Acquisition de véhicules (7 lots)

Ce marché consiste en l'acquisition de véhicules pour la ville de Vitrolles et est divisé en 7 lots : - Lot n°1 : Acquisition de 1 véhicule électrique de type berline 80 kw minimum - Lot n°2 : Acquisition de véhicule électrique de type citadine 30 kw minimum - Lot …

CPV: 34100000 Vehículos de motor, 34144700 Vehículos utilitarios, 34144900 Vehículos eléctricos
Plazo:
23 de septiembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Acquisition de véhicules (7 lots)
Organismo adjudicador:
VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Número de premio:
2024N009 -010 -011 -012 -013 -014 -015

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de véhicules (7 lots)
Description : Ce marché consiste en l'acquisition de véhicules pour la ville de Vitrolles et est divisé en 7 lots : - Lot n°1 : Acquisition de 1 véhicule électrique de type berline 80 kw minimum - Lot n°2 : Acquisition de véhicule électrique de type citadine 30 kw minimum - Lot n°3 : Acquisition de 1 véhicule électrique de type minibus van 9 places 80 kw minimum - Lot n°4 : Acquisition de 1 véhicule vl hybride pour la police municipale - Lot n°5 : Acquisition de 1 vehicule suv 4x4 pour la police municipale - Lot n°6 : acquisition de 1 véhicule utilitaire bennes 3t5 simple cabine - Lot n°7 : acquisition de 1 véhicule porteur d’eau pour le comité feux et foret
Identifiant de la procédure : 44430975-e0ed-4be8-974f-93e94d6af64a
Identifiant interne : 2024N009 -010 -011 -012 -013 -014 -015
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Vitrolles
Code postal : 13127
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition de 1 véhicule électrique de type berline 80 kw minimum
Description : Ce lot concerne l'acquisition d'un véhicule électrique de type berline 80 kw minimum.
Identifiant interne : 2024N009 - LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Vitrolles
Code postal : 13127
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 12/11/2024
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui traite les offres : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Acquisition de véhicule électrique de type citadine 30 kw minimum
Description : Ce lot concerne l'acquisition d'un véhicule électrique de type citadine 30 kw minimum.
Identifiant interne : 2024N010 - LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Vitrolles
Code postal : 13127
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 12/11/2024
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui traite les offres : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Acquisition de 1 véhicule électrique de type minibus van 9 places 80 kw minimum
Description : Ce lot concerne l'acquisition d'un véhicule électrique de type minibus/van 9 places, 80 kw minimum.
Identifiant interne : 2024N011

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Vitrolles
Code postal : 13127
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 12/11/2024
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui traite les offres : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Acquisition de 1 véhicule vl hybride pour la police municipale
Description : Ce lot concerne l'acquisition de 1 véhicule vl hybride pour la police municipale.
Identifiant interne : 2024N012

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Vitrolles
Code postal : 13127
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 12/11/2024
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui traite les offres : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Acquisition de 1 vehicule suv 4x4 pour la police municipale
Description : Ce lot concerne l'acquisition d'un véhicule SUV 4x4 pour la Police Municipale.
Identifiant interne : 2024N013

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Vitrolles
Code postal : 13127
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 12/11/2024
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui traite les offres : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Acquisition de 1 véhicule utilitaire bennes 3t5 simple cabine
Description : Ce lot concerne l'acquisition d'un véhicule utilitaire benne 3 tonne 5 en simple cabine.
Identifiant interne : 2024N014

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Vitrolles
Code postal : 13127
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 12/11/2024
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui traite les offres : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Acquisition de 1 véhicule porteur d'eau pour le comité feux et foret
Description : Ce lot concerne l'acquisition d'un véhicule porteur d'eau pour le comité feux et forêt.
Identifiant interne : 2024N015

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Vitrolles
Code postal : 13127
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 12/11/2024
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui traite les offres : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Numéro d’enregistrement : 21130117100016
Adresse postale : LES ARCADES DES CITEAUX , 2nd étage Bâtiment L'Azuréen , BP 30102
Ville : Vitrolles
Code postal : 13743
Pays : France
Adresse électronique : dgar.dcp@ville-vitrolles13.fr
Téléphone : +33442779425
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement : 171300056000024
Adresse postale : 31 Rue Jean-François Leca
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13002
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : +33491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 494e7f1f-d55e-4e38-951e-bc584848d970 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/08/2024 14:41 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00484301-2024
Numéro de publication au JO S : 156/2024
Date de publication : 12/08/2024