ACQUISITION, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D’UN RÉACTEUR DE PRÉCIPITATION POUR LE COMPTE DU LGC-CNRS

Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la maintenance d’un réacteur de précipitation pour le compte du LGC-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°24118 du 26/03/2024. Le présent marché a pour objet …

CPV: 38400000 Instrumentos de medida o control de características físicas, 38430000 Aparatos de detección y análisis
Plazo:
10 de octubre de 2024 a las 13:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
ACQUISITION, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D’UN RÉACTEUR DE PRÉCIPITATION POUR LE COMPTE DU LGC-CNRS
Organismo adjudicador:
CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Número de premio:
24.14.014

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D’UN RÉACTEUR DE PRÉCIPITATION POUR LE COMPTE DU LGC-CNRS
Description : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la maintenance d’un réacteur de précipitation pour le compte du LGC-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°24118 du 26/03/2024.
Identifiant de la procédure : 26f63e3e-57bb-465f-968a-3653332c847c
Identifiant interne : 24.14.014
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38430000 Appareils de détection et d'analyse

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Règlement (UE, Euratom) 2018/1046

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ACQUISITION, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D’UN RÉACTEUR DE PRÉCIPITATION POUR LE COMPTE DU LGC-CNRS
Description : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la maintenance d’un réacteur de précipitation pour le compte du LGC-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°24118 du 26/03/2024.
Identifiant interne : 24.14.014

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : LGC-CNRS

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Performance économique - 30 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance technique - 60 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais d’exécution - 5 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche environnementale - 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches­publics.gouv.fr.

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches­publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551­1 à L. 551­12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551­13 à L. 551­23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551­7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn­et­Garonne (CE, Ass., 4.4.2014,n°58994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521­1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Nom officiel: Tribunal Administratif Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007 Ville: TOULOUSE Code https://ted.europa.eu/TED Page 3/4postal: 31068 Pays: France Courriel: greffe.tatoulouse@juradm.fr Téléphone: +33 562735757 Fax: +33 562735740. Adresse internet: http://toulouse.tribunaladministratif.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CNRS - Délégation Occitanie Ouest
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Numéro d’enregistrement : 18008901300676
Adresse postale : 16, avenue Edouard Belin BP 24367
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31055
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : josephine.aguerre@cnrs.fr
Téléphone : +33 561336100
Télécopieur : +33 562172901
Adresse internet : https://www.cnrs.fr/fr
Profil de l’acheteur : www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3eeec2b0-1f52-4493-9c27-9ce356a1aab4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2024 13:08 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00544561-2024
Numéro de publication au JO S : 177/2024
Date de publication : 11/09/2024