AO2025-01/VR/CCAS - Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas aux personnes âgées en liaison froide sur le site de la Villa Boréa, rue Descartes à Romans sur Isère

Le marché a pour objet la fourniture des repas aux personnes âgées en liaison froide sur le site de la Villa Boréa, rue Descartes à Romans sur Isère. Le nombre de repas à servir en liaison froide sera compris entre 8 000 repas et 25 000 repas par an Le …

CPV: 15894200 Comidas preparadas, 55322000 Servicios de elaboración de comidas, 55321000 Servicios de preparación de comidas, 55521200 Servicios de entrega de comidas
Plazo:
8 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
AO2025-01/VR/CCAS - Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas aux personnes âgées en liaison froide sur le site de la Villa Boréa, rue Descartes à Romans sur Isère
Organismo adjudicador:
Ville de Romans sur Isère
Número de premio:
AO2025-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Romans sur Isère
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AO2025-01/VR/CCAS - Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas aux personnes âgées en liaison froide sur le site de la Villa Boréa, rue Descartes à Romans sur Isère
Description : Le marché a pour objet la fourniture des repas aux personnes âgées en liaison froide sur le site de la Villa Boréa, rue Descartes à Romans sur Isère. Le nombre de repas à servir en liaison froide sera compris entre 8 000 repas et 25 000 repas par an
Identifiant de la procédure : d3febd76-9dae-48ce-abfc-dba30f6d275f
Identifiant interne : AO2025-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55322000 Services d'élaboration (cuisson) de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894200 Repas préparés

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Villa Borea Rue Descartes
Ville : Romans Sur Isere
Code postal : 26100
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique." "L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur" Epci Marché Ac-Bdc : Montant annuel Ht : mini 60 000 euro(s) / maxi 200 000 euro(s)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : AO2025-01/VR/CCAS - Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas aux personnes âgées en liaison froide sur le site de la Villa Boréa, rue Descartes à Romans sur Isère
Description : Le marché a pour objet la fourniture des repas aux personnes âgées en liaison froide sur le site de la Villa Boréa, rue Descartes à Romans sur Isère. Le nombre de repas à servir en liaison froide sera compris entre 8 000 repas et 25 000 repas par an
Identifiant interne : S-PF-1569509

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55322000 Services d'élaboration (cuisson) de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894200 Repas préparés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Villa Borea Rue Descartes
Ville : Romans Sur Isere
Code postal : 26100
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : durée du marché : 1 an marché reconductible : 3 fois 1 an

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Enoncée dans le Rcénoncée dans le Rc
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : énoncées dans le Rc

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/01/2025 10:00 +01:00
Lieu : Romans Sur Isere
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCAS DE ROMANS SUR ISERE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 10AC784A-F505-DDE7-0D698F70E6BEC662
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Romans sur Isère
Numéro d’enregistrement : 44402
Adresse postale : Place Jules Nadi Cs 41012
Ville : Romans Sur Isere
Code postal : 26102
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : Thoraval Marie-Hélène
Adresse électronique : achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone : 0475055151
Adresse internet : http://www.ville-romans.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CCAS DE ROMANS SUR ISERE
Numéro d’enregistrement : 10AC787A-C85D-8B83-68C60026E063D9AE
Adresse postale : 42 Rue Palestro
Ville : Romans Sur Isere
Code postal : 26100
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : CCAS-PAC@ville-romans26.fr
Téléphone : 0475713723
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 10AC7893-F3D1-676B-5CD145CCE6E0A40C
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 10AC78B2-070A-63C6-6469074ED13A341D
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d437fcf3-20ae-445f-aa23-32c259df8814 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/12/2024 10:19 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00751178-2024
Numéro de publication au JO S : 239/2024
Date de publication : 09/12/2024