Acquisition d’un bâti d’évaporation par pulvérisation cathodique pour les besoins du laboratoire ICB (UMR6303).

L’Unité Mixte de Recherche CNRS n°6303 (ICB) souhaite acquérir un bâti d’évaporation par pulvérisation cathodique. Cet instrument aura pour objectif de réaliser des co-dépôts afin d’obtenir des alliages de métaux, d’oxydes ou encore de nitrures (sources DC et RF). Il permettra également de réaliser des empilements de couches de différents …

CPV: 42122450 Bombas de vacío
Plazo:
25 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Acquisition d’un bâti d’évaporation par pulvérisation cathodique pour les besoins du laboratoire ICB (UMR6303).
Organismo adjudicador:
CNRS-Délégation Centre-Est
Número de premio:
25.06.008

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS-Délégation Centre-Est
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition d’un bâti d’évaporation par pulvérisation cathodique pour les besoins du laboratoire ICB (UMR6303).
Description : L’Unité Mixte de Recherche CNRS n°6303 (ICB) souhaite acquérir un bâti d’évaporation par pulvérisation cathodique. Cet instrument aura pour objectif de réaliser des co-dépôts afin d’obtenir des alliages de métaux, d’oxydes ou encore de nitrures (sources DC et RF). Il permettra également de réaliser des empilements de couches de différents éléments ainsi que des couches dopées avec des terres rares telles que l’erbium (Er) et le thulium (Tm).
Identifiant de la procédure : 0ff51e25-d53e-4795-a539-187adfee9c42
Identifiant interne : 25.06.008
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Marché ordinaire à prix forfaitaire

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42122450 Pompes à vide

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Laboratoire Interdisciplinaire Carnot de Bourgogne (UMR6303) 32 rue Recteur Marcel Bouchard
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Paiement par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Article R2142-1 : Les conditions de participation à la procédure de passation relatives aux capacités du candidat mentionnées à l'article L. 2142-1, ainsi que les moyens de preuve acceptables, sont indiqués par l'acheteur dans l'avis d'appel à la concurrence ou dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou, en l'absence d'un tel avis ou d'une telle invitation, dans les documents de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition d’un bâti d’évaporation par pulvérisation cathodique pour les besoins du laboratoire ICB (UMR6303).
Description : L’Unité Mixte de Recherche CNRS n°6303 (ICB) souhaite acquérir un bâti d’évaporation par pulvérisation cathodique. Cet instrument aura pour objectif de réaliser des co-dépôts afin d’obtenir des alliages de métaux, d’oxydes ou encore de nitrures (sources DC et RF). Il permettra également de réaliser des empilements de couches de différents éléments ainsi que des couches dopées avec des terres rares telles que l’erbium (Er) et le thulium (Tm).
Identifiant interne : 25.06.008

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42122450 Pompes à vide
Options :
Description des options : Présence de PSE facultatives.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 32 rue Recteur Marcel Bouchard
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https// www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : L’adaptation au changement climatique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Selon cadre de réponse technique.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy -
Informations relatives aux délais de recours : « Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat »

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS-Délégation Centre-Est
Numéro d’enregistrement : 180089013
Adresse postale : 17, rue Notre Dame des Pauvres BP10075
Ville : Vandoeuvre-lès-Nancy
Code postal : 54519
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : dr06.liste.achats@cnrs.fr
Téléphone : +33 83856077
Télécopieur : +33 83324592
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 175 400 050 00019
Adresse postale : 5, Place Carrière - C.O. n°20038
Ville : Nancy
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : +33 383174343
Télécopieur : +33 383174350
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2b118ccb-b8e2-4aa6-8083-ff1fdcdf2512 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/03/2025 08:54 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00194260-2025
Numéro de publication au JO S : 60/2025
Date de publication : 26/03/2025