Appel d’Offres Ouvert relatif à la fabrication d'un emballage TIRADE

La présente consultation a pour objet la fabrication d'un exemplaire de l'emballage TIRADE dénommé TIRADE n°5, ainsi que pour ses outillages pour le compte de la Direction des projets de Démantèlement, de Service Nucléaire et de gestion des Déchets (DDSD), Département Transports, Emballages et Logistique (DTEL) Service de Gestion du …

CPV: 14622000 Acero
Lugar de ejecución:
Appel d’Offres Ouvert relatif à la fabrication d'un emballage TIRADE
Organismo adjudicador:
CEA Centre de Cadarache
Número de premio:
B24-01217-JMA

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CEA Centre de Cadarache
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Appel d’Offres Ouvert relatif à la fabrication d'un emballage TIRADE
Description : La présente consultation a pour objet la fabrication d'un exemplaire de l'emballage TIRADE dénommé TIRADE n°5, ainsi que pour ses outillages pour le compte de la Direction des projets de Démantèlement, de Service Nucléaire et de gestion des Déchets (DDSD), Département Transports, Emballages et Logistique (DTEL) Service de Gestion du Parc d’Emballages (SGPE), Groupe Conception Duplication des Emballages (GCDE) du CEA Cadarache.
Identifiant de la procédure : 7d27be89-1987-447f-abbf-e210245becd9
Avis précédent : 245081-2024
Identifiant interne : B24-01217-JMA
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14622000 Acier

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : SAINT PAUL LEZ DURANCE
Code postal : 13115
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fabrication d'un emballage TIRADE
Description : La présente consultation a pour objet la fabrication d'un exemplaire de l'emballage TIRADE dénommé TIRADE n°5, ainsi que pour ses outillages. Les équipements constitués d'un palonnier et du châssis d'arrimage, ainsi qu'un aménagement interne 2 alvéoles ne font pas partie de la prestation : ils seront mis à disposition par le CEA pour les essais d'exploitation. La part ferme et forfaitaire comprend notamment : - Les études liées à la fabrication incluant les plans de fabrication, les spécifications propres à l'approvisionnement de forgés (si nécessaire), les procédures de réalisation (dont LOFC, CS, QMOS, QS, ressuage, US, propreté...) et les procédures de contrôles et d'essais finaux ; - Le suivi de la réalisation (dont PMP, planning...) ; - Les approvisionnements, hors forgés de la bride rep. 101, du fond rep. 103 et du couvercle rep.201 qui seront fournis par le CEA (dossiers constructeurs particuliers à intégrer au dossier constructeur principal du Titulaire) ; - Le prélèvement et le stockage dans des conditions adaptées des échantillons des différents matériaux pour les éventuels contre essais ; - La fabrication complète de la fourniture et les fournitures annexes : les échantillons liés à l'approvisionnement, le vérin de test de manutention, les outillages (protection de portée de joint, matériel d'étanchéité : douilles, embouts, cloche) ; - Les contrôles (matières, dimensionnels, contrôles non destructifs...) ; - La mise en propreté, le décapage et la passivation ; - Les test et essais (dont essai d'interface avec aménagement interne, palonnier, châssis d'arrimage mis à disposition par le CEA) ; - La recette usine ; - Le conditionnement ; - Le stockage en vue de la livraison ; - Le transport et la fourniture en France métropolitaine ; - La rédaction du dossier constructeur (version papier et numérique).
Identifiant interne : B24-01217-JMA

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14622000 Acier

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : SAINT PAUL LEZ DURANCE
Code postal : 13108
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : CEA CADARACHE - l'IGS027

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le soumissionnaire est tenu de participer à une réunion de présentation du besoin en visioconférence pour apprécier la technicité, la documentation, l'étendue des prestations à réaliser ainsi que les conditions spécifiques d'exécution : le 14 mais 2024 à 10h00 ou le 16 mai 2024 à 10h00. Le cahier des charges indice B et les plans associés ne seront transmis qu'aux candidats ayant participé à la réunion préalable de prestation (documents en diffusion restreinte) et ayant dûment complété et signé le document "Engagement du Soumissionnaire en matière de protection de l'information de diffusion restreinte - déclinaison en règles de sécurité informatique".

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Pertinence, optimisation des délais mentionnés dans le planning et justifications en particulier en termes d'organisation mise en œuvre
Description : Tous les critères sont énoncés uniquement dans le règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Méthodologie, procédé de fabrication et description des livrables
Description : Tous les critères sont énoncés uniquement dans le règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : QSE
Description : Tous les critères sont énoncés uniquement dans le règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEA Centre de Cadarache
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEA Centre de Cadarache
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : CEA Centre de Cadarache
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 737 986,05 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROBATEL INDUSTRIES
Offre :
Identifiant de l’offre : ROBATEL INDUSTRIES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 737 986,05 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 4001061412
Titre : Fabrication d'un emballage TIRADE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024
Date de conclusion du marché : 28/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CEA Centre de Cadarache

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CEA Centre de Cadarache
Numéro d’enregistrement : 77568501900405
Département : 13
Adresse postale : DG/CEACAD/DSTG/BADN Bâtiment 122
Ville : SAINT PAUL LEZ DURANCE
Code postal : 13108
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Justine MAZEAU
Adresse électronique : justine.mazeau@cea.fr
Téléphone : +33 442253199
Adresse internet : www.cea.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Département : 13
Ville : Marseille Cedex 02
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : +33491134813
Télécopieur : +33491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ROBATEL INDUSTRIES
Numéro d’enregistrement : 433911351
Département : 69
Ville : GENAS
Code postal : 69747
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : eb7cd112-9cae-4f11-bd9f-ba3de2c6ddc6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/12/2024 08:57 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00741836-2024
Numéro de publication au JO S : 236/2024
Date de publication : 04/12/2024