Acquisition de véhicules neufs ou d?occasion disponibles rapidement pour le CHU de Clermont-Ferrand.

Acquisition de véhicules neufs ou d?occasion disponibles rapidement pour le CHU de Clermont-Ferrand. Acquisition d?un véhicule utilitaire avec une caisse carrée pour le Service des Transports Logistiques Acquisition d?un véhicule minibus de 9 places pour le Service de Pédopsychiatrie Acquisition d?un véhicule minibus de 9 places pour l?Unité Centrale de …

CPV: 34144700 Vehículos utilitarios, 34115200 Vehículos de motor para el transporte de menos de diez personas, 34130000 Vehículos de motor para el transporte de mercancías
Plazo:
27 de septiembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Acquisition de véhicules neufs ou d?occasion disponibles rapidement pour le CHU de Clermont-Ferrand.
Organismo adjudicador:
CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT territoire d'Auvergne
Número de premio:
24-GHTA-0059

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT territoire d'Auvergne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de véhicules neufs ou d?occasion disponibles rapidement pour le CHU de Clermont-Ferrand.
Description : Acquisition de véhicules neufs ou d?occasion disponibles rapidement pour le CHU de Clermont-Ferrand.
Identifiant de la procédure : 1b7f6657-13fe-4935-98e2-2ab8f5e1d4fe
Identifiant interne : 24-GHTA-0059
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'Offre Ouvert

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Insolvabilité :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Faillite :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
État de cessation d’activités :
Biens administrés par un liquidateur :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Concordat :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Fraude :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Corruption :
Participation à une organisation criminelle :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition d?un véhicule utilitaire avec une caisse carrée pour le Service des Transports Logistiques
Description : Acquisition d?un véhicule utilitaire avec une caisse carrée pour le Service des Transports Logistiques
Identifiant interne : 24-GHTA-0059 Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui traite les offres : CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT territoire d'Auvergne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Acquisition d?un véhicule minibus de 9 places pour le Service de Pédopsychiatrie
Description : Acquisition d?un véhicule minibus de 9 places pour le Service de Pédopsychiatrie
Identifiant interne : 24-GHTA-0059 Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui traite les offres : CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT territoire d'Auvergne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Acquisition d?un véhicule minibus de 9 places pour l?Unité Centrale de Production
Description : Acquisition d?un véhicule minibus de 9 places pour l?Unité Centrale de Production
Identifiant interne : 24-GHTA-0059 Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui traite les offres : CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT territoire d'Auvergne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Acquisition d?un véhicule de tourisme type ludospace pour l?atelier Biomédical
Description : Acquisition d?un véhicule de tourisme type ludospace pour l?atelier Biomédical
Identifiant interne : 24-GHTA-0059 Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34130000 Véhicules à moteur servant au transport de marchandises

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui traite les offres : CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT territoire d'Auvergne

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 cours Sablon B.P. 129
Ville : Clermont-ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : +330473146100
Télécopieur : +330473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT territoire d'Auvergne
Numéro d’enregistrement : 26630746100019
Adresse postale : 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : bdm@chu-clermontferrand.fr
Téléphone : +330473146100
Télécopieur : +330473146122
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui traite les offres

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 77a4f1d0-2164-4929-aee2-df844ce37cd0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/06/2024 17:03 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00386596-2024
Numéro de publication au JO S : 125/2024
Date de publication : 28/06/2024