Acquisition de véhicules

Acquisition de véhicules Voir III. Description des exigences techniques du cahier des charges Voir III. Description des exigences techniques du cahier des charges Voir III. Description des exigences techniques du cahier des charges Voir III. Description des exigences techniques du cahier des charges Voir III. Description des exigences techniques du …

CPV: 34100000 Vehículos de motor, 34144700 Vehículos utilitarios, 34144900 Vehículos eléctricos, 34620000 Material móvil
Lugar de ejecución:
Acquisition de véhicules
Organismo adjudicador:
Ville de Nivelles
Número de premio:
PPP0OB-1737/4217/2024-1278

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Nivelles
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de véhicules
Description : Acquisition de véhicules
Identifiant de la procédure : 0f8d57b5-cccf-42ae-898d-9d2315995d1b
Identifiant interne : PPP0OB-1737/4426/2024-1278
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Sur l'avis de marché, au point 5.1.3. Durée estimée, les dates de début et de fin de marché sont renseignées à titre purement indicatif car la plateforme ne permet pas de procéder à la publication sans indication d'un délai ou d'une période de marché. Le soumissionnaire doit se référer au chapitre II.7. Délai de livraison du cahier des charges. Uniquement utilisation du forum pour les questions/réponses (I.9. du cahier des charges).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourgons - Véhicules utilitaires à motorisation électrique - Permis B
Description : Voir III. Description des exigences techniques du cahier des charges
Identifiant interne : 2024-1278_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34620000 Matériel roulant

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de l'Artisanat, 14
Ville : Nivelles
Code postal : 1400
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Service des Travaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 09/10/2024
Date de fin de durée : 08/02/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai.s de garantie (en mois de calendrier)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison (en mois de calendrier)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Autonomie en cycle urbain selon la norme WLTP (exprimée en km)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nivelles
Organisation qui signe le marché : Ville de Nivelles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourgon - Véhicule utilitaire à motorisation essence - Permis B
Description : Voir III. Description des exigences techniques du cahier des charges
Identifiant interne : 2024-1278_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34620000 Matériel roulant

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de l'Artisanat, 14
Ville : Nivelles
Code postal : 1400
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Service des Travaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 09/10/2024
Date de fin de durée : 08/02/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 90
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai.s de garantie (en mois de calendrier)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison (en mois de calendrier)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nivelles
Organisation qui signe le marché : Ville de Nivelles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Camionnette - Véhicule à motorisation diesel - Permis B
Description : Voir III. Description des exigences techniques du cahier des charges
Identifiant interne : 2024-1278 3_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34620000 Matériel roulant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de l'Artisanat, 14
Ville : Nivelles
Code postal : 1400
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Service des Travaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 09/10/2024
Date de fin de durée : 08/06/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 90
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai.s de garantie (en mois de calendrier)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison (en mois de calendrier)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nivelles
Organisation qui signe le marché : Ville de Nivelles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Citadines - Véhicules hybrides - Permis B
Description : Voir III. Description des exigences techniques du cahier des charges
Identifiant interne : 2024-1278 4_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34620000 Matériel roulant

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de l'Artisanat, 14
Ville : Nivelles
Code postal : 1400
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Service des Travaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 09/10/2024
Date de fin de durée : 08/01/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 90
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai.s de garantie (en mois de calendrier)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison (en mois de calendrier)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nivelles
Organisation qui signe le marché : Ville de Nivelles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : 4x2 - Véhicules hybrides - Permis B
Description : Voir III. Description des exigences techniques du cahier des charges
Identifiant interne : 2024-1278 5_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34620000 Matériel roulant

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de l'Artisanat, 14
Ville : Nivelles
Code postal : 1400
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Service des Travaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 09/10/2024
Date de fin de durée : 08/02/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 90
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai.s de garantie (en mois de calendrier)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison (en mois de calendrier)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nivelles
Organisation qui signe le marché : Ville de Nivelles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Camionnettes à plateau avec benne basculante en alu, simple essieu arrière - Véhicules à motorisation Diesel - Permis B
Description : Voir III. Description des exigences techniques du cahier des charges
Identifiant interne : 2024-1278_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34620000 Matériel roulant

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de l'Artisanat, 14
Ville : Nivelles
Code postal : 1400
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Service des Travaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 09/10/2024
Date de fin de durée : 08/08/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 110
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Charge utile (exprimée en kg)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai.s de garantie (en mois de calendrier)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison (en mois de calendrier)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nivelles
Organisation qui signe le marché : Ville de Nivelles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Camionnette à plateau avec benne basculante en acier, simple essieu arrière - Véhicule à motorisation DIESEL - Permis B
Description : Voir III. Description des exigences techniques du cahier des charges
Identifiant interne : 2024-1278_7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34620000 Matériel roulant

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de l'Artisanat, 14
Ville : Nivelles
Code postal : 1400
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Service des Travaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 09/10/2024
Date de fin de durée : 08/08/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 110
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Charge utile (exprimée en kg)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai.s de garantie (en mois de calendrier)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison (en mois de calendrier)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nivelles
Organisation qui signe le marché : Ville de Nivelles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Camion à plateau simple cabine avec benne basculante en acier et balisage - Véhicule à motorisation Diesel - Permis C
Description : Voir III. Description des exigences techniques du cahier des charges
Identifiant interne : 2024-1278_8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34620000 Matériel roulant

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de l'Artisanat, 14
Ville : Nivelles
Code postal : 1400
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Service des Travaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 09/07/2024
Date de fin de durée : 08/07/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 110
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Charge utile (exprimée en kg)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai.s de garantie (en mois de calendrier)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison (en mois de calendrier)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nivelles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Camion à plateau simple cabine avec benne basculante en acier, double essieu arrière- Véhicule à motorisation diesel - Permis C
Description : Voir III. Description des exigences techniques du cahier des charges
Identifiant interne : 2024-1278_9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34620000 Matériel roulant

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de l'Artisanat, 14
Ville : Nivelles
Code postal : 1400
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Service des Travaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 09/07/2024
Date de fin de durée : 08/07/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 110
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Charge utile (exprimée en kg)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai.s de garantie (en mois de calendrier)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison (en mois de calendrier)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nivelles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Véhicule utilitaire léger/compact à motorisation électrique - Permis B
Description : Voir III. Description des exigences techniques du cahier des charges
Identifiant interne : 2024-1278_10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34620000 Matériel roulant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de l'Artisanat, 14
Ville : Nivelles
Code postal : 1400
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Service des Travaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 09/10/2024
Date de fin de durée : 08/01/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai.s de garantie (en mois de calendrier)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison (en mois de calendrier)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nivelles
Organisation qui signe le marché : Ville de Nivelles

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 691 053,79 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Van Mossel VMS Vlaams-Brabant
Offre :
Identifiant de l’offre : Van Mossel VMS Vlaams-Brabant
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 341 964,6 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 3571-5615
Titre : Fourgons - Véhicules utilitaires à motorisation électrique - Permis B
Date de conclusion du marché : 09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Nivelles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 341 964,6 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 454 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Van Mossel VMS Vlaams-Brabant
Offre :
Identifiant de l’offre : Van Mossel VMS Vlaams-Brabant
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 22 322,67 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 3576-5640
Titre : Fourgon - Véhicule utilitaire à motorisation essence - Permis B
Date de conclusion du marché : 09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Nivelles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 22 322,67 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 22 322,67 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Van Mossel VMS Vlaams-Brabant
Offre :
Identifiant de l’offre : Van Mossel VMS Vlaams-Brabant
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 36 226,7 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 3574-5633
Titre : Camionnette - Véhicule à motorisation diesel - Permis B
Date de conclusion du marché : 09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Nivelles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 36 226,7 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 36 226,7 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Van Mossel VMS Vlaams-Brabant
Offre :
Identifiant de l’offre : Van Mossel VMS Vlaams-Brabant
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 40 335,28 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 3572-5621
Titre : Citadines - Véhicules hybrides - Permis B
Date de conclusion du marché : 09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Nivelles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 40 335,28 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 40 335,28 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Van Mossel VMS Vlaams-Brabant
Offre :
Identifiant de l’offre : Van Mossel VMS Vlaams-Brabant
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 61 518,44 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 3573-5627
Titre : 4x2 - Véhicules hybrides - Permis B
Date de conclusion du marché : 09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Nivelles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 61 518,44 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 61 518,44 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Van Mossel VMS Vlaams-Brabant
Offre :
Identifiant de l’offre : Van Mossel VMS Vlaams-Brabant
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 96 030,4 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 3577-5645
Titre : Camionnettes à plateau avec benne basculante en alu, simple essieu arrière - Véhicules à motorisation Diesel - Permis B
Date de conclusion du marché : 09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Nivelles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 96 030,4 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 96 030,4 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Van Mossel VMS Vlaams-Brabant
Offre :
Identifiant de l’offre : Van Mossel VMS Vlaams-Brabant
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 47 655,7 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 3578-5598
Titre : Camionnette à plateau avec benne basculante en acier, simple essieu arrière - Véhicule à motorisation DIESEL - Permis B
Date de conclusion du marché : 09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Nivelles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 47 655,7 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 47 655,7 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Hilaire Van der Haeghe NV
Offre :
Identifiant de l’offre : Hilaire Van der Haeghe NV
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 45 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 3582-5607
Titre : Véhicule utilitaire léger/compact à motorisation électrique - Permis B
Date de conclusion du marché : 09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Nivelles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 45 000 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 45 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Nivelles
Numéro d’enregistrement : 0206.642.563
Adresse postale : Place Albert 1er, 2
Ville : Nivelles
Code postal : 1400
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Point de contact : Coraline Jacobs
Adresse électronique : marchespublics@nivelles.be
Téléphone : +32 67634661
Télécopieur : +32 67840226
Adresse internet : http://www.nivelles.be/
Profil de l’acheteur : https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Numéro d’enregistrement : BE 0931814266
Adresse postale : Rue de la Science 33
Ville : Bruxelles
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : +32 22349611
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Van Mossel VMS Vlaams-Brabant
Numéro d’enregistrement : 0897526251
Adresse postale : Leuvensesteenweg 160
Ville : Diest
Code postal : 3290
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Leuven ( BE242 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : aanbestedingen@vanmossel.be
Téléphone : +32 471998967
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Hilaire Van der Haeghe NV
Numéro d’enregistrement : 0420546567
Adresse postale : Boomsesteenweg 174
Ville : Wilrijk
Code postal : 2610
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : garden@vanderhaeghe.be
Téléphone : +32 38210830
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c859ca1b-4127-4a79-bd6a-533be489626f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/10/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 11/10/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00617160-2024
Numéro de publication au JO S : 200/2024
Date de publication : 14/10/2024