Amélioration de 137 logements - 1-3 rue de Bruxelles, 10 à 26 rue de Brabant et 2-4 rue de Malines à BESANCON (Groupes 95 et 101) (HABITAT 25) et 50 logements - 2 rue de Bruxelles et 2 à 8 rue de Brabant à BESANCON (NEOLIA)

Amélioration de 137 logements - 1-3 rue de Bruxelles, 10 à 26 rue de Brabant et 2-4 rue de Malines à BESANCON (Groupes 95 et 101) (HABITAT 25) et 50 logements - 2 rue de Bruxelles et 2 à 8 rue de Brabant à BESANCON (NEOLIA) Amélioration de 137 logements …

CPV: 45454100 Trabajos de restauración
Lugar de ejecución:
Amélioration de 137 logements - 1-3 rue de Bruxelles, 10 à 26 rue de Brabant et 2-4 rue de Malines à BESANCON (Groupes 95 et 101) (HABITAT 25) et 50 logements - 2 rue de Bruxelles et 2 à 8 rue de Brabant à BESANCON (NEOLIA)
Organismo adjudicador:
Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Número de premio:
2024-0005

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Amélioration de 137 logements - 1-3 rue de Bruxelles, 10 à 26 rue de Brabant et 2-4 rue de Malines à BESANCON (Groupes 95 et 101) (HABITAT 25) et 50 logements - 2 rue de Bruxelles et 2 à 8 rue de Brabant à BESANCON (NEOLIA)
Description : Amélioration de 137 logements - 1-3 rue de Bruxelles, 10 à 26 rue de Brabant et 2-4 rue de Malines à BESANCON (Groupes 95 et 101) (HABITAT 25) et 50 logements - 2 rue de Bruxelles et 2 à 8 rue de Brabant à BESANCON (NEOLIA)
Identifiant de la procédure : 32461f06-fdba-46a9-bb9d-06283f750c9a
Identifiant interne : 2024-0005
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Groupement de commandes passé entre Habitat 25 et Néolia en vertu des articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la Commande Publique Montant du marché d'Habitat 25 : 5 416 408.47 € HT / Montant du marché de Néolia : 1 972 690,12 € HT
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot unique
Description : Amélioration de 137 logements - 1-3 rue de Bruxelles, 10 à 26 rue de Brabant et 2-4 rue de Malines à BESANCON (Groupes 95 et 101) (HABITAT 25) et 50 logements - 2 rue de Bruxelles et 2 à 8 rue de Brabant à BESANCON (NEOLIA)
Identifiant interne : Amélioration de 137 logements en groupement de commande Habitat 25 / Néolia

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui exécute le paiement : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Organisation qui signe le marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 7 389 098 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOUYGUES BATIMENT NORD EST
Offre :
Identifiant de l’offre : BOUYGUES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 7 389 098 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202402800
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/06/2024
Date de conclusion du marché : 27/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Numéro d’enregistrement : 27250001800010
Adresse postale : 5 rue Loucheur
Ville : Besançon Cedex
Code postal : 25041
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : service.achat@habitat25.fr
Téléphone : +33 381827650
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.habitat25.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Numéro d’enregistrement : 17250111600583
Adresse postale : 1, rue Mégevand
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : tj1-besancon@justice.fr
Téléphone : +33 381651300
Télécopieur : +33 381615463
Adresse internet : www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : BOUYGUES BATIMENT NORD EST
Numéro d’enregistrement : 75808690100416
Adresse postale : 20 A, rue du Vallon
Ville : ECOLE VALENTIN
Code postal : 25480
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Téléphone : +33 357630153
Télécopieur : +33 357630154
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 11dc0030-5893-4819-b791-3bbc68d3ccb6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2024 14:04 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00493489-2024
Numéro de publication au JO S : 159/2024
Date de publication : 16/08/2024