Acquisition de monographies, suites et collections pour le Collège de France

Acquisition de monographies, suites et collections pour le Collège de France Monographies, suites et collections publiées et diffusées en France Monographies, suites et collections dont l'éditeur commercial se trouve en zone Union Européenne (hors France) Monographies, suites et collections dont l'éditeur commercial est aux Amériques (sud, nord, et centrale), au …

CPV: 22113000 Libros para biblioteca
Plazo:
18 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Acquisition de monographies, suites et collections pour le Collège de France
Organismo adjudicador:
Collège de France
Número de premio:
2025-07-09-09

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Collège de France
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de monographies, suites et collections pour le Collège de France
Description : Acquisition de monographies, suites et collections pour le Collège de France
Identifiant de la procédure : ae5f3f4e-7d0e-4f75-bad3-1c761d5d5238
Identifiant interne : 2025-07-09-09
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Monographies, suites et collections publiées et diffusées en France
Description : Monographies, suites et collections publiées et diffusées en France
Identifiant interne : 2025-07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Collège de France -
Organisation chargée des procédures de recours : Collège de France -
Informations relatives aux délais de recours : Voir greffe du Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Collège de France -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collège de France -
Organisation qui traite les offres : Collège de France -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Monographies, suites et collections dont l'éditeur commercial se trouve en zone Union Européenne (hors France)
Description : Monographies, suites et collections dont l'éditeur commercial se trouve en zone Union Européenne (hors France)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Collège de France -
Organisation chargée des procédures de recours : Collège de France -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Collège de France -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Monographies, suites et collections dont l'éditeur commercial est aux Amériques (sud, nord, et centrale), au Royaume-Uni, et en Israël
Description : Monographies, suites et collections dont l'éditeur commercial est aux Amériques (sud, nord, et centrale), au Royaume-Uni, et en Israël
Identifiant interne : 2025-09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Collège de France -
Organisation chargée des procédures de recours : Collège de France -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Collège de France -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collège de France -
Organisation qui traite les offres : Collège de France -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Collège de France
Numéro d’enregistrement : 19753480300014
Adresse postale : Collège de France 11 place marcelin berthelot
Ville : Paris cedex 05
Code postal : 75231
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Bureau des achats
Adresse électronique : marches@college-de-france.fr
Téléphone : 0144271303
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7c53a9ed-7173-4bcb-b4f0-9301a37ee244 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/03/2025 17:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00177998-2025
Numéro de publication au JO S : 55/2025
Date de publication : 19/03/2025