Approvisionnement en combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49)

Accord-cadre à marchés subséquents pour l'approvisionnement en combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49) Accord-cadre à marchés subséquents ayant pour objet l'approvisionnement en combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49).

CPV: 09111400 Combustibles de madera, 03413000 Madera para calefacción
Lugar de ejecución:
Approvisionnement en combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49)
Organismo adjudicador:
Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire
Número de premio:
2024010ENR

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Approvisionnement en combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49)
Description : Accord-cadre à marchés subséquents pour l'approvisionnement en combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49)
Identifiant de la procédure : 5652eed5-2cd7-46d0-b120-78e3bb73d7b5
Avis précédent : c69dad3b-fb7a-44b3-b8f3-9e237f0640b2-01
Identifiant interne : 2024010ENR
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09111400 Combustibles à base de bois
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03413000 Bois de chauffage

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Approvisionnement en combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49).
Description : Accord-cadre à marchés subséquents ayant pour objet l'approvisionnement en combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49).
Identifiant interne : 2024010ENR

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09111400 Combustibles à base de bois
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03413000 Bois de chauffage

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur technique 40% Prix 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir documents de la consultation: règlement de la consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 800 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PICOTY OUEST SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE PICOTY OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024010ENR
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 11/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire
Lauréat :
Nom officiel : CPO SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CPO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024010ENR
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 11/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire
Lauréat :
Nom officiel : GBS LE BIGNON
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GBS LE BIGNONJ
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024010ENR
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 11/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire
Lauréat :
Nom officiel : ANJOU BOIS ENERGIE SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ANJOU BOIS ENERGIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024010ENR
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 11/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire
Numéro d’enregistrement : 25490130900032
Adresse postale : 9 Route de la Confluence ZAC de Beuzon - ECOUFLANT CS 60145 49001 ANGERS
Ville : ANGERS
Code postal : 49001
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@sieml.fr
Téléphone : +33 2 41 20 75 20
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CPO SAS
Numéro d’enregistrement : 85680240000098
Ville : NANTES
Code postal : 44186
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : maine-loire@pno.totalenergies.com
Téléphone : 0240959000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : GBS LE BIGNON
Numéro d’enregistrement : 88317376000015
Ville : LE BIGNON
Code postal : 44140
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : rachel.guillon@le-kastor.com
Téléphone : 0240895959
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ANJOU BOIS ENERGIE SARL
Numéro d’enregistrement : 49920916100011
Ville : LES ULMES
Code postal : 49700
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@anjouboisenergie.fr
Téléphone : 0241503529
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0003

Nom officiel : PICOTY OUEST SAS
Numéro d’enregistrement : 38792477200099
Ville : LA ROCHE SUR YON
Code postal : 85000
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@picoty-ouest.fr
Téléphone : 0251696465
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 920 842 150 00012
Adresse postale : 6 Allée de l'Ille Gloriette BP 241111 44042 NANTES CEDEX 01
Ville : NANTES
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 2 55 10 10 02
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 09310a8d-6c45-4012-aff9-45f0c254e35f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/09/2024 12:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00558677-2024
Numéro de publication au JO S : 181/2024
Date de publication : 17/09/2024