 du code de la commande publique, le candidat est autorisé à présenter une (1) solution variante libre sans offre de base. Les détails sont énoncés dans le DCE Afin de promouvoir l'emploi des personnes en insertion et la lutte contre le chômage, un nombre d'heures de travail pour l'exécution des prestations est réservé à l'insertion. L'entreprise titulaire devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver 600 heures sur la durée globale du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Formulaire DC1 ou équivalent. Formulaire DC2 ou équivalent. Attestation de régularité du candidat établi en France vis-à-vis de ses salariés. Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis-à-vis de ses salariés. Formulaire DC4 ou équivalent. Détails énoncés dans le DCE.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration de chiffre d'affaires. Déclaration d'effectifs. Références de service ou fournitures similaires. Attestation d'assurance. Certificats de qualifications professionnelles. Détails énoncés dans le DCE.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Détails énoncés dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Détails énoncés dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés ans le DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d’enregistrement : 24060058500014
Adresse postale : Les genêts 449, route des Crêtes BP 43
Ville : Sophia antipolis cedex
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : v.weltin@agglo-casa.fr
Téléphone : 0489877062
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : Nice cedex
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tanice@juradam.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2da1deee-80c5-45a5-a162-b18a6ac96fef - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/12/2024 14:06 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00739379-2024
Numéro de publication au JO S : 236/2024
Date de publication : 04/12/2024