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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Nantes Métropole

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION DE VÊTEMENTS, CHAUSSURES ET ACCESSOIRES DE SPORT

Description : Le présent accord cadre a pour objet l'acquisition de vêtements, chaussures et accessoires de sports (hauts " marqués " avec un logo de la Collectivité, vêtements " bas " non marqués, chaussures et accessoires). Ceci concerne donc tant la fourniture de matériels que les conditions dans lesquels ils sont fournis à la direction des Sports et ses 300 à 350 agents concernés, voire à d'autres directions le cas échéant (marché transversal). Cette consultation conduira à la conclusion d'un accord cadre monoattributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande au fur et à mesure des besoins. Cet accord cadre est lancé en groupement de commande entre la Ville de Nantes et Nantes Métropole, la Nantes Métropole étant le coordonnateur. Le " Membre " est la personne publique adhérente au Groupement de commandes. En tant que coordonnateur, Nantes Métropole pilote la procédure de passation, son attribution, sa signature et sa notification y compris le suivi de l'accord cadre. Les membres du groupement assurent quant à eux l'exécution opérationnelle ainsi que l'exécution financière de l'accord cadre. Différentes directions municipales ou métropolitaines peuvent être amenées à utiliser le présent marché.

Identifiant de la procédure : 212b050c-2bfb-4199-93af-f1c9f637073d

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 18412000 Vêtements de sport

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition de vêtements, chaussures et accessoires de sport

Description : Le présent accord cadre a pour objet l'acquisition de vêtements, chaussures et accessoires de sports (hauts " marqués " avec un logo de la Collectivité, vêtements " bas " non marqués, chaussures et accessoires). Ceci concerne donc tant la fourniture de matériels que les conditions dans lesquels ils sont fournis à la direction des Sports et ses 300 à 350 agents concernés, voire à d'autres directions le cas échéant (marché transversal). Cette consultation conduira à la conclusion d'un accord cadre monoattributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande au fur et à mesure des besoins. Cet accord cadre est lancé en groupement de commande entre la Ville de Nantes et Nantes Métropole, la Nantes Métropole étant le coordonnateur. Le " Membre " est la personne publique adhérente au Groupement de commandes. En tant que coordonnateur, Nantes Métropole pilote la procédure de passation, son attribution, sa signature et sa notification y compris le suivi de l'accord cadre. Les membres du groupement assurent quant à eux l'exécution opérationnelle ainsi que l'exécution financière de l'accord cadre. Différentes directions municipales ou métropolitaines peuvent être amenées à utiliser le présent marché.

Identifiant interne : Lot unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 18412000 Vêtements de sport

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Coefficient 55

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance environnementale

Description : Coefficient 15

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Coefficient 30

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Nantes Métropole

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : INTERSPORT AVM SPORT

Offre :

Identifiant de l’offre : Lot unique

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Sous-traitance : Pas encore connu

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-88504

Date de conclusion du marché : 21/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Nantes Métropole

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Nantes Métropole

Numéro d’enregistrement : 24440040400129

Adresse postale : 2 cours Champ de Mars

Ville : NANTES

Code postal : 44000

Pays : France

Adresse électronique : contact.marches@nantesmetropole.fr

Téléphone : 06 10 39 47 33

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes

Numéro d’enregistrement : 17440005100010

Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette Cedex 1

Ville : Nantes

Code postal : 44000

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr

Téléphone : 0255101002

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : INTERSPORT AVM SPORT

Numéro d’enregistrement : 85197962500015

Ville : La Chapelle sur Erdre

Code postal : 44240

Pays : France

Adresse électronique : rgarciau.intersport@yahoo.fr

Téléphone : 0251129292

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fc6195e0-1af0-4178-b749-45d9d8fe3e95 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 29/08/2024 15:20 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00520966-2024

Numéro de publication au JO S : 169/2024

Date de publication : 30/08/2024