Agent d'élevage - Secteur des courses hippiques - Haut de France, Agent d'élevage laitier - Haut de France, Agent d'élevage porcin - Haut de France et Ouvrier Paysagiste - Bretagne

Agent d'élevage - Secteur des courses hippiques - Haut de France, Agent d'élevage laitier - Haut de France, Agent d'élevage porcin - Haut de France et Ouvrier Paysagiste - Bretagne Agent d'élevage - Secteur des courses hippiques - Haut de France Agent d'élevage laitier - Haut de France Agent d'élevage …

CPV: 80500000 Servicios de formación
Lugar de ejecución:
Agent d'élevage - Secteur des courses hippiques - Haut de France, Agent d'élevage laitier - Haut de France, Agent d'élevage porcin - Haut de France et Ouvrier Paysagiste - Bretagne
Organismo adjudicador:
OCAPIAT
Número de premio:
OCAPIAT 2023-DR001-MS23

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OCAPIAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Agent d'élevage - Secteur des courses hippiques - Haut de France, Agent d'élevage laitier - Haut de France, Agent d'élevage porcin - Haut de France et Ouvrier Paysagiste - Bretagne
Description : Agent d'élevage - Secteur des courses hippiques - Haut de France, Agent d'élevage laitier - Haut de France, Agent d'élevage porcin - Haut de France et Ouvrier Paysagiste - Bretagne
Identifiant de la procédure : d5a5ca80-df67-4d9f-836d-98cd5635103b
Avis précédent : 264026-2023
Identifiant interne : OCAPIAT 2023-DR001-MS23
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Agent d'élevage - Secteur des courses hippiques - Haut de France
Description : Agent d'élevage - Secteur des courses hippiques - Haut de France
Identifiant interne : OCAPIAT 2023-DR001-MS23 Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : en cas de contestation de cette décision, vous disposez d'un délai de deux mois à compter de la réception de la présente pour vous adresser au tribunal judiciaire de Paris.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 Agent d'élevage laitier - Haut de France
Description : Agent d'élevage laitier - Haut de France
Identifiant interne : OCAPIAT 2023-DR001-MS23 Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : en cas de contestation de cette décision, vous disposez d'un délai de deux mois à compter de la réception de la présente pour vous adresser au tribunal judiciaire de Paris.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché : OCAPIAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 Agent d'élevage porcin - Haut de France
Description : Agent d'élevage porcin - Haut de France
Identifiant interne : OCAPIAT 2023-DR001-MS23 Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : en cas de contestation de cette décision, vous disposez d'un délai de deux mois à compter de la réception de la présente pour vous adresser au tribunal judiciaire de Paris.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 Ouvrier Paysagiste - Bretagne
Description : Ouvrier Paysagiste - Bretagne
Identifiant interne : OCAPIAT 2023-DR001-MS23 Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : en cas de contestation de cette décision, vous disposez d'un délai de deux mois à compter de la réception de la présente pour vous adresser au tribunal judiciaire de Paris.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché : OCAPIAT

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 134 100 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 81 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CFPPA/UFA du Pas-de-Calais
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CFPPA pas de Calais
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat CFPPA Pas de Calais Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OCAPIAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 100 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MFR de Questembert
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE MFR de Questembert
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT MFR de Questembert Lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/08/2024
Date de conclusion du marché : 30/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OCAPIAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : OCAPIAT
Numéro d’enregistrement : 84475200600024
Adresse postale : 153, rue de la Pompe - CS 60742
Ville : Paris
Code postal : 75179
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@ocapiat.Fr
Téléphone : 0170383838
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 49157766400023
Adresse postale : Parvis du tribunal
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CFPPA/UFA du Pas-de-Calais
Numéro d’enregistrement : 19622257400010
Adresse postale : route de cambrai
Ville : Tilloy les mofflaines
Code postal : 62217
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : cfppa.arras@educagri.fr
Téléphone : 00000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : MFR de Questembert
Numéro d’enregistrement : 33453512700016
Adresse postale : 1 bd Pasteur
Ville : Questembert
Code postal : 56230
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Adresse électronique : mfr.questembert@mfr.asso.fr
Téléphone : 00000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 57e7f38b-27fd-47a4-b322-20825f467562 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/12/2024 17:37 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00790676-2024
Numéro de publication au JO S : 249/2024
Date de publication : 23/12/2024