Aménagement et entretien des espaces verts et réalisation de prestations annexes pour l'ISAE-SUPAERO

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Aménagement et entretien des espaces verts et réalisation de prestations annexes pour l'ISAE-SUPAERO.<br/> entretien des espaces verts Aménagements et entretien des espaces verts qui nécessitent des équipements …

CPV: 77310000 Servicios de plantación y mantenimiento de zonas verdes
Lugar de ejecución:
Aménagement et entretien des espaces verts et réalisation de prestations annexes pour l'ISAE-SUPAERO
Organismo adjudicador:
Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
Número de premio:
2024FCS0012

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Aménagement et entretien des espaces verts et réalisation de prestations annexes pour l'ISAE-SUPAERO
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Aménagement et entretien des espaces verts et réalisation de prestations annexes pour l'ISAE-SUPAERO.<br/>
Identifiant de la procédure : c421e544-c0c3-413b-9182-ed4d365f1643
Identifiant interne : 2024FCS0012
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : entretien des espaces verts
Description : entretien des espaces verts
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 370174-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Aménagements et entretien des espaces verts qui nécessitent des équipements particuliers
Description : Aménagements et entretien des espaces verts qui nécessitent des équipements particuliers
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 370174-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 220 933 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DIVERTCITY
Offre :
Identifiant de l’offre : DIVERTCITY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 120 933 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024fcs0012
Titre : Aménagement et entretien des espaces verts et réalisation de prestations annexes pour l'Isae-Supaero
Date de conclusion du marché : 14/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CAUSSAT ESPACES VERTS
Offre :
Identifiant de l’offre : CAUSSAT ESPACES VERTS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024fcs0012
Titre : Aménagement et entretien des espaces verts et réalisation de prestations annexes pour l'Isae-Supaero
Date de conclusion du marché : 14/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : FF4D58B5-AFFB-54C2-6650A99F3ABCC633
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
Numéro d’enregistrement : 65014
Adresse postale : 10 avenue Edouard Belin
Ville : Toulouse
Code postal : 31055
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : LESBRE Olivier
Adresse électronique : marches@isae-supaero.fr
Téléphone : 0561330000
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : FF4D58F1-037E-B518-AB0B92052D60C105
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : DIVERTCITY
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1487205-1-1-1
Ville : L'Union
Code postal : 31240
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@divertcity.com
Téléphone : 0561551161
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CAUSSAT ESPACES VERTS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1487205-1-2-1
Ville : Daux
Code postal : 31700
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@caussat.com
Téléphone : 0582280640
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6dfcdede-bbc2-4cc4-a5e8-562b16a78da1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/10/2024 10:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00631571-2024
Numéro de publication au JO S : 204/2024
Date de publication : 18/10/2024