evergabe.com

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Riom

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Aménagement de surfaces 2024

Description : &lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;&lt;br/&gt;

Identifiant de la procédure : cdad6b60-ccc7-4465-89df-571fc871e863

Identifiant interne : 202428

Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45233228 Travaux de construction de revêtements de surface

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233228 Travaux de construction de revêtements de surface

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Sans variante Sans tranches optionnelles Chaque lot fait l'objet d'un marché

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Aménagement de voirie

Description : Aménagement de voirie

Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45233228 Travaux de construction de revêtements de surface

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233228 Travaux de construction de revêtements de surface

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Aménagement paysagé

Description : Aménagement paysagé

Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45233228 Travaux de construction de revêtements de surface

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 199 276,25 Euro

Attribution directe :

Justification de l’attribution directe : Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics

Autre justification : La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : RENON

Offre :

Identifiant de l’offre : RENON

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 165 000 Euro

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20242801

Titre : Aménagement de voirie

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : TREYVE PAYSAGES

Offre :

Identifiant de l’offre : TREYVE PAYSAGES

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 34 276,25 Euro

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20242802

Titre : Aménagement paysagé

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 7B654BF4-9CE4-4402-5134E495B1422988

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Riom

Numéro d’enregistrement : 50692

Adresse postale : 23 rue de l'hotel de ville

Ville : riom

Code postal : 63200

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

Point de contact : PECOUL Pierre

Adresse électronique : correspondre@aws-france.com

Téléphone : 0473337980

Adresse internet : https://www.ville-riom.fr/

Profil de l’acheteur : https://agysoft.marches-publics.info

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

Numéro d’enregistrement : 7B654C0F-C7B4-5A83-3F026865DB5854C6

Adresse postale : 6 Cours Sablon

Ville : Clermont-Ferrand

Code postal : 63033

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr

Téléphone : 0473146100

Télécopieur : 0473146122

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : RENON

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 1497032-1-1-1

Adresse postale : 1 Rue Za De Crouzol

Ville : Volvic

Code postal : 63530

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

Adresse électronique : renon@eurovia.com

Téléphone : 0473387983

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : TREYVE PAYSAGES

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 1497032-1-2-1

Adresse postale : Rte De Vichy

Ville : Saint-Didier-La-Foret

Code postal : 03110

Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )

Pays : France

Adresse électronique : contact@treyve-paysages.fr

Téléphone : 0470323066

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3cc9a6a0-e9ea-4693-9edd-ed83757a3b9d - 01

Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe

Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Date d’envoi de l’avis : 29/10/2024 17:37 +01:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00664400-2024

Numéro de publication au JO S : 213/2024

Date de publication : 31/10/2024