Acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ ou de pièces de rechange

L'accord cadre a pour objet l'acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ou de pièces détachées. L'accord cadre a pour objet l'acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ou de pièces détachées.

CPV: 34430000 Bicicletas, 34432000 Partes y accesorios para bicicletas
Plazo:
30 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ ou de pièces de rechange
Organismo adjudicador:
AGIR Transport / Centrale d'Achat du Transport Public
Número de premio:
2025-13

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AGIR Transport / Centrale d'Achat du Transport Public
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ ou de pièces de rechange
Description : L'accord cadre a pour objet l'acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ou de pièces détachées.
Identifiant de la procédure : 8395e9f7-9d7e-4186-b475-0178f634b392
Identifiant interne : 2025-13
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Il est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP. Lieux d'exécution : Union européenne et pays membres de l'AMP La valeur estimative est indiquée à titre indicatif et ne constitue pas un montant minimum.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes

2.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où dans l’Espace économique européen

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ ou de pièces de rechange
Description : L'accord cadre a pour objet l'acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ou de pièces détachées.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La valeur estimée est indiquée à titre informatif. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé dans le cahier des clauses particulières de l'accord-cadre.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://catp.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L.551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ; - référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AGIR Transport / Centrale d'Achat du Transport Public -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AGIR Transport / Centrale d'Achat du Transport Public
Numéro d’enregistrement : 53953788600035
Adresse postale : 23 rue Daviel
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : thibault.ledonge@catp.fr
Téléphone : +33 184831585
Adresse internet : https://www.catp.fr
Profil de l’acheteur : https://catp.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : Parvis du tribunal de Paris
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 13dcd146-25a4-46e5-80e7-dea36505af5c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/03/2025 10:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00208389-2025
Numéro de publication au JO S : 64/2025
Date de publication : 01/04/2025