Appui à la juste valorisation de l'activité PMSI des dossiers d'hospitalisation MCO pour le CHU de BESANCON

Appui à la juste valorisation de l'activité PMSI des dossiers d'hospitalisation MCO pour le CHU de BESANCON Appui à la juste valorisation de l'activité PMSI des dossiers d'hospitalisation MCO pour le CHU de BESANCON

CPV: 79200000 Servicios de contabilidad, de auditoría y fiscales
Plazo:
20 de noviembre de 2024 a las 16:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Appui à la juste valorisation de l'activité PMSI des dossiers d'hospitalisation MCO pour le CHU de BESANCON
Organismo adjudicador:
CHU BESANCON
Número de premio:
2024-40

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU BESANCON
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Appui à la juste valorisation de l'activité PMSI des dossiers d'hospitalisation MCO pour le CHU de BESANCON
Description : Appui à la juste valorisation de l'activité PMSI des dossiers d'hospitalisation MCO pour le CHU de BESANCON
Identifiant de la procédure : b10b0cf9-fc66-4999-b43c-54a861bc9985
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79200000 Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Appui à la juste valorisation de l'activité PMSI des dossiers d'hospitalisation MCO pour le CHU de BESANCON
Description : Appui à la juste valorisation de l'activité PMSI des dossiers d'hospitalisation MCO pour le CHU de BESANCON
Identifiant interne : 2024-40

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79200000 Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/02/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Voir le règlement de la consultation pour les éléments demandé au stade de la candidature

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU BESANCON
Numéro d’enregistrement : 26250176000264
Adresse postale : DSHA 3 Boulevard A.Fleming
Ville : Besancon
Code postal : 25030
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : mblandin@chu-besancon.fr
Téléphone : 26250176000264
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25030
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4e391e37-29ad-4b9f-8b26-7f7aa670be63 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2024 16:01 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00643155-2024
Numéro de publication au JO S : 207/2024
Date de publication : 23/10/2024