Acquisition, livraison, installation et formation à l’utilisation de deux rhéomètres pour l’Institut Charles Sadron à Strasbourg

Acquisition, livraison, installation et formation à l’utilisation de deux rhéomètres pour l’Institut Charles Sadron à Strasbourg Acquisition, livraison, installation et formation à l’utilisation de deux rhéomètres pour l’Institut Charles Sadron à Strasbourg

CPV: 38428000 Reómetros
Lugar de ejecución:
Acquisition, livraison, installation et formation à l’utilisation de deux rhéomètres pour l’Institut Charles Sadron à Strasbourg
Organismo adjudicador:
CNRS Délégation Alsace
Número de premio:
2024-28

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS Délégation Alsace
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition, livraison, installation et formation à l’utilisation de deux rhéomètres pour l’Institut Charles Sadron à Strasbourg
Description : Acquisition, livraison, installation et formation à l’utilisation de deux rhéomètres pour l’Institut Charles Sadron à Strasbourg
Identifiant de la procédure : 0558f931-b2a2-4e7d-8c95-298f39ce5b0b
Avis précédent : 624589-2024
Identifiant interne : 2024-28
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38428000 Rhéomètres

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CNRS ­ ICS ­- UPR22 - 23 Rue du Loess – BP 84047
Ville : Strasbourg
Code postal : 67034
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix révisables. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique et aux Conditions Particulières d'Achat. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Paiement par acomptes selon les Conditions Particulières d'Achat. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 155 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le contrat prend la forme d'un accord-cadre pour une durée de 3 ans
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable : Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition, livraison, installation et formation à l’utilisation de deux rhéomètres pour l’Institut Charles Sadron à Strasbourg
Description : Acquisition, livraison, installation et formation à l’utilisation de deux rhéomètres pour l’Institut Charles Sadron à Strasbourg
Identifiant interne : 2024-28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38428000 Rhéomètres
Options :
Description des options : L'accord-cadre comprend des prestations à chiffrage obligatoires et des prestations à chiffrage facultatives, qui pourront être commandés par le CNRS pendant toute la durée de validité de l'accord-cadre.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CNRS - ICS - UPR22 23 Rue du Loess – BP 84047
Ville : Strasbourg
Code postal : 67034
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 155 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 52
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critères environnementaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du SAV
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn­ et ­Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse CNRS Délégation Alsace – 23 rue du Lœss à Strasbourg, après une demande écrite adressée par courriel à sfc.achat­ marche@alsace.cnrs.fr au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-­vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn­ et ­Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse CNRS Délégation Alsace – 23 rue du Lœss à Strasbourg, après une demande écrite adressée par courriel à sfc.achat­ marche@alsace.cnrs.fr au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-­vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Organisation qui signe le marché : CNRS Délégation Alsace

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 250 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : WATERS FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de WATERS FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 170 134,16 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2029654
Titre : Acquisition, livraison, installation et formation à l’utilisation de deux rhéomètres pour l’Institut Charles Sadron à Strasbourg.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : CNRS Délégation Alsace

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS Délégation Alsace
Numéro d’enregistrement : 18008901300023
Département : Pole Achats Marches
Adresse postale : CNRS Délégation Alsace 23 rue du Loess
Ville : Strasbourg
Code postal : 67037
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr
Téléphone : 0388106864
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Département : Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale : 31 avenue de la paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : referes.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : +333388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : WATERS FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement : 39468997000058
Département : WATERS FRANCE SAS
Adresse postale : 5 rue Jacques Monod
Ville : Guyancourt
Code postal : 78280
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : ta_france@waters.com
Téléphone : 0130489460
Adresse internet : https://www.waters.com/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b727cc1b-db04-4da4-b394-29bf7112b313 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/03/2025 12:28 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00177967-2025
Numéro de publication au JO S : 55/2025
Date de publication : 19/03/2025