AOO 20240083001000 MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION, DE CLIMATISATION, DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE ET DE TRAITEMENT D'EAU DU GROUPEMENT DE COMMANDE COMPOSE DU CH DU QUESNOY ET DE L'EHPAD DE LANDRECIES

Le Pouvoir Adjudicateur a décidé de confier par le présent marché, l?exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement des eaux des bâtiments du Centre Hospitalier Le Quesnoy. Engagé dans une démarche de maîtrise de l?énergie, le Pouvoir Adjudicateur souhaite que ce contrat …

CPV: 71314200 Servicios de gestión de energía, 71314300 Servicios de consultoría en rendimiento energético
Lugar de ejecución:
AOO 20240083001000 MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION, DE CLIMATISATION, DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE ET DE TRAITEMENT D'EAU DU GROUPEMENT DE COMMANDE COMPOSE DU CH DU QUESNOY ET DE L'EHPAD DE LANDRECIES
Organismo adjudicador:
Centre Hospitalier de Valenciennes
Número de premio:
AOO 20240083001000

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier de Valenciennes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AOO 20240083001000 MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION, DE CLIMATISATION, DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE ET DE TRAITEMENT D'EAU DU GROUPEMENT DE COMMANDE COMPOSE DU CH DU QUESNOY ET DE L'EHPAD DE LANDRECIES
Description : Le Pouvoir Adjudicateur a décidé de confier par le présent marché, l?exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement des eaux des bâtiments du Centre Hospitalier Le Quesnoy. Engagé dans une démarche de maîtrise de l?énergie, le Pouvoir Adjudicateur souhaite que ce contrat garantisse : Un confort permanent aux usagers, La continuité de service et le dépannage rapide et efficace, La maîtrise des coûts et l?efficacité énergétique des installations, L?amélioration progressive de l?état et de la performance des installations Une diminution rapide et pérenne des consommations énergétiques la durée du marché est conclue pour une durée de huit (8) ans fermes à compter du : 1er Janvier 2025 pour tous les sites du groupement de commande composé du CH du Quesnoy et de l'EHPAD de Landrecies. Le marché prendra fin le le 31 Décembre 2032 à Minuit.
Identifiant de la procédure : 4da75a15-af75-45cd-8ca8-689174b28ee1
Avis précédent : 031c3aa2-ef1b-49da-8ee6-976dff6c7769-01
Identifiant interne : 20240083001000
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71314200 Services de gestion de l'énergie

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION, DE CLIMATISATION, DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE ET DE TRAITEMENT D'EAU DU GROUPEMENT DE COMMANDE COMPOSE DU CH DU QUESNOY ET DE L'EHPAD DE LANDRECIES
Description : La présente consultation est passée par le Centre Hospitalier de Valenciennes (59300), en sa qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire du Hainaut Cambrésis et coordonnateur du groupement de commande constitué pour cette consultation pour le compte du Centre Hospitalier de Le Quesnoy et l'EPHAD de Landrecies. Le Pouvoir Adjudicateur a décidé de confier par le présent marché, l'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement des eaux des bâtiments du Centre Hospitalier Le Quesnoy. Engagé dans une démarche de maîtrise de l?énergie, le Pouvoir Adjudicateur souhaite que ce contrat garantisse : Un confort permanent aux usagers, La continuité de service et le dépannage rapide et efficace, La maîtrise des coûts et l?efficacité énergétique des installations, L?amélioration progressive de l?état et de la performance des installations Une diminution rapide et pérenne des consommations énergétiques Il s'agit d'un accord-cadre composite mono-attributaire ou la partie marché ordinaire correspond aux prestations ci-dessous : Le marché est conclu à prix forfaitaires pour le P1 (hors P1/2 et P1/3), P2, P3 au contraire du : - Poste P1/2, en fonction de la consommation ECS (prix unitaire) - Poste P1/3, en fonction de la consommation de gaz process (prix unitaire) - Poste P9, en fonction de la consommation d'eau adoucie, traitée et des bassins (prix unitaire) La partie accord-cadre à bons de commande correspond aux renouvellements P3/2, travaux sur les réseaux aérauliques et sur les coûts horaires. la durée du marché est conclue pour une durée de huit (8) ans fermes à compter du : 1er Janvier 2025 pour tous les sites du groupement de commande composé du CH du Quesnoy et de l'EHPAD de Landrecies. Le marché prendra fin le le 31 Décembre 2032 à Minuit. La durée du marché est justifiée par les engendrés dans la cadre du plan de renouvellement.
Identifiant interne : 20240083001000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71314300 Services de conseil en rendement énergétique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : La valeur technique de l'offre notée sur 60 points Le prix des prestations noté sur 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La valeur technique de l'offre notée sur 60 points Le prix des prestations noté sur 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de Valenciennes

6. Résultats

Valeur approximative des accords-cadres : 480 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 480 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ENGIE ENERGIE SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 5 904 950,8 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/11/2024
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de Valenciennes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d’enregistrement : 26590673500013
Adresse postale : Avenue Désandrouin
Ville : Valenciennes
Code postal : 59322
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : theillier-a@ch-valenciennes.fr
Téléphone : 0327140995
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ENGIE ENERGIE SERVICES
Numéro d’enregistrement : 55204695503377
Ville : VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX
Code postal : 59651
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : commerce.cofely.npdc@engie.com
Téléphone : 0328532424
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 265a9282-da37-4fa2-aba3-e46dadace123 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/12/2024 10:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00748906-2024
Numéro de publication au JO S : 239/2024
Date de publication : 09/12/2024