AM24.16 - ACBC de fourniture et livraison de pompes et d'agitateurs pour les installations d'assainissement

Fourniture et livraison de pompes et d'agitateurs pour les installations d'assainissement Fourniture et livraison de pompes pour les installations d'assainissement Fourniture et livraison d'agitateurs pour les installations d'assainissement

CPV: 38436100 Agitadores mecánicos, 42122000 Bombas (equipos de bombeo)
Lugar de ejecución:
AM24.16 - ACBC de fourniture et livraison de pompes et d'agitateurs pour les installations d'assainissement
Organismo adjudicador:
AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Número de premio:
AM24.16

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AM24.16 - ACBC de fourniture et livraison de pompes et d'agitateurs pour les installations d'assainissement
Description : Fourniture et livraison de pompes et d'agitateurs pour les installations d'assainissement
Identifiant de la procédure : 06e41469-0a3a-495c-8ff7-1c99f8762c1a
Avis précédent : 2b4b1568-7773-4555-bbf4-c125587d55eb-01
Identifiant interne : AM24.16
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42122000 Pompes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38436100 Agitateurs mécaniques

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 700 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre d'une durée de 4 ans, à compter de la notification du premier bon de commande. Lieu(x) de livraison : Sur palettes et par camion équipé de moyens de déchargement (hayon, grue …). En accord avec les services, les équipements seront livrés de 9H00 à 12H00 et de 13H00 à 15H30 à l'adresse suivante : Station de traitement des eaux usées « Le Verger » Les prés du Saussoir 59600 MAUBEUGE Tél : 03 27 53 01 00 L'accès au site sera en fonction du gabarit du véhicule de livraison : Entrée Sud : Véhicule ≥ à 3,5T Entrée Nord : Véhicule ≤ à 3,5T
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de pompes pour les installations d'assainissement
Description : Fourniture et livraison de pompes pour les installations d'assainissement
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42122000 Pompes

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (sur la base d'une commande fictive non fournie), analysé comme suit : ((offre la - disante / offre analysée) x 50)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2.1-Respect des débits aux HMT indiquées (pas plus de 15 % d'écart): 25%. 2.2-Délais de livraison (sur la base de la même commande fictive non fournie), analysés comme suit : ((délai le + court / délai analysé) x 15): 15%. 2.3-Mesures prises en faveur de l'environnement: 10%.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Tous les critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et livraison d'agitateurs pour les installations d'assainissement
Description : Fourniture et livraison d'agitateurs pour les installations d'assainissement
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38436100 Agitateurs mécaniques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (sur la base d'une commande fictive non fournie), analysé comme suit : ((offre la - disante / offre analysée) x 50): 50%.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2.1-Respect des débits aux HMT indiquées (pas plus de 15 % d'écart): 25%. 2.2-Délais de livraison (sur la base de la même commande fictive non fournie), analysés comme suit : ((délai le + court / délai analysé) x 15): 15%. 2.3-Mesures prises en faveur de l'environnement: 10%.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Tous les critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 700 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 630 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Xylem Water Solutions
Offre :
Identifiant de l’offre : AM24.16 lot 1 Réponse XYLEM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AM24.16 lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/06/2024
Date de conclusion du marché : 09/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 70 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Xylem Water Solutions
Offre :
Identifiant de l’offre : AM24.16 lot 2 réponse Xylem
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AM24.16 lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/06/2024
Date de conclusion du marché : 09/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Numéro d’enregistrement : 20004339600015
Adresse postale : 1 PLACE DU PAVILLON BP 234
Ville : Maubeuge cedex
Code postal : 59603
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@amvs.fr
Téléphone : 0327530100
Profil de l’acheteur : www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Xylem Water Solutions
Numéro d’enregistrement : 60202249300343
Ville : Nanterre
Code postal : 92022
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f1e57dc6-aec6-4585-af38-18ffc8fcf815 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2024 11:55 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00542837-2024
Numéro de publication au JO S : 176/2024
Date de publication : 10/09/2024