Acquisition de véhicules et équipements pour divers services de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole

Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 7 732 500,00 euro(s) HT sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus …

CPV: 34100000 Vehículos de motor, 34144700 Vehículos utilitarios, 34139100 Chasis con cabina
Lugar de ejecución:
Acquisition de véhicules et équipements pour divers services de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole
Organismo adjudicador:
Ville de Saint Etienne
Número de premio:
24AOO-667

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Saint Etienne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Saint-Etienne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : SAINT-ETIENNE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de véhicules et équipements pour divers services de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 7 732 500,00 euro(s) HT sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 39e64a84-acc1-48ce-9338-38b1e4d95a23
Identifiant interne : 24AOO-667
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les montants indiqués sont les montants maximums, par lot, pour la durée totale du marché et pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole, ils se décomposent comme suit: Lot 1 : Montant maxi Vse: 1095000 euro(s) Ht - Sem: 337500 euro(s) Ht Lot 2: Montant maxi Vse: 2025000 euro(s) Ht-Sem: 675000 euro(s) Ht Lot 3: Montant maxi Vse: 2025000 euro(s) Ht-Sem: 750000 euro(s) Ht Lot4: Montant maxi Vse: 450000 euro(s) Ht-Sem: 150000 euro(s) Ht Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Micro-utilitaire châssis pick-up essence GNV PTAC inférieur à 3.5 T avec équipements carrossables
Description : Micro-utilitaire châssis pick-up essence GNV PTAC inférieur à 3.5 T avec équipements carrossables Montant maximum VSE + SEM pour la durée totale : 1 432 500 euro(s) HT
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 630610-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Châssis simple et double cabine Diesel PTAC environ 7 T avec équipements carrossables (type benne transporteur, bras hydraulique, coffre, etc.)
Description : Châssis simple et double cabine Diesel PTAC environ 7 T avec équipements carrossables (type benne transporteur, bras hydraulique, coffre, etc.) Montant maximum VSE + SEM pour la durée totale : 2 700 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34139100 Châssis-cabines

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le marché sera reconduit dans les conditions définies au Ccap

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 630610-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Châssis simple cabine GNV PTAC environ 7 T avec équipements carrossables (type benne transporteur, bras hydraulique, coffre, etc.)
Description : Châssis simple cabine GNV PTAC environ 7 T avec équipements carrossables (type benne transporteur, bras hydraulique, coffre, etc.) Montant maximum VSE + SEM pour la durée totale : 3 000 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34139100 Châssis-cabines

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le marché sera reconduit dans les conditions définies au Ccap

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 630610-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Bennes et caissons amovibles
Description : Bennes et caissons amovibles Montant maximum VSE + SEM pour la durée totale : 600 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 630610-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AF Trucks
Offre :
Identifiant de l’offre : AF Trucks
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 095 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025021
Titre : Micro-utilitaire châssis pick-up essence Gnv Ptac inférieur à 3.5 T avec équipements carrossables
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IVECO L. V. I
Offre :
Identifiant de l’offre : IVECO L. V. I
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 2 025 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025022
Titre : Châssis simple et double cabine Diesel Ptac environ 7 T avec équipements carrossables (type benne transporteur, bras hydraulique, coffre, etc.)
Date de conclusion du marché : 28/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IVECO L. V. I
Offre :
Identifiant de l’offre : IVECO L. V. I
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 2 250 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025023
Titre : Châssis simple cabine Gnv Ptac environ 7 T avec équipements carrossables (type benne transporteur, bras hydraulique, coffre, etc.)
Date de conclusion du marché : 28/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS M. VETARD
Offre :
Identifiant de l’offre : ETABLISSEMENTS M. VETARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 450 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025024
Titre : Bennes et caissons amovibles
Date de conclusion du marché : 22/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : CE73E683-CF41-D193-9FA1E74DC20ABA85
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Saint Etienne
Numéro d’enregistrement : 21
Adresse postale : Hôtel de ville
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42007
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone : 0477486604
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Ville de Saint-Etienne
Numéro d’enregistrement : CE73E6A8-91C5-6CA0-E6987E707DA4F7AC
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42007
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone : 0477486604
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAINT-ETIENNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : CE73E6B7-97F4-14DC-2BCDCFF213E94C07
Adresse postale : 2 Avenue Gruner, Cs80257
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42006
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477486604
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : CE73E6C7-0B23-FAE0-8EB12F4383EC2087
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : CE73E6D8-F8FA-D75D-FF76E7A37181C939
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : AF Trucks
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54402-1-1-1
Adresse postale : 23rue Roland Garros
Ville : Andrézieux-Bouthéon
Code postal : 42160
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : aftrucks@gmail.com
Téléphone : 0477730807
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0008

Nom officiel : IVECO L. V. I
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54402-1-2-1
Adresse postale : 221 rue Jacqueline Auriol
Ville : Andrézieux-Bouthéon
Code postal : 42160
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : d.gautrand@lyonvi.fr
Téléphone : 0609124663
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0009

Nom officiel : IVECO L. V. I
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54402-1-3-1
Adresse postale : 221 rue Jacqueline Auriol
Ville : Andrézieux-Bouthéon
Code postal : 42160
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : d.gautrand@lyonvi.fr
Téléphone : 0609124663
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0010

Nom officiel : ETABLISSEMENTS M. VETARD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 54402-1-4-1
Adresse postale : 9 rue Pierre Madignier
Ville : Roche-La-Molière
Code postal : 42230
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : acampagnola@fpin.fr
Téléphone : 0477902795
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d78f5fdd-a71f-48e6-ab8f-8b645c82df25 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/03/2025 12:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00191022-2025
Numéro de publication au JO S : 59/2025
Date de publication : 25/03/2025