ANIMATION DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE POUR LA VILLE DE SAINT-CLAUDE

Appel d'offre concernant l'animation d'un temps périscolaire Appel d'offre pour l'animation d'un temps périscolaire

CPV: 92331210 Servicios de animación para niños
Lugar de ejecución:
ANIMATION DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE POUR LA VILLE DE SAINT-CLAUDE
Organismo adjudicador:
VILLE DE SAINT-CLAUDE
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE DE SAINT-CLAUDE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ANIMATION DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE POUR LA VILLE DE SAINT-CLAUDE
Description : Appel d'offre concernant l'animation d'un temps périscolaire
Identifiant de la procédure : 63badbf7-b900-42ae-a2e9-a4b645b0ff2d
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ANIMATION DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE POUR LA VILLE DE SAINT-CLAUDE
Description : Appel d'offre pour l'animation d'un temps périscolaire

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Accessibilité pour tous

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description :
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 23/12/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.eguadeloupe.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 23/12/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de la Guadeloupe 6 rue Victor Hugues 97100 BASSE TERRE Tél : 05 90 81 45 38 Télécopie : 05 90 81 96 70 Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : VILLE DE SAINT-CLAUDE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINT-CLAUDE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : VILLE DE SAINT-CLAUDE
Numéro d’enregistrement : 21971124900017
Département : GUADELOUPE
Adresse postale : Avenue Maréchal FOCH
Ville : SAINT-CLAUDE
Code postal : 97120
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Téléphone : 0590808724
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 544388aa-6006-4bb0-99fc-277ad2dea039 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/11/2024 20:38 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00727885-2024
Numéro de publication au JO S : 232/2024
Date de publication : 28/11/2024