Animation du Relais Petite Enfant de la Pévèle Carembault

Animation du Relais Petite Enfant de la Pévèle Carembault Marché à prix forfaitaire, mno-attributaire

CPV: 92331210 Servicios de animación para niños
Plazo:
28 de octubre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Animation du Relais Petite Enfant de la Pévèle Carembault
Organismo adjudicador:
Communauté de Communes Pévèle Carembault
Número de premio:
202415

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes Pévèle Carembault
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Animation du Relais Petite Enfant de la Pévèle Carembault
Description : Animation du Relais Petite Enfant de la Pévèle Carembault
Identifiant de la procédure : 93488a4a-7dfb-4ed9-9f14-3a68a732549d
Identifiant interne : 202415
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Marché à prix forfaitaires, mono-attributaire. Procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article R. 2123-1, 3° du Code de la Commande Publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 220 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Animation du Relais Petite Enfant de la Pévèle Carembault
Description : Marché à prix forfaitaire, mno-attributaire
Identifiant interne : 202415

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires : Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis
Description : Aptitude à exercer l'activité professionnelle : - Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat ou DC1 Capacité économique et financière : - Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Référence professionnelle : - Références des principaux services fournis sur 3 ans, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le nombre de cadres pendant les 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/10/2024 12:00 +02:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché : référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n°358994 du 04 avril 2014.

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de Communes Pévèle Carembault
Numéro d’enregistrement : 20004196000135
Département : Service Commande Publique
Adresse postale : 47 Avenue du Général de Gaulle
Ville : Pont à marcq
Code postal : 59710
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@pevelecarembault.fr
Téléphone : +33 320412648
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e00f1ae6-b3f9-45ab-8834-5259a1ae3dd3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 16/09/2024 16:37 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00558937-2024
Numéro de publication au JO S : 182/2024
Date de publication : 18/09/2024