Bistouris à ultrasons, les disposables et accessoires associés

L'objet du marché porte sur la fournitures de bistouris à ultrasons pour les services de chirurgie digestive et de neurochirurgie, ainsi que les fournitures de disposables et d’accessoires associés. Le marché concerne également l’installation et la maintenance des équipements ainsi que la formation des utilisateurs (personnel soignant et biotechniciens). L'objet …

CPV: 38436700 Desintegrador ultrasónico, 33141411 Escalpelos y cuchillas
Plazo:
17 de abril de 2025 a las 09:10
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Bistouris à ultrasons, les disposables et accessoires associés
Organismo adjudicador:
Cliniques universitaires Saint Luc
Número de premio:
2025-782

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Cliniques universitaires Saint Luc
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Bistouris à ultrasons, les disposables et accessoires associés
Description : L'objet du marché porte sur la fournitures de bistouris à ultrasons pour les services de chirurgie digestive et de neurochirurgie, ainsi que les fournitures de disposables et d’accessoires associés. Le marché concerne également l’installation et la maintenance des équipements ainsi que la formation des utilisateurs (personnel soignant et biotechniciens).
Identifiant de la procédure : b098fb13-0fe3-4350-acbc-d4c64b99b253
Identifiant interne : 2025-782
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38436700 Désintégrateurs à ultrasons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141411 Bistouris et lames

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2025-782 - 1
Description : L'objet du marché porte sur la fournitures de bistouris à ultrasons pour les services de chirurgie digestive et de neurochirurgie, ainsi que les fournitures de disposables et d’accessoires associés. Le marché concerne également l’installation et la maintenance des équipements ainsi que la formation des utilisateurs (personnel soignant et biotechniciens).
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38436700 Désintégrateurs à ultrasons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141411 Bistouris et lames

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 750 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d’affaires annuel spécifique Le soumissionnaire indique dans le DUME son chiffre d’affaires annuel spécifique dans le domaine d’activité couvert par le marché pour les exercices de 2021, 2022, 2023. Pour chaque exercice, le niveau minimal à atteindre est de : 250.000€
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le soumissionnaire prouve qu’il est enregistré à l’AFMPS par la communication d’une notification de l’AFMPS attestant de son enregistrement en tant que distributeur de dispositifs médicaux.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le soumissionnaire prouve qu’il dispose d’un certificat ISO 9001 ou ISO 13485 par la communication dudit certificat. A défaut, il fournit une preuve adéquate qui atteste qu’il respecte des mesures équivalentes en matière de garantie de la qualité.
Critère :
Type : Autre
Description : Dispositifs d’assurance de la qualité et normes de gestion environnementale Le soumissionnaire prouve qu’il dispose d’un certificat ISO 14001 par la communication dudit certificat. A défaut, il fournit une preuve adéquate qui atteste qu’il respecte des mesures équivalentes en matière de prise en compte des enjeux environnementaux de son organisation dans le but d’améliorer sa performance environnementale globale et contribuer ainsi aux Objectifs de Développement Durable (ODD) de l’ONU.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les points de ce critère seront attribués sur base d’une règle de 3. Les prix seront comparés sur base de quantités présumées telles que reprises dans l’annexe B.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pour l’évaluation de ce critère, le soumissionnaire s’engage à procéder à une mise en test des équipements et des disposables pour lesquels il remet offre (voir modalités au point « 1.12. Tests et échantillons »). Le soumissionnaire fournit également la fiche technique et le mode d’emploi des équipements et des disposables pour lesquels il remet offre. Il remet également ses propositions en termes de formation et de maintenance. Le critère évalue la facilité d’utilisation, l’ergonomie et les caractéristiques des équipements et des disposables sur la base d’éléments d’appréciation, non exhaustifs.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe : Note minimale
Nombre critère d’attribution : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 17/04/2025 09:10 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l’accord-cadre : La durée maximale de l’accord-cadre est fixée à 14 ans et dépasse la durée de 48 mois préconisée par la loi du 17 juin 2016 mais uniquement pour les disposables et accessoires. Cette durée de marché est justifiée par la durée d’amortissement ainsi que la durée de vie des équipements qui est estimée entre 7 et 10 ans. Il importe que l’adjudicataire s’engage à fournir tous les disposables et accessoires visés par le présent marché durant toute la durée de vie de chaque équipement. Le fait de prévoir des reconductions permet de s’adapter à la durée de vie réelle des équipements, cette durée de vie réelle ne pouvant pas être anticipée. Ainsi, si les équipements continuent à donner satisfaction, le marché sera automatiquement reconduit. Dans le cas contraire, il pourra être mis fin au marché pour que les reconductions ne soient pas activées.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Cliniques universitaires Saint Luc -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Cliniques universitaires Saint Luc
Numéro d’enregistrement : 0416885016_5176
Département : Département Pharmacie
Adresse postale : Avenue Hippocrate, 10
Ville : Woluwe-Saint-Lambert
Code postal : 1200
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : wrong.email@email.be
Téléphone : +32 27643692
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 06fbe050-a1d4-4003-9f5c-6790d944a07e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/03/2025 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 11/03/2025 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00158922-2025
Numéro de publication au JO S : 50/2025
Date de publication : 12/03/2025