Acquisition, livraison, installation et formation à l’utilisation de deux rhéomètres pour l’Institut Charles Sadron à Strasbourg

Acquisition, livraison, installation et formation à l’utilisation de deux rhéomètres pour l’Institut Charles Sadron à Strasbourg Acquisition, livraison, installation et formation à l’utilisation de deux rhéomètres pour l’Institut Charles Sadron à Strasbourg

CPV: 38428000 Reómetros
Plazo:
15 de noviembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Acquisition, livraison, installation et formation à l’utilisation de deux rhéomètres pour l’Institut Charles Sadron à Strasbourg
Organismo adjudicador:
CNRS Délégation Alsace
Número de premio:
2024-28

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS Délégation Alsace
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition, livraison, installation et formation à l’utilisation de deux rhéomètres pour l’Institut Charles Sadron à Strasbourg
Description : Acquisition, livraison, installation et formation à l’utilisation de deux rhéomètres pour l’Institut Charles Sadron à Strasbourg
Identifiant de la procédure : 0558f931-b2a2-4e7d-8c95-298f39ce5b0b
Identifiant interne : 2024-28
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38428000 Rhéomètres

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CNRS ­ ICS ­- UPR22 - 23 Rue du Loess – BP 84047
Ville : Strasbourg
Code postal : 67034
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix révisables. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique et aux Conditions Particulières d'Achat. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Paiement par acomptes selon les Conditions Particulières d'Achat. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 155 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le contrat prend la forme d'un accord-cadre pour une durée de 3 ans
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition, livraison, installation et formation à l’utilisation de deux rhéomètres pour l’Institut Charles Sadron à Strasbourg
Description : Acquisition, livraison, installation et formation à l’utilisation de deux rhéomètres pour l’Institut Charles Sadron à Strasbourg
Identifiant interne : 2024-28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38428000 Rhéomètres
Options :
Description des options : L'accord-cadre comprend des prestations à chiffrage obligatoires et des prestations à chiffrage facultatives, qui pourront être commandés par le CNRS pendant toute la durée de validité de l'accord-cadre.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CNRS - ICS - UPR22 23 Rue du Loess – BP 84047
Ville : Strasbourg
Code postal : 67034
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 155 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2616716&orgAcronyme=f2h Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La remise de la copie de sauvegarde est adressée par voie postale : dans les conditions indiquées dans le règlement de la consultation. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 52
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critères environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du SAV
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS Délégation Alsace
Numéro d’enregistrement : 18008901300023
Adresse postale : CNRS Délégation Alsace 23 rue du Loess
Ville : Strasbourg
Code postal : 67037
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr
Téléphone : 0388106864
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Département : Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale : 31 avenue de la paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : referes.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : +333388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 34159708-940e-423d-97b9-fe2a33bbe429 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/10/2024 08:16 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00624589-2024
Numéro de publication au JO S : 202/2024
Date de publication : 16/10/2024