ACQUISITION ET LIVRAISON DE MOBILIERS DE FAMILLES AU PROFIT DES FORCES ARMÉES AUX ANTILLES ET DES RSMA (MARTINIQUE ET GUADELOUPE)

ACQUISITION ET LIVRAISON DE MOBILIERS DE FAMILLES AU PROFIT DES FORCES ARMÉES AUX ANTILLES ET DES RSMA (MARTINIQUE ET GUADELOUPE) Mobiliers de cuisines et salles de bain en Martinique Mobiliers de salons séjours en Martinique Mobiliers « bois exotique » de séjours en Martinique Mobiliers « bois exotique » de …

CPV: 39140000 Mobiliario doméstico
Lugar de ejecución:
ACQUISITION ET LIVRAISON DE MOBILIERS DE FAMILLES AU PROFIT DES FORCES ARMÉES AUX ANTILLES ET DES RSMA (MARTINIQUE ET GUADELOUPE)
Organismo adjudicador:
Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION ET LIVRAISON DE MOBILIERS DE FAMILLES AU PROFIT DES FORCES ARMÉES AUX ANTILLES ET DES RSMA (MARTINIQUE ET GUADELOUPE)
Description : ACQUISITION ET LIVRAISON DE MOBILIERS DE FAMILLES AU PROFIT DES FORCES ARMÉES AUX ANTILLES ET DES RSMA (MARTINIQUE ET GUADELOUPE)
Identifiant de la procédure : 46fcd414-7edd-495b-a1eb-9a064dbeacdc
Avis précédent : f6b98ef1-c4fc-4ccb-99d9-b94e60e1c85d-01
Type de procédure : Restreinte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39140000 Mobilier de maison

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 140 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 140 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Mobiliers de cuisines et salles de bain en Martinique
Description : Mobiliers de cuisines et salles de bain en Martinique
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39140000 Mobilier de maison

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/11/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation chargée des procédures de recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui exécute le paiement : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Mobiliers de salons séjours en Martinique
Description : Mobiliers de salons séjours en Martinique
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39140000 Mobilier de maison

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/11/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 192 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 192 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation chargée des procédures de recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui exécute le paiement : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Mobiliers « bois exotique » de séjours en Martinique
Description : Mobiliers « bois exotique » de séjours en Martinique
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39140000 Mobilier de maison

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/11/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation chargée des procédures de recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui exécute le paiement : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Mobiliers « bois exotique » de chambres en Martinique
Description : Mobiliers « bois exotique » de chambres en Martinique
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39140000 Mobilier de maison

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/11/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation chargée des procédures de recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui exécute le paiement : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Mobiliers de bébés en Martinique
Description : Mobiliers de bébés en Martinique
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39140000 Mobilier de maison

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/11/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation chargée des procédures de recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui exécute le paiement : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Mobiliers de jardins en Martinique
Description : Mobiliers de jardins en Martinique
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39140000 Mobilier de maison

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/11/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation chargée des procédures de recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui exécute le paiement : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Mobiliers de cuisines et salles de bain en Guadeloupe
Description : Mobiliers de cuisines et salles de bain en Guadeloupe
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39140000 Mobilier de maison

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 9 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation chargée des procédures de recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui exécute le paiement : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Mobiliers de salons séjours et chambres en Guadeloupe
Description : Mobiliers de salons séjours et chambres en Guadeloupe
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39140000 Mobilier de maison

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation chargée des procédures de recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui exécute le paiement : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Mobiliers de bébés en Guadeloupe
Description : Mobiliers de bébés en Guadeloupe
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39140000 Mobilier de maison

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation chargée des procédures de recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui exécute le paiement : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Mobiliers de jardins en Guadeloupe
Description : Mobiliers de jardins en Guadeloupe
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39140000 Mobilier de maison

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 9 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation chargée des procédures de recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui exécute le paiement : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Mobiliers « massifs » de séjours en Guadeloupe
Description : Mobiliers « massifs » de séjours en Guadeloupe
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39140000 Mobilier de maison

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 13 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation chargée des procédures de recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui exécute le paiement : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Mobiliers « massifs » de chambres en Guadeloupe
Description : Mobiliers « massifs » de chambres en Guadeloupe
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39140000 Mobilier de maison

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation chargée des procédures de recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui exécute le paiement : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 140 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 140 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BUT Compagnie Martiniquaise de Distribution(COMADI)
Offre :
Identifiant de l’offre : BUT Compagnie Martiniquaise de Distribution COMADI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 12 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-046
Titre : Mobiliers de cuisines et salles de bain en Martinique
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 22/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 192 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BUT Compagnie Martiniquaise de Distribution(COMADI)
Offre :
Identifiant de l’offre : BUT Compagnie Martiniquaise de Distribution COMADI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 9,1 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-047
Titre : Mobiliers de salons séjours en Martinique
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 22/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BUT Compagnie Martiniquaise de Distribution(COMADI)
Offre :
Identifiant de l’offre : BUT Compagnie Martiniquaise de Distribution COMADI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 8,8 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-048
Titre : Mobiliers « bois exotique » de séjours en Martinique
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 22/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BUT Compagnie Martiniquaise de Distribution(COMADI)
Offre :
Identifiant de l’offre : BUT Compagnie Martiniquaise de Distribution COMADI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 9 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-049
Titre : Mobiliers « bois exotique » de chambres en Martinique
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 22/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BUT Compagnie Martiniquaise de Distribution(COMADI)
Offre :
Identifiant de l’offre : BUT Compagnie Martiniquaise de Distribution COMADI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 9,2 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-050
Titre : Mobiliers de bébés en Martinique
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 22/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BUT Compagnie Martiniquaise de Distribution(COMADI)
Offre :
Identifiant de l’offre : BUT Compagnie Martiniquaise de Distribution COMADI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 9,1 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-051
Titre : Mobiliers de jardins en Martinique
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 22/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BUT Dothemarienne de Distribution
Offre :
Identifiant de l’offre : BUT Dothemarienne de Distribution
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 8,6 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-052
Titre : Mobiliers de cuisines et salles de bain en Guadeloupe
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 24/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BUT Dothemarienne de Distribution
Offre :
Identifiant de l’offre : BUT Dothemarienne de Distribution
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 8,6 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-053
Titre : Mobiliers de salons séjours et chambres en Guadeloupe
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 24/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BUT Dothemarienne de Distribution
Offre :
Identifiant de l’offre : BUT Dothemarienne de Distribution
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 8,9 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-054
Titre : Mobiliers de bébés en Guadeloupe
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 24/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BUT Dothemarienne de Distribution
Offre :
Identifiant de l’offre : BUT Dothemarienne de Distribution
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 8,8 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-055
Titre : Mobiliers de jardins en Guadeloupe
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 24/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BUT Dothemarienne de Distribution
Offre :
Identifiant de l’offre : BUT Dothemarienne de Distribution
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 8,6 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-056
Titre : Mobiliers « massifs » de séjours en Guadeloupe
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 24/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BUT Dothemarienne de Distribution
Offre :
Identifiant de l’offre : BUT Dothemarienne de Distribution
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 8,2 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-057
Titre : Mobiliers « massifs » de chambres en Guadeloupe
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 24/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ministère des armées DICOM Antilles/SCA/SAF/BAP
Numéro d’enregistrement : 13001415200016
Adresse postale : BP 612 Morne Desaix
Ville : Fort de france cedex
Code postal : 97261
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : dicom-ant-bap.fct@def.gouv.fr
Téléphone : 0596395127
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : BUT Compagnie Martiniquaise de Distribution(COMADI)
Numéro d’enregistrement : 33164760200019
Adresse postale : Zone industrielle Acajou Californie
Ville : LE LAMENTIN
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : gagermon@butcomadi.com
Téléphone : 0696703377
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006

8.1 ORG-0003

Nom officiel : BUT Dothemarienne de Distribution
Numéro d’enregistrement : 84153624600017
Adresse postale : Lieu dit Dothemare - Parc d'activité de la Providence
Ville : LES ABYMES
Code postal : 97139
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : larmeniripari@butldd.com
Téléphone : 0696054871
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0010 LOT-0011 LOT-0012

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 61fb800d-de7f-4b7d-803b-aafcffceb5d7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/12/2024 16:21 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00773839-2024
Numéro de publication au JO S : 246/2024
Date de publication : 18/12/2024