ACQUISITION DE MATÉRIELS, LOGICIELS DU DATACENTER : STOCKAGE, SERVEURS, VIRTUALISATION, PROTECTION DES DONNÉES ET ENVIRONNEMENT MULTI TECHNIQUE. MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES

L'Accord-Cadre vise à accompagner les adhérents dans l'achat, l'intégration et la maintenance d'infrastructures techniques dans le domaine des serveurs informatiques, du stockage et de protection des données. Il permet également de bénéficier des prestations de conseil et de réalisation sur l'urbanisation et l'équipement des Datacenter. Stockage traditionnel (SAN/NAS/Switchs dédiés) Serveurs …

CPV: 48000000 Paquetes de software y sistemas de información, 48800000 Sistemas y servidores de información, 48820000 Servidores, 48822000 Servidores de ordenador, 50324100 Servicios de mantenimiento de sistemas, 72267100 Mantenimiento de software de tecnología de la información, 72317000 Servicios de almacenamiento de datos, 72810000 Servicios de auditoría informática
Plazo:
14 de febrero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
ACQUISITION DE MATÉRIELS, LOGICIELS DU DATACENTER : STOCKAGE, SERVEURS, VIRTUALISATION, PROTECTION DES DONNÉES ET ENVIRONNEMENT MULTI TECHNIQUE. MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES
Organismo adjudicador:
CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Número de premio:
LOT 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION DE MATÉRIELS, LOGICIELS DU DATACENTER : STOCKAGE, SERVEURS, VIRTUALISATION, PROTECTION DES DONNÉES ET ENVIRONNEMENT MULTI TECHNIQUE. MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES
Description : L'Accord-Cadre vise à accompagner les adhérents dans l'achat, l'intégration et la maintenance d'infrastructures techniques dans le domaine des serveurs informatiques, du stockage et de protection des données. Il permet également de bénéficier des prestations de conseil et de réalisation sur l'urbanisation et l'équipement des Datacenter.
Identifiant de la procédure : 9d728989-9c99-4233-ade8-83143600e01a
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 48822000 Serveurs informatiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48800000 Systèmes d'information et serveurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48000000 Logiciels et systèmes d'information

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur a défini une PSE facultative détaillée au CCTP pour les lots 1,2, 3 et 7
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite : Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Stockage traditionnel (SAN/NAS/Switchs dédiés)
Description : Stockage traditionnel (SAN/NAS/Switchs dédiés)
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48800000 Systèmes d'information et serveurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les établissements adhérents de la CAIH dont la liste est jointe en annexe 1 du CCAP

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Indiquée au RC Un montant de chiffre d'affaires annuel minimal est requis pour les lots 1 à 7 conformément à l'article L2142-1 du Code de la commande publique afin de garantir l'aptitude à répondre au volume d'achat des adhérents de la CAIH.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Indiqué au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Serveurs x86, serveurs RISC, DAS, Hyper convergence, Software Defined Storage, Virtualisation, Conteneurisation
Description : Serveurs x86, serveurs RISC, DAS, Hyper convergence, Software Defined Storage, Virtualisation, Conteneurisation
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48800000 Systèmes d'information et serveurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48820000 Serveurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les établissements adhérents de la CAIH dont la liste est jointe en annexe 1 du CCAP

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Indiquée au RC Un montant de chiffre d'affaires annuel minimal est requis pour les lots 1 à 7 conformément à l'article L2142-1 du Code de la commande publique afin de garantir l'aptitude à répondre au volume d'achat des adhérents de la CAIH.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Indiqué au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Protection de la donnée : Solutions complètes de sauvegarde (logiciels/Appliance/stockage dédié sur disque ou bande)
Description : Protection de la donnée : Solutions complètes de sauvegarde (logiciels/Appliance/stockage dédié sur disque ou bande)
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48800000 Systèmes d'information et serveurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48820000 Serveurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les établissements adhérents de la CAIH dont la liste est jointe en annexe 1 du CCAP

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Indiquée au RC Un montant de chiffre d'affaires annuel minimal est requis pour les lots 1 à 7 conformément à l'article L2142-1 du Code de la commande publique afin de garantir l'aptitude à répondre au volume d'achat des adhérents de la CAIH.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Indiqué au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Maintenance lots 1+2+3 (dont infrastructures préexistantes)
Description : Maintenance lots 1+2+3 (dont infrastructures préexistantes)
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48800000 Systèmes d'information et serveurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les établissements adhérents de la CAIH dont la liste est jointe en annexe 1 du CCAP

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Indiquée au RC Un montant de chiffre d'affaires annuel minimal est requis pour les lots 1 à 7 conformément à l'article L2142-1 du Code de la commande publique afin de garantir l'aptitude à répondre au volume d'achat des adhérents de la CAIH.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Indiqué au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Expertise technique et audit sur les solutions d'infrastructures
Description : Expertise technique et audit sur les solutions d'infrastructures
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48800000 Systèmes d'information et serveurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72810000 Services d'audit informatique

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les établissements adhérents de la CAIH dont la liste est jointe en annexe 1 du CCAP

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Indiquée au RC Un montant de chiffre d'affaires annuel minimal est requis pour les lots 1 à 7 conformément à l'article L2142-1 du Code de la commande publique afin de garantir l'aptitude à répondre au volume d'achat des adhérents de la CAIH.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Indiqué au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Urbanisation et environnement multi technique du Datacenter - AmoA et MoE
Description : Urbanisation et environnement multi technique du Datacenter - AmoA et MoE
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48800000 Systèmes d'information et serveurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les établissements adhérents de la CAIH dont la liste est jointe en annexe 1 du CCAP

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Indiquée au RC Un montant de chiffre d'affaires annuel minimal est requis pour les lots 1 à 7 conformément à l'article L2142-1 du Code de la commande publique afin de garantir l'aptitude à répondre au volume d'achat des adhérents de la CAIH.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Indiqué au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Urbanisation et environnement multi technique du Datacenter - Fourniture et installation
Description : Urbanisation et environnement multi technique du Datacenter - Fourniture et installation
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48800000 Systèmes d'information et serveurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les établissements adhérents de la CAIH dont la liste est jointe en annexe 1 du CCAP

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Indiquée au RC Un montant de chiffre d'affaires annuel minimal est requis pour les lots 1 à 7 conformément à l'article L2142-1 du Code de la commande publique afin de garantir l'aptitude à répondre au volume d'achat des adhérents de la CAIH.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Indiqué au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Numéro d’enregistrement : 800 765 794 00022
Adresse postale : 129 Rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : Caih@caih-sante.org
Téléphone : 0481070155
Adresse internet : https://caih-sante.org/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : PAAL JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES 184 RUE DUGUESCLIN
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ad327695-dead-4e4d-93c4-af8a6c8e0193 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/12/2024 16:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00791883-2024
Numéro de publication au JO S : 250/2024
Date de publication : 24/12/2024