Acquisition de véhicules et de matériels d'exploitation et services associés, destinés aux besoins des services de la Collectivité Territoriale de Martinique - Programme 2023

Acquisition de véhicules et de matériels d'exploitation et services associés, destinés aux besoins des services de la Collectivité Territoriale de Martinique 341- Programme 2023 Fourgonnettes 2 places moteur thermique Fourgonnettes 2 places motorisation 100% électrique Fourgonnettes 5 places Fourgons tôlés L4-H3 Véhicule type Pick-Up 4X4 cabine approfondie Véhicule type Pick-Up …

CPV: 34100000 Vehículos de motor, 34136100 Camionetas ligeras, 34136200 Camioneta con caja metálica, 34131000 Furgonetas con caja abierta ("pick-ups"), 34113000 Vehículos con tracción a las cuatro ruedas, 43261000 Palas mecánicas, 43251000 Palas cargadoras de carga frontal, con pala retroexcavadora, 34928471 Materiales de señalización, 34223300 Remolques, 34922000 Equipo de señalización de carreteras, 16700000 Tractores
Lugar de ejecución:
Acquisition de véhicules et de matériels d'exploitation et services associés, destinés aux besoins des services de la Collectivité Territoriale de Martinique - Programme 2023
Organismo adjudicador:
COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Número de premio:
lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de véhicules et de matériels d'exploitation et services associés, destinés aux besoins des services de la Collectivité Territoriale de Martinique - Programme 2023
Description : Acquisition de véhicules et de matériels d'exploitation et services associés, destinés aux besoins des services de la Collectivité Territoriale de Martinique 341- Programme 2023
Identifiant de la procédure : 919ecb16-2834-4cea-8141-98e5a13d46e1
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourgonnettes 2 places moteur thermique
Description : Fourgonnettes 2 places moteur thermique
Identifiant interne : lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34136100 Fourgonnettes

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 45.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Consommation en parcours mixte 5.0 % 3- délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 20.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourgonnettes 2 places motorisation 100% électrique
Description : Fourgonnettes 2 places motorisation 100% électrique
Identifiant interne : lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34136100 Fourgonnettes

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1 - Valeur technique 45.0 % 1.1- Autonomie (km) en cycle WLTP 20.0 % 1.2- Durée de garantie de la batterie de traction 10.0 % 1.3 -. capacité de la batterie de traction en Kw 10.0 % 1.4 - Temps de charge maximale de la batterie de traction sur prise électrique spécifique. 5.0 % 2 - délais de livraison 20.0 % 3 - Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 35.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourgonnettes 5 places
Description : Fourgonnettes 5 places
Identifiant interne : lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34136100 Fourgonnettes

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 45.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Consommation en parcours mixte 5.0 % 3- délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 20.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourgons tôlés L4-H3
Description : Fourgons tôlés L4-H3
Identifiant interne : lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34136200 Fourgons tôlés

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 45.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Consommation en parcours mixte 5.0 % 3- délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 20.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Véhicule type Pick-Up 4X4 cabine approfondie
Description : Véhicule type Pick-Up 4X4 cabine approfondie
Identifiant interne : lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34131000 Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 45.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Consommation en parcours mixte 5.0 % 3- délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 20.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Véhicule type Pick-Up 4X4 simple cabine à benne basculante
Description : Véhicule type Pick-Up 4X4 simple cabine à benne basculante
Identifiant interne : lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34131000 Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 45.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Consommation en parcours mixte 5.0 % 3- délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 20.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Véhicules type SUV hybrides
Description : Véhicules type SUV hybrides
Identifiant interne : lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 45.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Consommation en parcours mixte 5.0 % 3- délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 20.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Véhicules type SUV 4X4 ou système équivalent
Description : Véhicules type SUV 4X4 ou système équivalent
Identifiant interne : lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 45.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Consommation en parcours mixte 5.0 % 3- délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 20.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Mini pelle hydraulique
Description : Mini pelle hydraulique
Identifiant interne : lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43261000 Pelles mécaniques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 35.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 20.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Niveau sonore 5.0 % 3-Les délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 30.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Tractopelles
Description : Tractopelles
Identifiant interne : lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43251000 Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 35.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 20.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Niveau sonore 5.0 % 3-Les délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 30.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -
Organisation qui signe le marché : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Feux tricolores de chantier
Description : Feux tricolores de chantier
Identifiant interne : lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 50.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 20.0 % 2- délais de livraison 20 % 3-Prix Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 30.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Flèches Lumineuses de Rabattement (FLR)
Description : Flèches Lumineuses de Rabattement (FLR)
Identifiant interne : lot 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 50.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 20.0 % 2- délais de livraison 20 % 3-Prix Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 30.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Remorques porte engins
Description : Remorques porte engins
Identifiant interne : lot 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34223300 Remorques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 50.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 20.0 % 2- délais de livraison 20 % 3-Prix Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 30.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Machine d'application de peinture routière type conducteur porté et sa remorque
Description : Machine d'application de peinture routière type conducteur porté et sa remorque
Identifiant interne : lot 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34922000 Matériel de marquage routier

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 35.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 20.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 10.0 % 1.3- description du SAV et des modalités de livraison des pièces détachées 5.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Niveau sonore 5.0 % 3-Les délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 30.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -
Organisation qui signe le marché : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Tracteur agricole et son chargeur frontal
Description : Tracteur agricole et son chargeur frontal
Identifiant interne : lot 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16700000 Tracteurs

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 35.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 20.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Niveau sonore 5.0 % 3-Les délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 30.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Camionnettes simple cabine tri benne
Description : Camionnettes simple cabine tri benne
Identifiant interne : lot 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34131000 Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 45.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Consommation en parcours mixte 5.0 % 3- délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 20.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Machine - poussée et ses équipements - pour marquages urbains et travaux spéciaux
Description : Machine - poussée et ses équipements - pour marquages urbains et travaux spéciaux
Identifiant interne : lot 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34922000 Matériel de marquage routier

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 35.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 20.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 10.0 % 1.3- description du SAV et des modalités de livraison des pièces détachées 5.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Niveau sonore 5.0 % 3-Les délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 30.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Véhicules type SUV hybride 4X4 ou système équivalent
Description : Véhicules type SUV hybride 4X4 ou système équivalent
Identifiant interne : lot 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 45.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Consommation en parcours mixte 5.0 % 3- délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 20.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 071 149 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BAMITEL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DE BAMITEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 763 770 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 10
Titre : Lot n°10 :Tractopelles
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/09/2024
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Organisation qui signe le marché : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROLINERS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EUROLINERS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 307 379 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n° 14
Titre : Lot n° 14: Machine d'application de peinture routière type conducteur porté et sa remorque
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/09/2024
Date de conclusion du marché : 07/02/2025
Organisation qui signe le marché : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Numéro d’enregistrement : 20005550700012
Adresse postale : Rue gaston defferre CS 30137
Ville : Fort-de-france cedex
Code postal : 97201
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Téléphone : 0596487516
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal Administratif de Martinique
Numéro d’enregistrement : 17972000800020
Adresse postale : 12 rue du Citronnier-Plateau Fofo-CS 17103
Ville : SCHOELCHER
Code postal : 97261
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone : 0596716667
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : BAMITEL SAS
Numéro d’enregistrement : 42814366300030
Adresse postale : Quartier Four à chaux- ZA de Manhity
Ville : LE LAMENTIN
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : Louis-philippe.dejaha@gbh.fr
Téléphone : 0596570170
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : EUROLINERS SAS
Numéro d’enregistrement : 77985554300053
Adresse postale : 30, rue du Général de Rascas
Ville : BOULAY-MOSELLE
Code postal : 57220
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : mathieu.bernard@euroliners.fr
Téléphone : 0387794838
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a3bc7c8c-96d5-4fe6-ab95-fe7410a9ed58 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/03/2025 18:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00157173-2025
Numéro de publication au JO S : 49/2025
Date de publication : 11/03/2025