Acquisition, entretien, aménagement et équipement de véhicules légers, utilitaires et tout-terrains neufs et d'occasion inférieurs à 3,5 tonnes à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE

Acquisition, entretien, aménagement et équipement de véhicules légers, utilitaires et tout-terrains neufs et d'occasion inférieurs à 3,5 tonnes à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE Véhicule légers de tourisme neufs de segment A, B, C et ludospaces Véhicules légers de tourisme d'occasion de segment …

CPV: 34110000 Automóviles para pasajeros, 34113000 Vehículos con tracción a las cuatro ruedas, 34113200 Vehículos todoterreno, 34115200 Vehículos de motor para el transporte de menos de diez personas, 34131000 Furgonetas con caja abierta ("pick-ups"), 34134200 Camiones basculantes, 34136100 Camionetas ligeras, 34136200 Camioneta con caja metálica, 34144700 Vehículos utilitarios, 34144900 Vehículos eléctricos, 34300000 Partes y accesorios para vehículos y sus motores
Plazo:
25 de septiembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Acquisition, entretien, aménagement et équipement de véhicules légers, utilitaires et tout-terrains neufs et d'occasion inférieurs à 3,5 tonnes à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE
Organismo adjudicador:
Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Número de premio:
2024/18

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition, entretien, aménagement et équipement de véhicules légers, utilitaires et tout-terrains neufs et d'occasion inférieurs à 3,5 tonnes à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE
Description : Acquisition, entretien, aménagement et équipement de véhicules légers, utilitaires et tout-terrains neufs et d'occasion inférieurs à 3,5 tonnes à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE
Identifiant de la procédure : 0f51e45f-6149-44b6-845a-39a00916a349
Identifiant interne : 2024/18
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34113200 Véhicules tout terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34131000 Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34136100 Fourgonnettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34136200 Fourgons tôlés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 700 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 840 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Véhicule légers de tourisme neufs de segment A, B, C et ludospaces
Description : Véhicule légers de tourisme neufs de segment A, B, C et ludospaces

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Options :
Description des options : Conformément à la clause de réexamen de l'accord-cadre principal et aux conditions spécifiques définies dans un marché subséquent

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix (DQE - Moyenne par type de véhicules dans chaque catégorie)
Description : Critère divisé en trois sous-critères : Montant non remisé, Différence entre montant base et remisé, montant remisé.
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Critère divisé en trois sous-critères : Distance du point de livraison (par rapport à la Crouzille) - * sont prises en compte les livraisons sur site franco de port, Distance du centre d'entretien (par rapport à la Crouzille), Conditions du SAV
Valeur fixe (total) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental
Description : Critère divisé en deux sous-critères : Emissions de CO2, Pourcentage de matériels recyclés ou réutilisés
Valeur fixe (total) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://elan87.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/09/2024 17:00 +02:00
Lieu : 13 rue Gay Lussac 87240 Ambazac
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sur la procédure sont de un mois concernant la procédure de passation à compter de la publicité de l'avis d'attribution et de deux mois au fond à compter de la publicité de l'avis d'attribution.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal admiinistratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Véhicules légers de tourisme d'occasion de segment A, B, C et ludospaces
Description : Véhicules légers de tourisme d'occasion de segment A, B, C et ludospaces

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Options :
Description des options : Conformément à la clause de réexamen de l'accord-cadre principal et aux conditions spécifiques définies dans un marché subséquent

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix (DQE - Moyenne des offres témoins par type de véhicules dans chaque catégorie)
Description : Critère divisé en trois sous-critères : Montant non remisé, Différence entre montant base et remisé, Montant remisé.
Valeur fixe (total) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Critère divisé en trois sous-critères : Distance du point de livraison (par rapport à la Crouzille) - * sont prises en compte les livraisons sur site franco de port, Distance du centre d'entretien (par rapport à la Crouzille), Conditions du SAV
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental
Description : Critère divisé en deux sous-critères : Emissions de CO2, Pourcentage de matériels recyclés ou réutilisés
Valeur fixe (total) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://elan87.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/09/2024 17:00 +02:00
Lieu : 13 rue Gay Lussac 87240 Ambazac
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sur la procédure sont de un mois concernant la procédure de passation à compter de la publicité de l'avis d'attribution et de deux mois au fond à compter de la publicité de l'avis d'attribution.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal admiinistratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Véhicules utilitaires neufs et occasion à cabine avant de moins de 3.5 tonnes de 3 m3 à 20 m3
Description : Véhicules utilitaires neufs et occasion à cabine avant de moins de 3.5 tonnes de 3 m3 à 20 m3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34136100 Fourgonnettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34136200 Fourgons tôlés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
Options :
Description des options : Conformément à la clause de réexamen de l'accord-cadre principal et aux conditions spécifiques définies dans un marché subséquent

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix (DQE - Moyenne par type de véhicules dans chaque catégorie)
Description : Critère divisé en trois sous-critères : Montant non remisé, Différence entre montant base et remisé, montant remisé.
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Critère divisé en trois sous-critères : Distance du point de livraison (par rapport à la Crouzille) - * sont prises en compte les livraisons sur site franco de port, Distance du centre d'entretien (par rapport à la Crouzille), Conditions du SAV
Valeur fixe (total) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental
Description : Critère divisé en deux sous-critères : Emissions de CO2, Pourcentage de matériels recyclés ou réutilisés
Valeur fixe (total) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://elan87.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/09/2024 17:00 +02:00
Lieu : 13 rue Gay Lussac 87240 Ambazac
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sur la procédure sont de un mois concernant la procédure de passation à compter de la publicité de l'avis d'attribution et de deux mois au fond à compter de la publicité de l'avis d'attribution.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal admiinistratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 : Véhicules tout-terrains/SUV neufs et occasion munis de deux ou quatre roues motrices
Description : Véhicules tout-terrains/SUV neufs et occasion munis de deux ou quatre roues motrices

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34113200 Véhicules tout terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34131000 Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)
Options :
Description des options : Conformément à la clause de réexamen de l'accord-cadre principal et aux conditions spécifiques définies dans un marché subséquent

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix (DQE - Moyenne par type de véhicules dans chaque catégorie)
Description : Critère divisé en trois sous-critères : Montant non remisé, Différence entre montant base et remisé, montant remisé.
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Critère divisé en trois sous-critères : Distance du point de livraison (par rapport à la Crouzille) - * sont prises en compte les livraisons sur site franco de port, Distance du centre d'entretien (par rapport à la Crouzille), Conditions du SAV
Valeur fixe (total) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental
Description : Critère divisé en deux sous-critères : Emissions de CO2, Pourcentage de matériels recyclés ou réutilisés
Valeur fixe (total) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://elan87.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/09/2024 17:00 +02:00
Lieu : 13 rue Gay Lussac 87240 Ambazac
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sur la procédure sont de un mois concernant la procédure de passation à compter de la publicité de l'avis d'attribution et de deux mois au fond à compter de la publicité de l'avis d'attribution.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal admiinistratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 : Equipements, aménagements et flocages
Description : Equipements, aménagements et flocages

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Options :
Description des options : Conformément à la clause de réexamen de l'accord-cadre principal et aux conditions spécifiques définies dans un marché subséquent

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix (DQE)
Description : Critère divisé en trois sous-critères : Montant non remisé, Différence entre montant base et remisé, montant remisé.
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Le critère est divisé en trois sous-critères : Délais de livraison/installation, durée de garantie des équipements, Distance du centre de livraison/installation
Valeur fixe (total) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://elan87.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/09/2024 17:00 +02:00
Lieu : 13 rue Gay Lussac 87240 Ambazac
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sur la procédure sont de un mois concernant la procédure de passation à compter de la publicité de l'avis d'attribution et de deux mois au fond à compter de la publicité de l'avis d'attribution.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal admiinistratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Numéro d’enregistrement : 20006651200019
Adresse postale : 13 rue Gay Lussac
Ville : AMBAZAC
Code postal : 87240
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@elan87.fr
Téléphone : +33 555560484
Adresse internet : https://www.elan87.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal admiinistratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 178 700 050 00010
Adresse postale : 2 COURS BUGEAUD
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6b0625b3-c129-4cbd-aa99-5767cf908257 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/08/2024 20:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00508808-2024
Numéro de publication au JO S : 165/2024
Date de publication : 26/08/2024