Appel d'offres ouvert - Fourniture de poly bennes Ampliroll de 12, 15 et 35 m3

Cet appel d'offres porte sur la fourniture et la livraison de poly bennes Ampliroll de 12, 15 et 35 m3 pour le compte de la déchetterie du CEA de Cadarache. Les prestations comprennent une partie forfaitaire. Pour davantage d'informations, veuillez vous référer au dossier de consultation accessible sur https://www.marches-publics.gouv.fr/avec la …

CPV: 44613700 Contenedores de basura
Lugar de ejecución:
Appel d'offres ouvert - Fourniture de poly bennes Ampliroll de 12, 15 et 35 m3
Organismo adjudicador:
Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
Número de premio:
B24-04084-AFS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Appel d'offres ouvert - Fourniture de poly bennes Ampliroll de 12, 15 et 35 m3
Description : Cet appel d'offres porte sur la fourniture et la livraison de poly bennes Ampliroll de 12, 15 et 35 m3 pour le compte de la déchetterie du CEA de Cadarache. Les prestations comprennent une partie forfaitaire. Pour davantage d'informations, veuillez vous référer au dossier de consultation accessible sur https://www.marches-publics.gouv.fr/avec la référence définie à la section 2.1 (identifiant interne). Les dossiers seront remis exclusivement sous forme dématérialisée sur cette plateforme où l’inscription se fait en suivant les étapes décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide).
Identifiant de la procédure : 5f8edd29-4ddf-4464-82c3-54ed132e8666
Avis précédent : 447746-2024
Identifiant interne : B24-04084-AFS
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613700 Bennes à déchets

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Appel d'offres ouvert - Fourniture de poly bennes Ampliroll de 12, 15 et 35 m3
Description : Cet appel d'offres porte sur la fourniture et la livraison de poly bennes Ampliroll de 12, 15 et 35 m3 pour le compte de la déchetterie du CEA de Cadarache. Les prestations comprennent une partie forfaitaire. Pour davantage d'informations, veuillez vous référer au dossier de consultation accessible sur https://www.marches-publics.gouv.fr/avec la référence définie à la section 2.1 (identifiant interne). Les dossiers seront remis exclusivement sous forme dématérialisée sur cette plateforme où l’inscription se fait en suivant les étapes décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide). Identifiant interne: B24-04084-AFS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613700 Bennes à déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution de ce marché. Pour davantage d'informations, veuillez vous référer au dossier de consultation accessible sur https://www.marches­publics.gouv.fr avec la référence définie à la section 2.1 (identifiant interne).
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence de l’offre technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Organisation mise en place et optimisation des délais, pertinence et justificatif
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prise en compte du critère de la sécurité et intégration des aspects environnementaux
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551­13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 203 105 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BELLEVRET INDUSTRIES
Offre :
Identifiant de l’offre : PROJET DE MARCHÉ N°B24-04084-AFS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 203 105 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 4001064241
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
Numéro d’enregistrement : 77568501900587
Adresse postale : CEA Cadarache
Ville : Saint­-Paul-lès-Durance
Code postal : 13108
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Adji Faty SECK
Adresse électronique : adji-faty.seck@cea.fr
Téléphone : 0442253714
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Département : 13002
Adresse postale : 31 Rue Jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : +33 491134813
Télécopieur : +33 491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BELLEVRET INDUSTRIES
Numéro d’enregistrement : 52303670500011
Adresse postale : Au désert, 1210 Route de Saint Amour
Ville : BALANOD
Code postal : 39160
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f4d7b8ae-2fe2-4760-be05-26b15c1f9ab5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/12/2024 09:45 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00766431-2024
Numéro de publication au JO S : 244/2024
Date de publication : 16/12/2024