Acquisition de matériels sportifs, de motricité et jeux d'activité de plein air (2 lots)

Acquisition de matériels sportifs, de motricité et jeux d'activité de plein air (2 lots) : - Lot n°1 : fourniture de matériel sportif, de motricité et jeux d'activité de plein air (minimum de 30 000Euros ht /an et un maximum de 300000 Euros ht/ an) - Lot n°2 : fourniture …

CPV: 37400000 Artículos y material deportivo, 34422000 Bicicletas con motor auxiliar, 37524000 Juegos, 34913510 Candados de bicicleta, 18444112 Cascos de ciclista
Lugar de ejecución:
Acquisition de matériels sportifs, de motricité et jeux d'activité de plein air (2 lots)
Organismo adjudicador:
Commune Nouvelle de Saint-denis
Número de premio:
202406271016-lot1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune Nouvelle de Saint-denis
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de matériels sportifs, de motricité et jeux d'activité de plein air (2 lots)
Description : Acquisition de matériels sportifs, de motricité et jeux d'activité de plein air (2 lots) : - Lot n°1 : fourniture de matériel sportif, de motricité et jeux d'activité de plein air (minimum de 30 000Euros ht /an et un maximum de 300000 Euros ht/ an) - Lot n°2 : fourniture de cycles (sans minimum et avec un maximum de 150 000Euros HT/an)
Identifiant de la procédure : d4371498-fca6-4729-b75e-4de292d93007
Avis précédent : 60ed2718-9729-4dfe-9357-c41fa8c2abb4-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34422000 Cycles à moteur auxiliaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : et les centres de vacances en province

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Appel d'offre ouverte - Article R2124-2 1° Code de la commande publique - L'acheteur choisit librement entre les formes d'appel d'offres suivantes : 1° L'appel d'offres ouvert lorsque tout opérateur économique intéressé peut soumissionner ;

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition de matériels sportifs, de motricité et jeux d'activité de plein air
Description : Lot n°1 : fourniture de matériel sportif, de motricité et jeux d'activité de plein air
Identifiant interne : 202406271016-lot1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre - 40 %, décomposé comme suit : - Qualité et Solidité du matériel, originalité, facilité d'utilisation et fiches techniques : 30 % - Variété du catalogue : 10 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : o Critère 2 - Prix - 40 % au regard du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : o Critère 3 - Caractéristique environnementale et éthique de l'offre - 20 % - Gestion des déchets, Réduction des emballages, Optimisation des livraisons et véhicules utilisés (véhicules « vert »), distance des lieux de stockage (10%) - Qualité environnementale des produits et part des matériaux recyclés, (10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Montreuil 7 Rue Catherine Puig 93100 Montreuil Téléphone : 01 49 20 20 00 Courriel : greffe.ta-montreuil@tribunal-administratif.fr Site internet : montreuil.tribunal-administratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Montreuil 7 Rue Catherine Puig 93100 Montreuil Téléphone : 01 49 20 20 00 Courriel : greffe.ta-montreuil@tribunal-administratif.fr Site internet : montreuil.tribunal-administratif.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune Nouvelle de Saint-denis -
Organisation qui signe le marché : Commune Nouvelle de Saint-denis

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : fourniture de cycles
Description : Lot n°2 : fourniture de cycles
Identifiant interne : 202406271016

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34422000 Cycles à moteur auxiliaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913510 Cadenas pour bicyclettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18444112 Casques pour cyclistes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre - 35 %, décomposé comme suit : - Qualité et Solidité du matériel, facilité d'utilisation et fiches techniques : 30 % - Variété du catalogue : 5 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : o Critère 2 - Prix - 50 %,
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : o Critère 3 - Caractéristique environnementale et éthique de l'offre - 15 % décomposé comme suit : - Qualité environnementale de l'offre : gestion des déchets, réduction des emballages, optimisation des livraisons et véhicules utilisés, distance des lieux de stockage (5%) - Indice de réparabilité des cycles proposés (10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune Nouvelle de Saint-denis -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune Nouvelle de Saint-denis -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune Nouvelle de Saint-denis -
Organisation qui signe le marché : Commune Nouvelle de Saint-denis

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 800 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CASAL SPORT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CASAL SPORT LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202406271016 lot 1
Titre : Acquisition de matériels sportifs, de motricité et jeux d'activité de plein air Lot n°1 : fourniture de matériel sportif, de motricité et jeux d'activité de plein air
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/10/2024
Date de conclusion du marché : 26/11/2024
Organisation qui signe le marché : Commune Nouvelle de Saint-denis

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DECATHLON PRO
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DECATHLON PRO LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202406271016 lot 2
Titre : Acquisition de matériels sportifs, de motricité et jeux d'activité de plein air Lot 2 : fourniture de cycles
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/10/2024
Date de conclusion du marché : 22/11/2024
Organisation qui signe le marché : Commune Nouvelle de Saint-denis

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune Nouvelle de Saint-denis
Numéro d’enregistrement : 92993941100013
Adresse postale : 2 place victor hugo BP 269
Ville : Saint-denis cédex 01
Code postal : 93205
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : mp_achats@saintdenis.fr
Téléphone : 0149336879
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CASAL SPORT
Numéro d’enregistrement : 31026937800157
Adresse postale : 1 RUE BLERIOT ZAC ACTIVEUM
Ville : ALTORF
Code postal : 67120
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : DECATHLON PRO
Numéro d’enregistrement : 500 569 405 03239
Adresse postale : 4 BOULEVARD DE MONS - TSA42201
Ville : VILLENEUVE D ASCQ CEDEX
Code postal : 59669
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Département : Seine-Saint-Denis
Adresse postale : 7 Rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 884463da-9826-4f52-9375-1e7ec9619aa1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/02/2025 15:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00119800-2025
Numéro de publication au JO S : 38/2025
Date de publication : 24/02/2025