Acquisition de monographies imprimées

Le marché a pour objet l'acquisition de monographies imprimées pour les bibliothèques de l'Université Toulouse Capitole Monographies imprimées éditées en France en sciences juridiques (site de Toulouse) Monographies imprimées éditées en France en sicences politiques, humaines et sociales (site de Toulouse) Monographies imprimées éditées en France en économie, gestion, informatique …

CPV: 22100000 Libros impresos, folletos y prospectos
Lugar de ejecución:
Acquisition de monographies imprimées
Organismo adjudicador:
Université Toulouse 1 - Capitole
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université Toulouse 1 - Capitole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de monographies imprimées
Description : Le marché a pour objet l'acquisition de monographies imprimées pour les bibliothèques de l'Université Toulouse Capitole
Identifiant de la procédure : ffefd086-e885-4577-b30b-c2b180c0bac7
Avis précédent : 8276b6b1-2bb3-43b1-9dde-8f1bfe018925-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Monographies imprimées éditées en France en sciences juridiques (site de Toulouse)
Description : Monographies imprimées éditées en France en sciences juridiques (site de Toulouse)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, valeur technique, critère environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché : Université Toulouse 1 - Capitole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Monographies imprimées éditées en France en sicences politiques, humaines et sociales (site de Toulouse)
Description : Monographies imprimées éditées en France en sicences politiques, humaines et sociales (site de Toulouse)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, valeur technique, critère environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché : Université Toulouse 1 - Capitole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Monographies imprimées éditées en France en économie, gestion, informatique et mathématiques (site de Toulouse)
Description : Monographies imprimées éditées en France en économie, gestion, informatique et mathématiques (site de Toulouse)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, valeur technique, critère environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché : Université Toulouse 1 - Capitole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Monographies imprimées éditées à l'étranger (sites de Toulouse et Rodez)
Description : Monographies imprimées éditées à l'étranger (sites de Toulouse et Rodez)
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, valeur technique, critère environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché : Université Toulouse 1 - Capitole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Monographies imprimées éditées en France (site de Rodez)
Description : Monographies imprimées éditées en France (site de Rodez)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, valeur technique, critère environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché : Université Toulouse 1 - Capitole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Monographies imprimées éditées en France et à l'étranger (site de Montauban)
Description : Monographies imprimées éditées en France et à l'étranger (site de Montauban)
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, valeur technique, critère environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché : Université Toulouse 1 - Capitole

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 830 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EURL Librairie des Lois
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE L1 EURL Librairie des Lois
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat L1
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université Toulouse 1 - Capitole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EURL Librairie des Lois
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE L3 EURL Librairie des Lois
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat L3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/12/2024
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université Toulouse 1 - Capitole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EURL Librairie des Lois
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE L6 EURL Librairie des Lois
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat L6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/12/2024
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université Toulouse 1 - Capitole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AMALIVRE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AMALIVRE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat L2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/12/2024
Date de conclusion du marché : 11/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université Toulouse 1 - Capitole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Erasmus Antiquariaat en Boekhandel BV
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE Erasmus Antiquariaat en Boekhandel BV
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat L4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/12/2024
Date de conclusion du marché : 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université Toulouse 1 - Capitole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Maison du Livre
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE Maison du Livre
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat L5
Date de conclusion du marché : 13/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université Toulouse 1 - Capitole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université Toulouse 1 - Capitole
Numéro d’enregistrement : 13003061200019
Adresse postale : 2 rue du Doyen Gabriel Marty
Ville : Toulouse cedex 9
Code postal : 31042
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marche@ut-capitole.fr
Téléphone : 0561633500
Profil de l’acheteur : https://achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 173 100 058 00010
Adresse postale : 68 Rue Raymond IV
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : EURL Librairie des Lois
Numéro d’enregistrement : 41476328400018
Département : Haute-Garonne
Adresse postale : 3 RUE DES LOIS
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : info@librairiedeslois.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : EURL Librairie des Lois
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Adresse postale : 3 RUE DES LOIS
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : FRJ23
Pays : France
Adresse électronique : info@librairiedeslois.com
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003 LOT-0006

8.1 ORG-0004

Nom officiel : AMALIVRE
Numéro d’enregistrement : 32319919000055
Adresse postale : 58 RUE DU DESSOUS DES BERGES
Ville : PARIS
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : livres@amalivre.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : AMALIVRE
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Adresse postale : 58 RUE DU DESSOUS DES BERGES
Ville : PARIS
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : FR101
Pays : France
Adresse électronique : livres@amalivre.fr
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Erasmus Antiquariaat en Boekhandel BV
Numéro d’enregistrement : 33044879
Adresse postale : Veemarkt 207-1019 CJ Amsterdam - Pays-Bas
Ville : Amsterdam
Code postal : 1019 CJ
Subdivision pays (NUTS) : Groot-Amsterdam ( NL329 )
Pays : Pays-Bas
Adresse électronique : erasmus@erasmusbooks.nl
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : Erasmus Antiquariaat en Boekhandel BV
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.NLD}
Adresse postale : Veemarkt 207 - 1019 CJ Amsterdam - Pays-Bas
Ville : Amsterdam
Subdivision pays (NUTS) : NL329
Pays : Pays-Bas
Adresse électronique : erasmus@erasmusbooks.nl
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Maison du Livre
Numéro d’enregistrement : 41808113900010
Adresse postale : Passage des Maçons
Ville : Rodez
Code postal : 12000
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Adresse électronique : emmanuelle.belle@maisondulivre.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : Maison du Livre
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Adresse postale : Passage des Maçons
Ville : Rodez
Code postal : 12000
Subdivision pays (NUTS) : FRJ22
Pays : France
Adresse électronique : emmanuelle.bell@maisondulivre.com
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 680d13f7-1390-479f-8653-e68c6ff393c6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/12/2024 15:07 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00771063-2024
Numéro de publication au JO S : 245/2024
Date de publication : 17/12/2024