Acquisition et livraison de véhicules de collecte 2024-2028

Acquisition et livraison de véhicules de collecte 2024-2028 LOT 1 Acquisition et livraison de châssis BOM de 16t à 26t de PTAC LOT 2 Fourniture et pose de bennes à ordures ménagères mono compartimentées. de 12m3 à 21m3 LOT 3 Fourniture et pose de bras de levage, grues hydrauliques, passerelles …

CPV: 34144510 Vehículos para desperdicios, 34144512 Vehículos compactadores de basuras, 34223300 Remolques, 42414100 Grúas
Lugar de ejecución:
Acquisition et livraison de véhicules de collecte 2024-2028
Organismo adjudicador:
CA DE GRAND CHATELLERAULT
Número de premio:
LOT 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CA DE GRAND CHATELLERAULT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition et livraison de véhicules de collecte 2024-2028
Description : Acquisition et livraison de véhicules de collecte 2024-2028
Identifiant de la procédure : 57aa6748-1069-4071-ad22-606b989821b8
Avis précédent : 349569-2024
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Livraison aux services techniques 208 rue d'Antran
Ville : CHATELLERAULT
Code postal : 86100
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 Acquisition et livraison de châssis BOM de 16t à 26t de PTAC
Description : LOT 1 Acquisition et livraison de châssis BOM de 16t à 26t de PTAC
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Service après-vente et assistance technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Etendue de la gamme proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE GRAND CHATELLERAULT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE GRAND CHATELLERAULT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : CA DE GRAND CHATELLERAULT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2 Fourniture et pose de bennes à ordures ménagères mono compartimentées. de 12m3 à 21m3
Description : LOT 2 Fourniture et pose de bennes à ordures ménagères mono compartimentées. de 12m3 à 21m3
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Service après-vente et assistance technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Etendue de la gamme proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE GRAND CHATELLERAULT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE GRAND CHATELLERAULT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : CA DE GRAND CHATELLERAULT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 3 Fourniture et pose de bras de levage, grues hydrauliques, passerelles
Description : LOT 3 Fourniture et pose de bras de levage, grues hydrauliques, passerelles
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42414100 Grues

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Service après-vente et assistance technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Etendue de la gamme proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE GRAND CHATELLERAULT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE GRAND CHATELLERAULT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : CA DE GRAND CHATELLERAULT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT 4 Acquisition et livraison de remorque
Description : LOT 4 Acquisition et livraison de remorque
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34223300 Remorques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Service après-vente et assistance technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Etendue de la gamme proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE GRAND CHATELLERAULT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE GRAND CHATELLERAULT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : CA DE GRAND CHATELLERAULT

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 4 500 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 4 500 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BERNIS TRUCKS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE BERNIS TRUCK
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2 000 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24AC03
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 11/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CA DE GRAND CHATELLERAULT
Lauréat :
Nom officiel : DIAN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DIAN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2 000 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24AC03
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 11/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CA DE GRAND CHATELLERAULT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 899 995 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FAUN ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE FAUN ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 900 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24AC04
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 11/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CA DE GRAND CHATELLERAULT
Lauréat :
Nom officiel : SEMAT SA (Société d'Equipement, Manutention et Transport)
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SEMAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 900 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24AC04
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 11/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CA DE GRAND CHATELLERAULT
Lauréat :
Nom officiel : TERBERG MATEC SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TERBERG MATEC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 900 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24AC04
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 11/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CA DE GRAND CHATELLERAULT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BLANCHARD SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE BLANCHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 450 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24AC05
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 11/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CA DE GRAND CHATELLERAULT
Lauréat :
Nom officiel : CARROSSERIE INDUSTRIELLE NIORTAISE (CIN)
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 450 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24AC05
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 11/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CA DE GRAND CHATELLERAULT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RICHELIEU INSDUSTRIE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE RICHELIEU INDUSTRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 150 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24AC06
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 11/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CA DE GRAND CHATELLERAULT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CA DE GRAND CHATELLERAULT
Numéro d’enregistrement : 24860041300012
Adresse postale : 78 BOULEVARD DE BLOSSAC
Ville : Chatellerault
Code postal : 86100
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Téléphone : 0549202020
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : BERNIS TRUCKS
Numéro d’enregistrement : 30327375900157
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : vmeme@bernistrucks.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : DIAN
Numéro d’enregistrement : 86880028500017
Ville : Nantes
Code postal : 44316
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : david.quero@dian.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : FAUN ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement : 77557300900047
Ville : GUILHERAND-GRANGES
Code postal : 07500
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : faunao@faun.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SEMAT SA (Société d'Equipement, Manutention et Transport)
Numéro d’enregistrement : 77812846200034
Ville : LA ROCHELLE
Code postal : 17028
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : commerce@semat.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : TERBERG MATEC SAS
Numéro d’enregistrement : 87809906800057
Ville : LISSES
Code postal : 91090
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@terberg.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : BLANCHARD SAS
Numéro d’enregistrement : 43375986700024
Ville : CHANGE
Code postal : 72560
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0009

Nom officiel : CARROSSERIE INDUSTRIELLE NIORTAISE (CIN)
Numéro d’enregistrement : 33004291200031
Ville : Niort
Code postal : 79043
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Adresse électronique : michonneau@cin79.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0010

Nom officiel : RICHELIEU INSDUSTRIE
Numéro d’enregistrement : 53352430200015
Ville : CHAVEIGNES
Code postal : 37120
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a890c742-4124-4d73-865d-e250e44925cd - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/09/2024 11:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00551917-2024
Numéro de publication au JO S : 179/2024
Date de publication : 13/09/2024