Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) - Proposition d'aménagement de lutte contre le ruissellement, ravinement et circulation d'engins motorisés sur un site classé Terrils 94-94a à Noyelles-sous-Lens (Terril lavoir Fouquières-lès-Lens) /Arena Trail

Assistance à Maîtrise d'Ouvrage : Proposition d'aménagement de lutte contre le ruissellement, ravinement et circulation d'engins motorisés sur un site classé Terrils 94-94a à Noyelles-sous-Lens (Terril lavoir Fouquières-lès-Lens) /Arena Trail. La mission se décompose en 2 phases : - Phase 1 : Etat des lieux et identification des problématiques en …

CPV: 79311000 Servicios de estudios
Plazo:
14 de febrero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) - Proposition d'aménagement de lutte contre le ruissellement, ravinement et circulation d'engins motorisés sur un site classé Terrils 94-94a à Noyelles-sous-Lens (Terril lavoir Fouquières-lès-Lens) /Arena Trail
Organismo adjudicador:
Communauté d' Agglomération de Lens Lievin
Número de premio:
24S138

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d' Agglomération de Lens Lievin
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) - Proposition d'aménagement de lutte contre le ruissellement, ravinement et circulation d'engins motorisés sur un site classé Terrils 94-94a à Noyelles-sous-Lens (Terril lavoir Fouquières-lès-Lens) /Arena Trail
Description : Assistance à Maîtrise d'Ouvrage : Proposition d'aménagement de lutte contre le ruissellement, ravinement et circulation d'engins motorisés sur un site classé Terrils 94-94a à Noyelles-sous-Lens (Terril lavoir Fouquières-lès-Lens) /Arena Trail. La mission se décompose en 2 phases : - Phase 1 : Etat des lieux et identification des problématiques en lien avec les enjeux paysager et écologique du site, - Phase 2 : Propositions d'aménagements et calibrage, dimensionnement et chiffrage des scénarii retenus. (Réalisation d'un programme).
Identifiant de la procédure : c86e81fa-338e-48c4-89e6-813152abcad2
Identifiant interne : 24S138
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO)-Proposition d'aménagement de lutte contre le ruissellement, le ravinement et la circulation d'engins motorisés sur un site classé Terrils 94-94a à Noyelles-sous-Lens (Terril lavoir de Fouquières-lès-Lens) /Arena Trail
Description : La mission se décompose en 2 phases : - Phase 1 : Etat des lieux et identification des problématiques en lien avec les enjeux paysager et écologique du site, - Phase 2 : Propositions d'aménagements et calibrage, dimensionnement et chiffrage des scénarii retenus. (Réalisation d'un programme).
Identifiant interne : 24S138

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études

5.1.3 Durée estimée

Durée : 10 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique (Cf. Règlement de la Consultation)
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'Environnement (Cf. Règlement de la Consultation)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 04/02/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy saint Hilaire CS 62039, 59014 Lille Cedex Tél. : 03 59 54 23 42 Fax : 03 59 54 24 45

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d' Agglomération de Lens Lievin
Numéro d’enregistrement : 24620036400080
Adresse postale : Rue Marcel SEMBAT
Ville : Lens cedex
Code postal : 62302
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : mcp@agglo-lenslievin.fr
Téléphone : 0321790790
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy saint-Hilaire CS 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 52e18ae7-c279-4cd7-bf24-6040388ba608 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/12/2024 14:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00783663-2024
Numéro de publication au JO S : 248/2024
Date de publication : 20/12/2024