Acquisition et installation d'un cluster de dépôts de films minces multi techniques pour les nouvelles générations de batteries

Le marché a pour objet l’acquisition d’un cluster de synthèse de films minces en technologie de dépôt par couches atomiques (Atomic Layer Deposition, ALD), pulvérisation magnétron et évaporation thermique (2 techniques de dépôt physique en phase vapeur, Physical Vapor Deposition (PVD)) intégrant également une boite à gants (atmosphère contrôlée) pour …

CPV: 31712000 Maquinaria, aparatos y microsistemas microelectrónicos
Lugar de ejecución:
Acquisition et installation d'un cluster de dépôts de films minces multi techniques pour les nouvelles générations de batteries
Organismo adjudicador:
CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Número de premio:
202309101728

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition et installation d'un cluster de dépôts de films minces multi techniques pour les nouvelles générations de batteries
Description : Le marché a pour objet l’acquisition d’un cluster de synthèse de films minces en technologie de dépôt par couches atomiques (Atomic Layer Deposition, ALD), pulvérisation magnétron et évaporation thermique (2 techniques de dépôt physique en phase vapeur, Physical Vapor Deposition (PVD)) intégrant également une boite à gants (atmosphère contrôlée) pour les tests électrochimiques et des outils de métrologie in situ pour contrôler le plus finement possible la qualité et la composition des films nanométriques déposés.
Identifiant de la procédure : a4057278-0b9c-4e6d-ac64-600781675e72
Avis précédent : 144496-2024
Identifiant interne : 202309101728
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712000 Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Institute of Electronics, Microelectronics and Nanotehcnologies (IEMN) UMR CNRS 8520 Cité Scientifique Avenue Henri Poincaré CS 60069
Ville : Villeneuve d'Ascq Cedex
Code postal : 59652
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Variante n°1 : Autre solution que le hublot pour contrôler le positionnement du substrat dans le sas de transfert. Variante n°2 : Autre solution d'intégration des trois réacteurs. Chaque variante proposée devra faire l’objet d’une description technique détaillée dans le mémoire technique ; l’ensemble des avantages techniques et financiers en découlant devront être identifiés. Les prestations supplémentaires éventuelles obligatoires portent sur : - PSE n°1 : Un contrat de maintenance ; - PSE n°2 : Un second porte-substrat (Réacteur 2) ; - PSE n°3 : Deux sources d'évaporations supplémentaires (Réacteur 2) ; - PSE n°4 : Deux sources d'alimentation supplémentaires (Réacteur 2) ; - PSE n°5 : Un chiller (refroidisseur) ; - PSE n°6 : Un laser adapté à la technique PLD ; - PSE n°7 : Un module de test de résistance.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition et installation d'un cluster de dépôts de films minces multi techniques pour les nouvelles générations de batteries
Description : Le marché a pour objet l’acquisition d’un cluster de synthèse de films minces en technologie de dépôt par couches atomiques (Atomic Layer Deposition, ALD), pulvérisation magnétron et évaporation thermique (2 techniques de dépôt physique en phase vapeur, Physical Vapor Deposition (PVD)) intégrant également une boite à gants (atmosphère contrôlée) pour les tests électrochimiques et des outils de métrologie in situ pour contrôler le plus finement possible la qualité et la composition des films nanométriques déposés
Identifiant interne : 20239101728

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712000 Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
Options :
Description des options : - PSE n°1 : Un contrat de maintenance ; - PSE n°2 : Un second porte-substrat (Réacteur 2) ; - PSE n°3 : Deux sources d'évaporations supplémentaires (Réacteur 2) ; - PSE n°4 : Deux sources d'alimentation supplémentaires (Réacteur 2) ; - PSE n°5 : Un chiller (refroidisseur) ; - PSE n°6 : Un laser adapté à la technique PLD ; - PSE n°7 : Un module de test de résistance.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Institute of Electronics, Microelectronics and Nanotechnologies (IEMN) UMR CNRS 8520 / Cité scientifique Avenue Henri Poincaré / CS 60069
Ville : Villeneuve d’Ascq cedex
Code postal : 59652
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix fermes. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Paiement par acompte : - Réception des plans avec les dimensions de l’équipement (article 2.1 CCTP) – 20% du prix global et forfaitaire HT - Admission provisoire en usine (Article 4.6 CCTP) - 30 % du prix global et forfaitaire HT - Livraison sur site de l’IEMN – 10% du prix global et forfaitaire HT - Admission définitive - SOLDE Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du SAV
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 3
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique 5.1.12 de l’AAP (formulaire européen). La date de signature du marché est le 29.08.2024 et la date de notification du marché au titulaire est le 29.08.2024. - Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel ( dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr ) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 302 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Swiss Cluster AG
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de Swiss Cluster
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2 302 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2028745 - Acquisition et installation d'un cluster de dépôts de films minces multi techniques pour les nouvelles générations de batteries
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2024
Date de conclusion du marché : 29/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : FEDER-FSE+ FTJ Hauts-de-France 2021-2027
Autres informations sur les fonds de l’UE : Référence HDF003443
Organisation qui signe le marché : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement : 180 089 013 03894
Département : Nord
Adresse postale : 43 avenue le Corbusier BP 30123
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59001
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Achats et Marchés Publics
Adresse électronique : dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr
Téléphone : 0320125800
Adresse internet : https://www.cnrs.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 6203
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Swiss Cluster AG
Numéro d’enregistrement : CHE304988353
Adresse postale : Feuerwerkerstrasse 39
Ville : Thun
Code postal : 3602
Subdivision pays (NUTS) : Bern / Berne ( CH021 )
Pays : Suisse
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 371266dc-b1c6-4eb6-9f33-b3bda0375336 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/09/2024 07:22 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00530688-2024
Numéro de publication au JO S : 172/2024
Date de publication : 04/09/2024