ACQUISITION DES PRODUITS CHIMIQUES POUR LES PISCINES DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE (lots 1, 3 et 5)

ACQUISITION DES PRODUITS CHIMIQUES POUR LES PISCINES DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE (lots 1, 3 et 5) Lot 1 Fourniture de produits de traitement de l'eau en petits contenants Fourniture de chlore gazeux et accessoires de sécurité Lot 5 Fourniture de produits d entretien spécifiques aux piscines

CPV: 24960000 Productos químicos diversos, 24962000 Productos químicos para tratamiento del agua
Plazo:
4 de febrero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
ACQUISITION DES PRODUITS CHIMIQUES POUR LES PISCINES DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE (lots 1, 3 et 5)
Organismo adjudicador:
Métropole Aix Marseille Provence
Número de premio:
72240204

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION DES PRODUITS CHIMIQUES POUR LES PISCINES DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE (lots 1, 3 et 5)
Description : ACQUISITION DES PRODUITS CHIMIQUES POUR LES PISCINES DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE (lots 1, 3 et 5)
Identifiant de la procédure : 3f113c40-93bb-4cf3-961b-7e179fa10021
Identifiant interne : 72240204
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24960000 Produits chimiques variés

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Métropole Aix Marseille Provence 58 boulevard Livon
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : La valeur estimée précisée correspond au montant total estimé des 3 lots objet de cette consultation pour la première période. Il en est de même pour la valeur maximale, il s'agit dans ce cas de l'addition des 3 montants maximum. Cette consultation est concernée par Les petits lots suivants : Lot n° 2 Fourniture de Javel en vrac Estimation annuelle : 15 000 Euros HT 18 000 Euros TTC Mini : 3000 Euros HT Maxi : 19800 Euros HT Lot n° 4 Fourniture de média filtrant Estimation annuelle 9 640,00 Euros HT 11 568,00 Euros TTC Mini : 2 000 Euros HT Maxi : 15 000 Euros HT Lot n° 6 Fourniture de produits pour les analyses de l'eau compatible avec la marque LOVIBOND Estimation annuelle 9 240,00 Euros HT 11 088,00 Euros TTC Mini : 2 000 Euros HT Maxi : 15 000 Euros HT Lot n° 7 Fourniture de produits pour les analyses de l'eau compatible avec la marque SWAN Estimation annuelle 3 470,00 Euros HT 4 164,00 Euros TTC Mini : 1 000 Euros HT Maxi : 6 000 Euros HT Lot n° 8 Fourniture de produits d'entretien des aciers inoxydables Estimation annuelle 960,00 Euros HT 1 152,00 Euros TTC Mini : 200 Euros HT Maxi : 2 000 Euros HT Voici le détail pour les lots objet de la présente consultation : Lot n° 1 Fourniture de produits de traitement de l'eau en petits contenants estimation : 100 675,00 Euros 120 810,00 Euros TTC Mini : 20 000 Euros HT Maxi :161 000 Euros HT Lot n° 3 Fourniture de chlore gazeux et accessoires de sécurité estimation :39 800,00 Euros 47 760,00 Euros TTC Mini : 8 000 Euros HT Maxi : 64 000 Euros HT Lot n° 5 Fourniture de produits d'entretien spécifiques aux piscines estimation 52 830,00 Euros 63 396,00 Euros TTC Mini : 11 000 Euros HT Maxi : 85 000 Euros HT L'adresse géographique et postale pour les remises des copies de sauvegarde (DCP - Le Balthazar : DCP 2 Quai d'Arenc, 13002 Marseille ) -Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de nous fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. -Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. -Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ -Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 7.2 du Règlement de la consultation.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 193 305 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 310 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Fourniture de produits de traitement de l'eau en petits contenants
Description : Lot 1 Fourniture de produits de traitement de l'eau en petits contenants
Identifiant interne : 72240204 lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24960000 Produits chimiques variés
Options :
Description des options : La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord - cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse pas excéder les 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/03/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 675 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 161 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant estimé annuel : 106 675 Euros HT Montant estimé toutes reconductions comprises : 426 700 Euros HT Montant Mini annuel : 20 000 Euros HT Montant Maxi annuel : 161 000 Euros HT

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique : pondération : 20 % Sous-critère 1 : pondération : 50 % Intitulé : Adéquation des moyens matériels et pertinence de l'organisation affectés aux prestations de l'accord-cadre Sous-critère 2 : pondération : 50 % Intitulé : Qualité des moyens humains affectés spécifiquement à l'exécution de l'accord-cadre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale : Moyens mis en oeuvre pour optimiser la gestion des déchets générés lors de l'exécution de l'accord-cadre.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ampmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/02/2025 14:00 +02:00
Informations complémentaires : date prévisionnelle ; séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille, 31 rue Jean-François Leca, 13002 Marseille, Tél : +33 491134813, courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr , Fax : +33 491811387, Site web : http://marseille.tribunal-administratif.fr Le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants, et R .551-1 et suivants du code de justice administrative). - un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. - un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. - un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative) - un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative). - tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Marseille Adresse postale: 31 rue François Leca Ville: Marseille Code postal: 13002 Pays: France Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr Téléphone: +33 491134813 Fax: +33 491811387 Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr Médiation : Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable - préfecture de Région Adresse postale: place Felix Baret CS 80001 Ville: Marseille Cedex 06 Code postal: 13282 Pays: France Téléphone: +33 484354000 Adresse internet: https://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur - Pour les différends liés exclusivement à l'exécution du marché : Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article R. 2197-1 du code de la commande publique : Préfecture de région (place Félix Baret, CS 80001, 13282 MARSEILLE CEDEX 06) - Téléphone : 04 84 35 40 00 - Site web : https://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Nom officiel: greffe du Tribunal administratif de Marseille Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca Ville: Marseille Code postal: 13002 Pays: France Courriel: Greffe.ta-marseille@juradm.fr Téléphone: +33 491134813 Fax: +33 491811387 Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 3 Fourniture de chlore gazeux et accessoires de sécurité
Description : Fourniture de chlore gazeux et accessoires de sécurité
Identifiant interne : 72240204

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Options :
Description des options : La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord - cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse pas excéder les 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/03/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 39 800 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 39 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant estimé annuel : 39 800 Euros HT Montant estimé toutes reconductions comprises : 159 200 Euros HT Montant Mini annuel : 8 000 Euros HT Montant Maxi annuel : 64 000 Euros HT

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique : pondération : 20 % Sous-critère 1 : pondération : 50 % Intitulé : Adéquation des moyens matériels et pertinence de l'organisation affectés aux prestations de l'accord-cadre Sous-critère 2 : pondération : 50 % Intitulé : Qualité des moyens humains affectés spécifiquement à l'exécution de l'accord-cadre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ampmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/02/2025 14:00 +02:00
Informations complémentaires : date prévisionnelle ; séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir lot 1 et règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 5 Fourniture de produits d entretien spécifiques aux piscines
Description : Lot 5 Fourniture de produits d entretien spécifiques aux piscines
Identifiant interne : 72240204 Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Options :
Description des options : La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord - cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse pas excéder les 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/03/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 52 830 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'estimation délivrée dans la présente publicité est annuelle.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique : pondération : 20 % Sous-critère 1 : pondération : 50 % Intitulé : Adéquation des moyens matériels et pertinence de l'organisation affectés aux prestations de l'accord-cadre Sous-critère 2 : pondération : 50 % Intitulé : Qualité des moyens humains affectés spécifiquement à l'exécution de l'accord-cadre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale : Moyens mis en oeuvre pour optimiser la gestion des déchets générés lors de l'exécution de l'accord-cadre.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ampmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/02/2025 14:00 +02:00
Informations complémentaires : Date prévisionnelle ; séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir lot 1 et règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d’enregistrement : 20005480700017
Département : 13
Adresse postale : 58 BD CHARLES LIVON
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : 0488788813
Adresse internet : https://ampmetropole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 171 300 056 00024
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Marseille
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 31fc3a9b-4b74-49da-b0ee-bcb4ff5a3d51 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/12/2024 10:24 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00788752-2024
Numéro de publication au JO S : 249/2024
Date de publication : 23/12/2024