AO N°24189 - Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de travaux divers pour le compte du groupement hospitalier de territoire (GHT) 21-52 -Relance du lot n°15 - Plomberie suite à déclaration sans suite au motif d'infructuosité de la procédure initiale

AO N°24189 - Le présent marché a pour objet des travaux divers sur les bâtiments des membres du GHT 21-52, ayant pour objet la réalisation de : - Travaux de restructuration ;- Travaux de petites extension ;- Travaux d'économie d'énergie ;- Entretien et maintenance des bâtiments ; - Maintenance des …

CPV: 45330000 Trabajos de fontanería
Plazo:
9 de diciembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
AO N°24189 - Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de travaux divers pour le compte du groupement hospitalier de territoire (GHT) 21-52 -Relance du lot n°15 - Plomberie suite à déclaration sans suite au motif d'infructuosité de la procédure initiale
Organismo adjudicador:
CHU DIJON BOURGOGNE
Número de premio:
AO N°24189

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU DIJON BOURGOGNE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AO N°24189 - Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de travaux divers pour le compte du groupement hospitalier de territoire (GHT) 21-52 -Relance du lot n°15 - Plomberie suite à déclaration sans suite au motif d'infructuosité de la procédure initiale
Description : AO N°24189 - Le présent marché a pour objet des travaux divers sur les bâtiments des membres du GHT 21-52, ayant pour objet la réalisation de : - Travaux de restructuration ;- Travaux de petites extension ;- Travaux d'économie d'énergie ;- Entretien et maintenance des bâtiments ; - Maintenance des installations techniques ;- Gros entretien / remplacement de composants techniques ;- Mise en conformité réglementaire (hors maintenance) Ils peuvent être utilisés à la fois pour des travaux ponctuels ne nécessitant l'intervention que d'un seul corps d'état et à la fois pour des travaux pouvant s'inscrire dans la définition d'une opération de travaux au sens du Code de la Commande Publique (CCP) et nécessitant l'intervention de plusieurs corps d'état. Cette procédure constitue la relance du lot n°15 - Plomberie pour le CHU Dijon-Bourgogne déclaré sans suite pour motif d'infructuosité.
Identifiant de la procédure : 1b327c02-13a2-4da2-817a-0348c8984d81
Identifiant interne : AO N°24189
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Plomberie
Description : Plomberie
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU DIJON BOURGOGNE
Organisation qui traite les offres : CHU DIJON BOURGOGNE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU DIJON BOURGOGNE
Numéro d’enregistrement : 26210007600013
Adresse postale : 5 BD JEANNE D'ARC - BP 77908
Ville : Dijon cedex
Code postal : 21079
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : dtst.cellulemarche@chu-dijon.fr
Téléphone : 0380293106
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Numéro d’enregistrement : 172100059000010
Adresse postale : 22 rue d'Assas B.P. 61616
Ville : Dijon cedex
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Téléphone : (+33) 3-80-73-91-00
Télécopieur : (+33) 3-80-73-39-89
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0810cc8c-55c3-4802-9fc2-25d4d6c4b762 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/11/2024 09:57 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00680765-2024
Numéro de publication au JO S : 218/2024
Date de publication : 08/11/2024