ASSURANCE DES VEHICULES ET RISQUES ANNEXES

<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance des véhicules et risques annexes pour le Syndicat du Bois de l'Aumône.<br/> <br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance …

CPV: 66510000 Servicios de seguros, 66514110 Servicios de seguros de automóviles
Lugar de ejecución:
ASSURANCE DES VEHICULES ET RISQUES ANNEXES
Organismo adjudicador:
SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE
Número de premio:
2418P

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ASSURANCE DES VEHICULES ET RISQUES ANNEXES
Description : <br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance des véhicules et risques annexes pour le Syndicat du Bois de l'Aumône.<br/>
Identifiant de la procédure : 94267416-f333-45e9-b9da-4693d9f3997c
Identifiant interne : 2418P
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 375 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : ASSURANCE DES VEHICULES ET RISQUES ANNEXES
Description : <br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance des véhicules et risques annexes pour le Syndicat du Bois de l'Aumône.<br/>
Identifiant interne : S-PF-1536059

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Efficience technique et de gestion du candidat
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E54DD56D-E22A-3B06-868F650DDC8A328D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE
Numéro d’enregistrement : 51116
Adresse postale : Zone de Layat 2 13, Rue Joaquin Perez Carretero
Ville : Riom
Code postal : 63200
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : CHAUVIN Lionel
Adresse électronique : conseilusager@sba63.fr
Téléphone : 0473647400
Adresse internet : http://www.sba63.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE
Numéro d’enregistrement : 1803227
Adresse postale : Zone de Layat 2
Ville : Riom
Code postal : 63200
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : sba.marches@sba63.fr
Téléphone : 0473647400
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : E54DD5A8-D1F6-87D9-F180BB5BCFF6582E
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : afe0ca01-db7b-4ff0-9662-bc2eb54d5d1a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/12/2024 12:01 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00790627-2024
Numéro de publication au JO S : 249/2024
Date de publication : 23/12/2024