Appel d'offres ouvert pour un marché public de travaux à 15 lots en vue de la construction d'un complexe sportif, éducatif et associatif à LAYRAC (47)

Appel d'offres ouvert pour un marché public de travaux à 15 lots en vue de la construction d'un complexe sportif, éducatif et sportif à LAYRAC (47) PRÉAMBULE COMMUN A TOUS LES LOTS Grandes lignes des travaux concernant le lot 01 : - Installations de Chantier pour tous les corps d'état. …

CPV: 45000000 Trabajos de construcción, 45223220 Trabajos de obra bruta, 45261100 Trabajos de construcción de armaduras para cubiertas, 45261420 Trabajos de impermeabilización, 45261210 Trabajos de recubrimiento, 45421000 Trabajos de ebanistería, 44316500 Artículos de forja, 45421152 Instalación de paredes divisorias, 44112300 Tabiques, 45430000 Trabajos de revestimiento de suelos y paredes, 45442100 Trabajos de pintura, 45442110 Trabajos de pintura de edificios, 45330000 Trabajos de fontanería, 45310000 Trabajos de instalación eléctrica, 45311000 Trabajos de instalación de cableado y accesorios eléctricos, 45111291 Trabajos de ordenación del terreno, 45212200 Trabajos de construcción de instalaciones deportivas, 45112700 Trabajos de paisajismo, 45112720 Trabajos de paisajismo en zonas deportivas y recreativas, 45313100 Instalación de ascensores
Plazo:
21 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Appel d'offres ouvert pour un marché public de travaux à 15 lots en vue de la construction d'un complexe sportif, éducatif et associatif à LAYRAC (47)
Organismo adjudicador:
Commune de Layrac
Número de premio:
LAYT-2025-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Layrac
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Appel d'offres ouvert pour un marché public de travaux à 15 lots en vue de la construction d'un complexe sportif, éducatif et associatif à LAYRAC (47)
Description : Appel d'offres ouvert pour un marché public de travaux à 15 lots en vue de la construction d'un complexe sportif, éducatif et sportif à LAYRAC (47)
Identifiant de la procédure : ef12af5f-4997-4505-9aab-089a0468c83a
Identifiant interne : LAYT-2025-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 0
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 0

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 00
Description : PRÉAMBULE COMMUN A TOUS LES LOTS
Identifiant interne : LOT 00

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : PSE n°01 Pare ballon Ht 8m derrière perche d'honneur PSE n°02 Pare ballon terrain d'entraînement (côté voie ferrée + arrière perches) PSE n°03 Candélabres solaires PSE n°08 A Sonorisation salle polyvalente PSE n°08 B Sonorisation tribune PSE n°10 Agencement annexe spectateurs PSE n°12 Pré-équipement éclairage scénique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue des Pyrénées - RN21 Lieu-dit "Moustet"
Ville : Layrac
Code postal : 47390
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : cf réglement de consultation
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Généralités lot commun à l'ensemble du marché Préambule commun à tous les lots (présentation de l'opération, données et hypothèses communes, documents applicables aux marchés, conditions d'exécution des travaux, spécifications particulières aux travaux en site à caractère environnemental, clauses d"insertions professionnelles

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://private.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de LAYRAC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Layrac -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : GROS OEUVRE - FONDATIONS
Description : Grandes lignes des travaux concernant le lot 01 : - Installations de Chantier pour tous les corps d'état. - Travaux de GROS Oeuvre pour les bâtiments et ouvrages extérieurs. - Repliement des Installations et Nettoyage du Chantier.
Identifiant interne : LOT 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue des Pyrénées - RN21 Lieu-dit "Moustet"
Ville : LAYRAC
Code postal : 47390
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le LOT 01 doit prendre en compte: -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : cf réglement de consultation
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : cf règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://private.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de LAYRAC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Layrac -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : CHARPENTE
Description : Travaux portant sur la charpente bois et le bardage bois du complexe sportif, éducatif et associatif, regroupant les tribunes du stade, le club-house et la salle polyvalente
Identifiant interne : LOT 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Options :
Description des options : -n°01 bardage à faux claire voie -N°02 sous face - tasseaux bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue des Pyrénées - RN 21
Ville : LAYRAC
Code postal : 47390
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le LOT 02 doit prendre en compte: -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : cf réglement de consultation
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://private.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de LAYRAC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Layrac -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : ETANCHEITE
Description : Etanchéité de l'ensemble des bâtiments du futur complexe
Identifiant interne : LOT 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue des Pyrénées - RN21 Lieu-dit "Moustet"
Ville : LAYRAC
Code postal : 47390
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le LOT 03 doit prendre en compte: -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : cf réglement de consultation
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://private.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de LAYRAC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Layrac -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : COUVERTURE
Description : Couverture de l'ensemble des bâtiments du complexe
Identifiant interne : LOT 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville : LAYRAC
Code postal : 47390
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le LOT 04 doit prendre en compte: -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : cf réglement de consultation
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : cf reglement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://private.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de LAYRAC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Layrac -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : MENUISERIES EXTERIEURES
Description : Menuiseries extérieures de l'ensemble des bâtiments du futur complexe
Identifiant interne : LOT 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue des Pyrénées - RN21 Lieu-dit "Moustet"
Ville : LAYRAC
Code postal : 47390
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le LOT 05 doit prendre en compte: -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : cf réglement de consultation
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://private.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de LAYRAC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Layrac -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : SERRURERIE
Description : Serrurerie de l'ensemble des ouvrages du futur complexe
Identifiant interne : LOT 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville : LAYRAC
Code postal : 47390
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le LOT 06 doit prendre en compte: -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : cf réglement de consultation
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : cf réglement de consultation
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://private.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de LAYRAC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Layrac -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : CLOISONS, DOUBLAGES, FAUX-PLAFONDS
Description : Travaux portant sur les cloisons, doublages et faux-plafonds des ouvrages du complexe sportif, éducatif et associatif
Identifiant interne : LOT 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112300 Cloisons

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville : LAYRAC
Code postal : 47390
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le LOT 07 doit prendre en compte: -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : cf réglement de consultation
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://private.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de LAYRAC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Layrac -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : MENUISERIES INTERIEURES
Description : Menuiseries intérieures de l'ensemble des bâtiments du complexe sportif, éducatif et associatif
Identifiant interne : LOT 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville : LAYRAC
Code postal : 47390
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le LOT 08 doit prendre en compte: -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : cf réglement de consultation
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://private.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de LAYRAC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Layrac -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : REVETEMENTS, SOLS ET MURS
Description : Revêtements, sols et murs de l'ensemble des ouvrages du complexe sportif, éducatif et associatif
Identifiant interne : LOT 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Options :
Description des options : L'aménagement et les revêtements de sols et murs de la cuisine du club house sont prévus en option

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue des Pyrénées - RN21 Lieu-dit " Moustet"
Ville : LAYRAC
Code postal : 47390
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le LOT 09 doit prendre en compte: -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : cf réglement de consultation
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : cf, règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://private.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de LAYRAC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Layrac -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : PEINTURE
Description : Peinture des ouvrages du complexe sportif, éducatif et associatif
Identifiant interne : LOT 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
Options :
Description des options : L'aménagement et les revêtements de sols et murs de la cuisine du club house sont prévus en option

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville : LAYRAC
Code postal : 47390
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le LOT 10 doit prendre en compte : -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : cf réglement de consultation
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://private.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de LAYRAC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Layrac -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : PLOMBERIE, CHAUFFAGE, VENTILATION
Description : Travaux de plomberie, chauffage et ventilation des ouvrages du futur complexe sportif, éducatif et associatif
Identifiant interne : LOT 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue des Pyrénées - RN 21 lieu-dit "Moustet"
Ville : LAYRAC
Code postal : 47390
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le LOT 11 doit prendre en compte : -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : cf réglement de consultation
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://private.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de LAYRAC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Layrac -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : ELECTRICITE
Description : Electricité courants forts et courants faibles pour la réalisation du complexe sportif, éducatif et associatif
Identifiant interne : LOT 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Options :
Description des options : PSE SONORISATION SALLE POLYVALENTE PSE SONORISATION TRIBUNES PSE POR - PORTEUSES ET ECLAIRAGE SPECIFIQUE SALLE POLYVALENTE

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue des Pyrénées - RN 21 ldt "Moustet"
Ville : LAYRAC
Code postal : 47390
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le LOT 12 doit prendre en compte : -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : cf réglement de consultation
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://private.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de LAYRAC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Layrac -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : VRD, TERRAINS DE SPORTS
Description : Travaux de VRD et Infrastructures sportives du futur complexe sportif, éducatif et associatif, comprenant un terrain d'honneur de rugby de catégorie B au sens de la règlementation de la FFR et d'entrainement d'entraînement de rugby de catégorie C au sens de la réglementation de la FFR - Phase I : Terrassement généraux, terrains + bâtiments + parkings - Phase II : Terrain d'honneur et d'entrainement - Phase III : Travaux VRD bâtiment et parkings
Identifiant interne : LOT 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212200 Travaux de construction d'installations sportives
Options :
Description des options : PSE 1 = PARE-BALLONS HT=8,00 ML DERRIERE PERCHES HONNEUR PSE 2 = PSE N°2 - PARE-BALLONS TERRAIN HT=8,00 ML DERRIERE PERCHES ENTRAINEMENT PSE 3 = CANDELABRES SOLAIRES (SIMPLE CROSSE ET DOUBLE CROSSES) PSE 4 = BOUTISSE CALCAIRE SUR TROTTOIR BETON DESACTIVE PSE 5 = GRADIN TERRAIN D'ENTRAINEMENT PSE 6 = VOIRIE DE JONCTION ENTRE PROJET DOMOFRANCE ET COMPLEXE SPORTIF PSE 7 = PROTOCOLE DIRCO POUR TOURNE A GAUCHE SUR RN PSE 8 = REMPLACEMENT REVETEMENT PARKING DRAINANT PAR ENROBE DRAINANT

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le LOT 13 doit prendre en compte :

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : cf réglement de consultation
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://private.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de LAYRAC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Layrac -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : PAYSAGE
Description : Le marché concerne les fournitures et les travaux de plantations, de mise en oeuvre de mélanges terreux, l'arrosage, la fourniture et la mise en oeuvre de mobilier, dans le cadre de l'opération de création du futur complexe sportif, éducatif et associatif de Layrac Les travaux du présent lot comprennent : - Travaux préparatoires - Fournitures horticoles - Plantations - Engazonnement - Garantie de reprise et entretien - Fourniture et pose de mobiliers
Identifiant interne : LOT 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112720 Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville : LAYRAC
Code postal : 47390
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le LOT 14 doit prendre en compte : -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : cf réglement de consultation
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://private.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de LAYRAC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Layrac -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : ASCENSEUR
Description : Travaux d'installation d'un ascenseur dans le cadre de la réalisation du futur complexe sportif, éducatif et associatif en respect aux normes d'accessibilité
Identifiant interne : LOT 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le LOT 15 doit prendre en compte : -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : cf règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : cf réglement de consultation
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : cf règlement de consultation et CCTP
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://private.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de LAYRAC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Layrac -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Layrac
Numéro d’enregistrement : 21470145000014
Adresse postale : 18 place Jean Jaures
Ville : Layrac
Code postal : 47390
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Point de contact : Mairie de LAYRAC - Direction Générale des Services
Adresse électronique : mairie.layrac@wanadoo.fr
Téléphone : 05 53 87 19 96
Profil de l’acheteur : https://layrac.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9 rue Tastet
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Point de contact : 9 rue Tastet 33000 BORDEAUX
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5504127d-0c2a-4ff7-89e6-49d5d47f67ce - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/03/2025 16:40 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00166146-2025
Numéro de publication au JO S : 52/2025
Date de publication : 14/03/2025