Acquisitions de moniteurs d'analgésie par mesure du tonus parasympathique avec consommables associés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

CPV: 33172000 Aparatos para anestesia y reanimación
Lugar de ejecución:
Acquisitions de moniteurs d'analgésie par mesure du tonus parasympathique avec consommables associés
Organismo adjudicador:
CHU de Lille - ES du GHT LMFI
Número de premio:
MSMC-2024-090

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU de Lille - ES du GHT LMFI
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisitions de moniteurs d'analgésie par mesure du tonus parasympathique avec consommables associés
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : ab2e5e59-6098-40f7-a4a8-1bd0d3058465
Identifiant interne : MSMC-2024-090
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33172000 Appareils d'anesthésie et de réanimation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33172000 Appareils d'anesthésie et de réanimation

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un minimum de 1 équipement et un maximum en montant de 1 146 000 euros Ht. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 7 ans. Les équipements ne pourront en revanche être commandés que pendant une durée de 4 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Une durée supérieure à 48 mois est nécessaire en raison de la durée d'amortissement et de vie des équipements ainsi que de la captivité des consommables
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Acquisitions de moniteurs d'analgésie par mesure du tonus parasympathique avec consommables associés
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne : F-PF-1509981

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33172000 Appareils d'anesthésie et de réanimation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33172000 Appareils d'anesthésie et de réanimation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix est le seul critère d'attribution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : La procédure de passation utilisée est : le marché sans publicité ni mise en concurrence. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-3 du Code de la commande publique

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GAMIDA SA
Offre :
Identifiant de l’offre : GAMIDA SA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1 146 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20241353
Titre : Acquisitions de moniteurs d'analgésie par mesure du tonus parasympathique avec consommables associés
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E7694587-B7B0-48CF-3B35BA79D1708BC9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CHU de Lille - ES du GHT LMFI
Numéro d’enregistrement : 67335
Adresse postale : 2 Avenue Oscar Lambret
Ville : Lille
Code postal : 59037
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : des achats Direction
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0320445962
Adresse internet : https://www.chu-lille.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : E76945A1-DF32-9A6A-2635013AA16A55CB
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : E76945B9-A122-4B9C-83C2170B8EF5B3CE
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : E76945C7-D698-C33B-0508942E68B4677D
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : GAMIDA SA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1509981-1-0-1
Adresse postale : Za Les Alouettes 31 Rue Des Alouettes
Ville : Eaubonne
Code postal : 95600
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : cellulemarches@gamida.fr
Téléphone : 0139598600
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 81722c60-e676-4fb9-81aa-4c8979219631 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/11/2024 17:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00713054-2024
Numéro de publication au JO S : 228/2024
Date de publication : 22/11/2024