ACQUISITION DES PORTOIRS VENTILES ET ACCESSOIRES

La consultation a pour objet un accord-cadre portant sur l’acquisition des portoirs ventilés et accessoires pour le laboratoire TAAM Le TAAM a besoin de compléter et renouveler son parc de portoirs ventilés pour l’hébergement de rats, avec une capacité de cages de 1800 cm2. Le présent marché a pour objet …

CPV: 38000000 Equipo de laboratorio, óptico y de precisión (excepto gafas), 39180000 Mobiliario de laboratorio
Plazo:
11 de octubre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
ACQUISITION DES PORTOIRS VENTILES ET ACCESSOIRES
Organismo adjudicador:
CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Número de premio:
ACQUISITION DES PORTOIRS VENTILES ET ACCESSOIRES

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION DES PORTOIRS VENTILES ET ACCESSOIRES
Description : La consultation a pour objet un accord-cadre portant sur l’acquisition des portoirs ventilés et accessoires pour le laboratoire TAAM
Identifiant de la procédure : 87c55eb9-417c-48d0-aa53-f1c7a3c13e40
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Article R2142-1 : Les conditions de participation à la procédure de passation relatives aux capacités du candidat mentionnées à l'article L. 2142-1, ainsi que les moyens de preuve acceptables, sont indiqués par l'acheteur dans l'avis d'appel à la concurrence ou dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou, en l'absence d'un tel avis ou d'une telle invitation, dans les documents de la consultation.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39180000 Mobilier de laboratoire

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n° 1 : Portoirs ventilés
Description : Le TAAM a besoin de compléter et renouveler son parc de portoirs ventilés pour l’hébergement de rats, avec une capacité de cages de 1800 cm2. Le présent marché a pour objet un accord cadre portant sur l’achat de portoirs ventilés et leurs accessoires destinés à l’hébergement de rats. Le titulaire fournira un portoir équipé de 30 cages avec les éléments de change détaillés comme suit : - 100% de cages - 30% de couvercles filtrants - 20% de grilles - 20% de porte-étiquettes

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39180000 Mobilier de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Quantité : 20 pièce
Options :
Description des options : L’accord-cadre est reconduit tacitement pour chaque lot à chaque date anniversaire du marché (date de notification) pour une période de 12 mois sans que la durée totale du marché n’excède 4 ans pour chacun des lots. Le pouvoir adjudicateur peut, s’il le souhaite, mettre fin à l’accord-cadre avant l’échéance de la date anniversaire du marché (date de notification) de l'année suivante en envoyant un courrier recommandé au titulaire. Le courrier de résiliation doit respecter un délai de préavis de 2 mois avant la date anniversaire du marché de l’année suivante.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CNRS - TAAM UAR 44 Typage et Archivage d’Animaux Modèles 3B rue de la Férollerie 3A rue de la Férollerie
Ville : Orléans
Code postal : 45071
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché complémentaire de fournitures sera confié et exécuté, conformément aux conditions définies aux articles L.2194-1 ,2 et R.2194-2 et suivants du code de la commande publique, par le titulaire de chaque lot du marché dans les mêmes conditions que celles qui sont fixées dans ce marché. Ces fournitures complémentaires sont des fournitures auxquelles l’acheteur se réserve le droit d’avoir recours durant l’exécution du marché.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : La présentation d’une ou plusieurs variante(s) à l’initiative du candidat est : Autorisée

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°1 : Valeur technique 50% Sous-critère 1 : Caractéristiques techniques du portoir ventilé 20% Sous-critère 2 : Caractéristiques techniques des cages 15% Sous-critère 3 Caractéristiques techniques de l'unité de ventilation 15%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n° 3 : Considérations environnementales 10% Sous-critère 1 : portant sur la consommation électrique lorsque l’équipement est en veille et en fonctionnement 5% Sous-critère 2 : portant sur la durée de disponibilité et de commercialisation des pièces détachées par rapport à la date d’acquisition des équipements5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n° 4 : Qualité du service après-vente (SAV) 5% Garanties apportées concernant les modalités du service après-vente (Qualités, modalités d’intervention, assistance technique, réactivité et délais d’intervention, qualité du contenue de la garantie (extensions de garantie comprise))
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère n°2 : Prix 35% Sous-critère 1 : Cout d’un portoir ventilé 30% Sous-critère 2 : Cout maintenance annuelle 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Dans Habilitation de sécurité – description « Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif Orléans
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n° 2 : Biberons et paniers porte biberons
Description : Le TAAM envisage l’acquisition d’un minimum de 2400 biberons et 130 paniers porte biberons à compter de la notification du marché sans que la quantité maximale ne dépasse 5000 biberons et 280 paniers porte biberons sur toute la durée du marché période de reconductions comprises
Identifiant interne : ACQUISITION DES PORTOIRS VENTILES ET ACCESSOIRES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39180000 Mobilier de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Quantité : 5 000 pièce
Options :
Description des options : L’accord-cadre est reconduit tacitement pour chaque lot à chaque date anniversaire du marché (date de notification) pour une période de 12 mois sans que la durée totale du marché n’excède 4 ans pour chacun des lots. Le pouvoir adjudicateur peut, s’il le souhaite, mettre fin à l’accord-cadre avant l’échéance de la date anniversaire du marché (date de notification) de l'année suivante en envoyant un courrier recommandé au titulaire. Le courrier de résiliation doit respecter un délai de préavis de 2 mois avant la date anniversaire du marché de l’année suivante.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CNRS - TAAM UAR 44 Typage et Archivage d’Animaux Modèles 3B rue de la Férollerie 3A rue de la Férollerie
Ville : Orléans
Code postal : 45071
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché complémentaire de fournitures sera confié et exécuté, conformément aux conditions définies aux articles L.2194-1 ,2 et R.2194-2 et suivants du code de la commande publique, par le titulaire de chaque lot du marché dans les mêmes conditions que celles qui sont fixées dans ce marché. Ces fournitures complémentaires sont des fournitures auxquelles l’acheteur se réserve le droit d’avoir recours durant l’exécution du marché.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : La présentation d’une ou plusieurs variante(s) à l’initiative du candidat est : Autorisée

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°1 : Valeur technique 53% Sous-critère 1 : Caractéristiques techniques d'un biberon 28% Sous-critère 2 : Caractéristiques techniques d'un panier biberons25%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 53
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n° 3 : Considérations environnementales 2% Certifications, chartes et labels qualité ou environnementaux en place dans votre société en lien avec l’exécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère n°2 : Prix 45% Sous-critère 1 : Prix d'un biberon 20% Sous-critère 2 : Prix d'un panier + grille 25%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Dans Habilitation de sécurité – description « Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones. »
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif Orléans
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Numéro d’enregistrement : 18008901303720
Département : Loiret
Adresse postale : 3E Avenue de la Recherche Scientifique
Ville : ORLEANS CEDEX 2
Code postal : 45071
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : dr08.liste.sfc.pole.achats@cnrs.fr
Téléphone : 02 38 25 59 43
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif Orléans
Numéro d’enregistrement : 17405800022
Département : Loiret
Ville : ORLEANS
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 648352a9-dfe5-4dce-98b6-ab74e59cc72d - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/09/2024 08:46 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00540171-2024
Numéro de publication au JO S : 175/2024
Date de publication : 09/09/2024