Acquisition de six véhicules de type tourisme minibus - avec option TPMR

Acquisition de six véhicules de type tourisme minibus, avec option TPMR, dans le cadre du développement de l'offre du transport à la demande. Acquisition de véhicules de type tourisme minibus avec option TPMR

CPV: 34114400 Minibuses
Plazo:
10 de enero de 2025 a las 10:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Acquisition de six véhicules de type tourisme minibus - avec option TPMR
Organismo adjudicador:
SMITU THIONVILLE FENSCH
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SMITU THIONVILLE FENSCH
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de six véhicules de type tourisme minibus - avec option TPMR
Description : Acquisition de six véhicules de type tourisme minibus, avec option TPMR, dans le cadre du développement de l'offre du transport à la demande.
Identifiant de la procédure : 31fe1cbe-727e-46a4-968b-657ccaebf8fd
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114400 Minibus

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition de véhicules de type tourisme minibus avec option TPMR
Description : Acquisition de véhicules de type tourisme minibus avec option TPMR

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114400 Minibus

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://smitu.fr/marches-publics/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMITU THIONVILLE FENSCH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA STRASBOURG

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SMITU THIONVILLE FENSCH
Numéro d’enregistrement : 25570188000023
Adresse postale : 1A avenue Gabriel Lippmann Espace Cormontaigne
Ville : YUTZ
Code postal : 57970
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : DUBON Laurence
Adresse électronique : laurence.dubon@smitu.fr
Téléphone : +33 382575450
Adresse internet : https://www.smitu.fr/
Profil de l’acheteur : https://smitu.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TA STRASBOURG
Numéro d’enregistrement : 176 700 052 00010
Ville : strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8000ca8a-fae0-4da9-83f8-ab657b56c2bf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/12/2024 15:40 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00759265-2024
Numéro de publication au JO S : 242/2024
Date de publication : 12/12/2024