AVIS RECTIFICATIF BOAMP 24-4516 - JOUE 2024/S 011-027900 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES DESTINES AUX SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE DES COLLEGES DU DEPARTEMENT ADHERENTS DE LA CENTRALE D'ACHAT - 5 LOTS

AVIS RECTIFICATIF BOAMP 24-4516 - JOUE 2024/S 011-027900 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES DESTINES AUX SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE DES COLLEGES DU DEPARTEMENT ADHERENTS DE LA CENTRALE D'ACHAT - 5 LOTS Le présent lot concerne la fourniture de desserts et glaces surgelés destinés …

CPV: 15000000 Alimentos, bebidas, tabaco y productos afines, 15896000 Productos congelados, 15833100 Postres, 15981310 Hielo, 15110000 Carne, 15112000 Aves de corral, 15119000 Carnes diversas, 15894300 Bandejas de comida preparada, 03311000 Pescado, 15221000 Pescado congelado, 03221000 Hortalizas, 15331170 Legumbres y hortalizas congeladas
Lugar de ejecución:
AVIS RECTIFICATIF BOAMP 24-4516 - JOUE 2024/S 011-027900 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES DESTINES AUX SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE DES COLLEGES DU DEPARTEMENT ADHERENTS DE LA CENTRALE D'ACHAT - 5 LOTS
Organismo adjudicador:
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE
Número de premio:
2023-0498

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AVIS RECTIFICATIF BOAMP 24-4516 - JOUE 2024/S 011-027900 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES DESTINES AUX SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE DES COLLEGES DU DEPARTEMENT ADHERENTS DE LA CENTRALE D'ACHAT - 5 LOTS
Description : AVIS RECTIFICATIF BOAMP 24-4516 - JOUE 2024/S 011-027900 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES DESTINES AUX SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE DES COLLEGES DU DEPARTEMENT ADHERENTS DE LA CENTRALE D'ACHAT - 5 LOTS
Identifiant de la procédure : aea196ca-5dd3-4a05-8e6c-957be4a93ca3
Avis précédent : a0f6723b-f065-4437-8ee5-fcd3014dd840-01
Identifiant interne : 2023-0498
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants pour chaque lot : Les produits et quantités attendus sont détaillés dans le protocole d'examen des échantillons. La livraison des échantillons doit se faire : les Jeudi 22 et Vendredi 23 février 2024 de préférence de 6h00 à 11h00. Le lieu de livraison est : COLLEGE ARC DE MEYRAN Chemin de la Cible BP 70020 13181 Aix en Provence Tél : 04 42 27 73 89 Il sera remis un récépissé de dépôt lors de la livraison des échantillons.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 16 187 096 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Desserts et glaces
Description : Le présent lot concerne la fourniture de desserts et glaces surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d'achats Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 600 000 euro(s) HT. La valeur estimée annuelle est de 391 202 euros.
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15833100 Desserts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981310 Glace

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/09/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 564 808 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure de passation sont les exclusions de plein droit (Articles L2141-1 à L2141-6-1 du Ccp) et les exclusions à l'appréciation de l'acheteur (Articles L2141-7 à L2141-11 du Ccp), les informations requises sont les documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion (Articles R2143-6 à R2143-10 du Ccp). Les lieux et horaires où le contrat pourra être consulté : l'Hôtel du Département, 52 avenue de St Just 13256 MARSEILLE 13256, DAP/SAM MG, de 9h00 à 12h et de 14h à 16h. Il est toutefois précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale. Lorsque des documents concernés par ce secret sont consultables après occultation des mentions protégées, cette consultation devra se faire sur rendez-vous (04 13 31 13 13). Le marché est attribué au candidat SYSCO FRANCE avec une offre présentant un montant au DQE de 256 581,75 € HT et un montant au DQE du panier type catalogue de 36 851,88 € HT. La valeur totale du marché indiquée comprend le montant pris pour la comparaison des offres. Avis d'attribution relatif à l'avis d'appel public à la concurrence n°OJ S 26/2024 émis le 06/08/2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère 1 Prix est pondéré à 40%, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Montant total DQE/BPU 35 % Sous-critère 2 : Panier catalogue de plusieurs références étalées sur toutes les sous-famille et pondérées par des volumes théoriques 5 % Pour le détail du critère se référer au RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère 2 Qualité est pondéré à 45 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Echantillons 40 % Sous-critère 2 : Nombre de lignes du catalogue joint 5% Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère 3 Sécurité alimentaire est pondéré à 10 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Pourcentage du nombres de produits en EAN 128 EAN13 ou absence de codes 5 % Sous-critère 2 : Conception et organisation en terme de sécurité alimentaire (procédures en place, moyens, organisation en cas de rappel produits) 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère 4 Prestations associées est pondéré à 5 %. Modalités de commandes, moyens, procédures dégradées, EDI, minimum de commande Pour le détail du critère se référer au RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2023-0498.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Viande et Volailles
Description : Le présent lot concerne la fourniture de viandes et volailles surgelées destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d'achats Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 700 000 euro(s) HT. La valeur estimée annuelle est de 1 125 705 euros.
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15119000 Viandes diverses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/09/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 502 820 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure de passation sont les exclusions de plein droit (Articles L2141-1 à L2141-6-1 du Ccp) et les exclusions à l'appréciation de l'acheteur (Articles L2141-7 à L2141-11 du Ccp), les informations requises sont les documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion (Articles R2143-6 à R2143-10 du Ccp). Les lieux et horaires où le contrat pourra être consulté : l'Hôtel du Département, 52 avenue de St Just 13256 MARSEILLE 13256, DAP/SAM MG, de 9h00 à 12h et de 14h à 16h. Il est toutefois précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale. Lorsque des documents concernés par ce secret sont consultables après occultation des mentions protégées, cette consultation devra se faire sur rendez-vous (04 13 31 13 13). Le marché est attribué au candidat SYSCO FRANCE avec une offre présentant un montant au DQE de 1 210 353,12 € HT et un montant au DQE du panier type catalogue de 84 093,83 € HT. La valeur totale du marché indiquée comprend le montant pris pour la comparaison des offres. Avis d'attribution relatif à l'avis d'appel public à la concurrence n°OJ S 26/2024 émis le 06/08/2024.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère 1 Prix est pondéré à 40 %, décomposé de la manière suivante ; Sous-critère 1 : Montant total DQE/BPU 35 % Sous-critère 2 : Panier catalogue de plusieurs références étalées sur toutes les sous-famille et pondérées par des volumes théoriques 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère 2 Qualité est pondéré à 45 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Echantillons 40 % Sous-critère 2 : Nombre de lignes du catalogue joint 5% Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère 3 Sécurité alimentaire est pondéré à 10%, décomposé de la manière suivante ; Sous-critère 1 : Pourcentage du nombres de produits en EAN 128 EAN13 ou absence de codes 5% Sous-critère 2 : Conception et organisation en terme de sécurité alimentaire (procédures en place, moyens, organisation en cas de rappel produits) 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère 4 Prestations associées est pondéré à 5% Modalités de commandes, moyens, procédures dégradées, EDI, minimum de commande Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2023-0498.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Plats cuisinés et entrées
Description : Le présent lot concerne la fourniture de plats cuisinés et entrées surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d'achats Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 850 000 euro(s) HT. La valeur estimée annuelle est de 543 036 euros.
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894300 Plats préparés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/09/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 172 144 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure de passation sont les exclusions de plein droit (Articles L2141-1 à L2141-6-1 du Ccp) et les exclusions à l'appréciation de l'acheteur (Articles L2141-7 à L2141-11 du Ccp), les informations requises sont les documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion (Articles R2143-6 à R2143-10 du Ccp). Les lieux et horaires où le contrat pourra être consulté : l'Hôtel du Département, 52 avenue de St Just 13256 MARSEILLE 13256, DAP/SAM MG, de 9h00 à 12h et de 14h à 16h. Il est toutefois précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale. Lorsque des documents concernés par ce secret sont consultables après occultation des mentions protégées, cette consultation devra se faire sur rendez-vous (04 13 31 13 13). Le marché est attribué au candidat SYSCO FRANCE avec une offre présentant un montant au DQE de 297 957,56 € HT et un montant au DQE du panier type catalogue de 32 672,42 € HT La valeur totale du marché indiquée comprend le montant pris pour la comparaison des offres. Avis d'attribution relatif à l'avis d'appel public à la concurrence n°OJ S 26/2024 émis le 06/08/2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère 1 Prix est pondéré à 40 %, décomposé de la manière suivante ; Sous-critère 1 : Montant total DQE/BPU 35 % Sous-critère 2 : Panier catalogue de plusieurs références étalées sur toutes les sous-famille et pondérées par des volumes théoriques 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère 2 Qualité est pondéré à 45 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Echantillons 40% Sous-critère 2 : Nombre de lignes du catalogue joint 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère 3 Sécurité alimentaire est pondéré à 10 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Pourcentage du nombres de produits en EAN 128 EAN13 ou absence de codes 5 % Sous-critère 2 : Conception et organisation en terme de sécurité alimentaire (procédures en place, moyens, organisation en cas de rappel produits) 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère 4 Prestations associées est pondéré à 5 % Modalités de commandes, moyens, procédures dégradées, EDI, minimum de commande Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2023-0498.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Poissons
Description : Le présent lot concerne la fourniture de poissons surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d'achats. Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 600 000 euro(s) HT. La valeur estimée annuelle est de 1 038 544 euros
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03311000 Poissons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15221000 Poisson congelé

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/09/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 154 176 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure de passation sont les exclusions de plein droit (Articles L2141-1 à L2141-6-1 du Ccp) et les exclusions à l'appréciation de l'acheteur (Articles L2141-7 à L2141-11 du Ccp), les informations requises sont les documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion (Articles R2143-6 à R2143-10 du Ccp). Les lieux et horaires où le contrat pourra être consulté : l'Hôtel du Département, 52 avenue de St Just 13256 MARSEILLE 13256, DAP/SAM MG, de 9h00 à 12h et de 14h à 16h. Il est toutefois précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale. Lorsque des documents concernés par ce secret sont consultables après occultation des mentions protégées, cette consultation devra se faire sur rendez-vous (04 13 31 13 13). Le marché est attribué au candidat SYSCO FRANCE avec une offre présentant un montant au DQE de 832 347,65 € HT et un montant au DQE du panier type catalogue de 105 568,87 € HT. La valeur totale du marché indiquée comprend le montant pris pour la comparaison des offres. Avis d'attribution relatif à l'avis d'appel public à la concurrence n°OJ S 26/2024 émis le 06/08/2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère 1 Prix est pondéré à 40 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Montant total DQE/BPU 35 % Sous-critère 2 : Panier catalogue de plusieurs références étalées sur toutes les sous-famille et pondérées par des volumes théoriques 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère 2 Qualité est pondéré à 45 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Echantillons 40 % Sous-critère 2 : Nombre de lignes du catalogue joint 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère 3 Sécurité alimentaire est pondéré à 10 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Pourcentage du nombres de produits en EAN 128 EAN13 ou absence de codes 5 % Sous-critère 2 : Conception et organisation en terme de sécurité alimentaire (procédures en place, moyens, organisation en cas de rappel produits) 5% Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère 4 Prestations associées est pondéré à 5 % Modalités de commandes, moyens, procédures dégradées, EDI, minimum de commande Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2023-0498.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Légumes
Description : Le présent lot concerne la fourniture de légumes surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d'achats Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 450 000 euro(s) HT. La valeur estimée annuelle est de 948 287 euros.
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221000 Légumes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331170 Légumes congelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/09/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 793 148 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure de passation sont les exclusions de plein droit (Articles L2141-1 à L2141-6-1 du Ccp) et les exclusions à l'appréciation de l'acheteur (Articles L2141-7 à L2141-11 du Ccp), les informations requises sont les documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion (Articles R2143-6 à R2143-10 du Ccp). Les lieux et horaires où le contrat pourra être consulté : l'Hôtel du Département, 52 avenue de St Just 13256 MARSEILLE 13256, DAP/SAM MG, de 9h00 à 12h et de 14h à 16h. Il est toutefois précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale. Lorsque des documents concernés par ce secret sont consultables après occultation des mentions protégées, cette consultation devra se faire sur rendez-vous (04 13 31 13 13). Le marché est attribué au candidat PASSION FROID GROUPE POMONA avec une offre présentant un montant au DQE de 948 140,06 € HT et un montant au DQE du panier type catalogue de 36 869,38 € HT. La valeur totale du marché indiquée comprend le montant pris pour la comparaison des offres. Avis d'attribution relatif à l'avis d'appel public à la concurrence n°OJ S 26/2024 émis le 06/08/2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère 1 est pondéré à 40 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Montant total DQE/BPU 35 % Sous-critère 2 : Panier catalogue de plusieurs références étalées sur toutes les sous-famille et pondérées par des volumes théoriques 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère 2 Qualité est pondéré à 45 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Echantillons 40 % Sous-critère 2 : Nombre de lignes du catalogue joint 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère 3 Sécurité alimentaire est pondéré à 10%, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Pourcentage du nombres de produits en EAN 128 EAN13 ou absence de codes 5 % Sous-critère 2 : Conception et organisation en terme de sécurité alimentaire (procédures en place, moyens, organisation en cas de rappel produits) 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère 4 Prestations associées est pondéré à 5 % Modalités de commandes, moyens, procédures dégradées, EDI, minimum de commande Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2023-0498.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 1 SYSCO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-0498 LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 2 SYSCO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-0498 LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PASSION FROID GROUPE POMONA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 3 PASSION FROID GROUPE POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-0498 LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 4 SYSCO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-0498 LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 5 SYSCO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-0498 LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE
Numéro d’enregistrement : 22130001500247
Adresse postale : 52 Avenue de Saint Just
Ville : Marseille
Code postal : 13256
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.sammg@departement13.fr
Téléphone : 04133113206
Adresse internet : https://departement13.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome
Profil de l’acheteur : https://marches.departement13.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement : 31680701500151
Adresse postale : 14 Rue Gerty Archimède
Ville : PARIS
Code postal : 75012
Pays : France
Adresse électronique : FR0060-SM-ADV-cellule.mp@sysco.com
Téléphone : 0565276037
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0004 LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PASSION FROID GROUPE POMONA
Numéro d’enregistrement : 55204499200808
Adresse postale : 3 Avenue du Docteur Tenine
Ville : ANTONY Cedex
Code postal : 91184
Pays : France
Téléphone : 04 42 37 89 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6c60580a-43ba-473f-a728-23fdf05319f3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2024 16:38 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00478348-2024
Numéro de publication au JO S : 154/2024
Date de publication : 08/08/2024