Acquisition de matériels scientifiques de physiques

Acquisition de matériels scientifiques de physiques pour l'IP2I Lot n°1 : Acquisition de sources d'ions RF Lot n° 2: Acquisition de Pompes cryogéniques

CPV: 38580000 Equipo no médico basado en el uso de radiaciones, 42122450 Bombas de vacío
Lugar de ejecución:
Acquisition de matériels scientifiques de physiques
Organismo adjudicador:
CNRS Rhône Auvergne
Número de premio:
2024-19

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS Rhône Auvergne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université Claude Bernard Lyon I
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de matériels scientifiques de physiques
Description : Acquisition de matériels scientifiques de physiques pour l'IP2I
Identifiant de la procédure : d1deb8b8-e450-4b2b-93f1-d217bea73e2e
Avis précédent : 455327-2024
Identifiant interne : 2024-19
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38580000 Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42122450 Pompes à vide

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VILLEURBANNE
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 900 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition de Sources d'ions RF
Description : Lot n°1 : Acquisition de sources d'ions RF
Identifiant interne : 2024-19_Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38580000 Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Institut de Physique des 2 Infinis de Lyon Bât VIRGO LMA 7 avenue Pierre de Coubertin
Ville : VILLEURBANNE
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/10/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 900 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Service Après-Vente
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Dispositions environnementales
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les pondérations et la méthode de notation sont renseignées dans le règlement de consultation n°2024-19.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : CNRS Rhône Auvergne Université Claude Bernard Lyon I
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Acquisition de Pompes cryogéniques
Description : Lot n° 2: Acquisition de Pompes cryogéniques
Identifiant interne : 2024-19_Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42122450 Pompes à vide

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Institut de Physique des 2 Infinis de Lyon Bât VIRGO LMA 7 avenue Pierre de Coubertin
Ville : VILLEURBANNE
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/10/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 900 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Service Après-Vente
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Dispositions environnementales
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les pondérations et la méthode de notation sont renseignées dans le règlement de consultation n°2024-19.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : CNRS Rhône Auvergne Université Claude Bernard Lyon I
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 900 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 900 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VEONIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE VEONIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 231 946 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : VEONIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024
Date de conclusion du marché : 22/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CNRS Rhône Auvergne Université Claude Bernard Lyon I

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 900 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EDWARDS VACUUM
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EDWARDS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 59 825 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : EDWARDS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024
Date de conclusion du marché : 22/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CNRS Rhône Auvergne Université Claude Bernard Lyon I
Lauréat :
Nom officiel : LEYBOLD
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LEYBOLD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 51 429 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LEYBOLD
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024
Date de conclusion du marché : 22/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CNRS Rhône Auvergne Université Claude Bernard Lyon I
Lauréat :
Nom officiel : NEYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE NEYCO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 68 540 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : NEYCO
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024
Date de conclusion du marché : 22/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CNRS Rhône Auvergne Université Claude Bernard Lyon I

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS Rhône Auvergne
Numéro d’enregistrement : 18008901300668
Département : Rhône
Adresse postale : 2 avenue Albert Einstein
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Achats & Marchés
Adresse électronique : dr07.marches@cnrs.fr
Téléphone : 0472445600
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Département : Rhône
Adresse postale : 184 RUE DUGUESCLIN
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Université Claude Bernard Lyon I
Numéro d’enregistrement : 19691774400019
Département : Rhône
Adresse postale : 43 Boulevard du 11 Novembre 1918
Ville : VILLEURBANNE
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@univ-lyon1.fr
Téléphone : 0472447966
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : VEONIS
Numéro d’enregistrement : DE128231272
Adresse postale : Lilienthalstrasse 3
Ville : PUCHHEIM
Code postal : D82178
Subdivision pays (NUTS) : Fürstenfeldbruck ( DE21C )
Pays : Allemagne
Adresse électronique : info@veonis.com
Téléphone : 089 800 85 0
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : EDWARDS VACUUM
Numéro d’enregistrement : 37882177100136
Département : VAL D'OISE
Adresse postale : 23 Rue du Gros Murger
Ville : HERBLAY
Code postal : 95220
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : frcontact@edwardsvacuum.com
Téléphone : 0141211256
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LEYBOLD
Numéro d’enregistrement : 70202997600066
Département : ESSONNE
Adresse postale : 3 Avenue du Canada
Ville : LES ULIS
Code postal : 91940
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : sales.or@leybold.com
Téléphone : 0169824840
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : NEYCO
Numéro d’enregistrement : 54203225500060
Département : HAUTS-DE-SEINE
Adresse postale : 30 Avenue de la Paix
Ville : VANVES
Code postal : 92170
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.neyco@hef.group
Téléphone : 0141905050
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 135ce17e-00d6-4912-a31f-e0c7b39a8fd0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/12/2024 13:14 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00775104-2024
Numéro de publication au JO S : 246/2024
Date de publication : 18/12/2024